Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92dfe
25 janvier 2016
25 janvier 2016
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931c6
25 avril 2016
25 avril 2016
Bernard Rousseau, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931d1
25 avril 2016
25 avril 2016
Bernard Rousseau, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdabbd3db21cbdd9415e
22 janvier 2018
22 janvier 2018
Bernard Rousseau, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd94178
22 janvier 2018
22 janvier 2018
Bernard Rousseau, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01410
24 septembre 2008
24 septembre 2008
45.304 à n° A 06-45.311 ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les jugements attaqués (conseil de prud'hommes de Carcassonne, 4 septembre 2006) que Mme X... et 7 autres salariés de la société Rouleau
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90023
17 décembre 2012
17 décembre 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905e2
22 avril 2013
22 avril 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908d7
15 juillet 2013
15 juillet 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, et Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90cdd
18 novembre 2013
18 novembre 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90cf0
18 novembre 2013
18 novembre 2013
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90cfd
18 novembre 2013
18 novembre 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e6c
16 décembre 2013
16 décembre 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100806
16 novembre 2022
16 novembre 2022
Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de Mme [K] et de M. [E] [U], de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de M.
Source officielle5ème SSJS
CETAT:CETATEXT000028886054
30 avril 2014
30 avril 2014
20 juin 2001 au cours de son hospitalisation à l'hôpital de La Pitié-Salpêtrière ; 2°) de mettre à la charge de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris le versement à son avocat, la SCP Blanc et Rousseau
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:442313.20220330
30 mars 2022
30 mars 2022
Mathieu Le Coq, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet Rousseau, Tapie, avocat de Mme
Source officielle2ème chambre
CETAT:CETATEXT000034455159
21 avril 2017
21 avril 2017
A...demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 3 500 euros à verser à la SCP Rousseau,Tapie, son avocat, au titre des dispositions des
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-178274
4 octobre 2017
4 octobre 2017
Les rapports médicaux du même jour font état de plusieurs lésions sur le requérant, notamment : - une rougeur de 6 cm à l’arrière de la cuisse gauche et une rougeur de
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd9169b
17 mars 2014
17 mars 2014
./ Sarl DOMASCIER Ordonnance Nous, Bernard ROUSSEAU, magistrat chargé d'instruire l'affaire citée en référence, assisté de Mme Juliette GERAN, Adjointe Administrative Principale, faisant fonction
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2019:OR61800
24 octobre 2019
24 octobre 2019
COUR DE CASSATION Première chambre civile __________ Odesi Pourvoi n° : Z 18-23.140 Demandeur : la société JDC conseil immobilier Avocat : la SCP Rousseau et Tapie Défendeurs : M.
Source officiellePage 30 sur 1236