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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8983f
12 octobre 2007
12 octobre 2007
a été rendue, par mise à disposition au greffe, l'ordonnance dont la teneur suit après débats et audition des parties à l'audience publique du 28 Septembre 2007 où nous étions assisté de Marie SAUVADET
Source officielle2e Section - 2e Chambre- OQTF 6 sem.
DTA_2321493_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 24 octobre 2023, tenue en présence de Mme Lardinois, greffière d'audience : - le rapport de Mme Abdat, - et les observations de Me Sauvadet, représentant
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2320023_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Feghouli, rapporteur ; - les observations de Me Sauvadet, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2221223_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B A, - et les observations de Me Sauvadet, substituant Me Berdugo, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleAdjudications
677ecf1eb01eea4cf01a3d77
7 janvier 2025
7 janvier 2025
568 363 euros, inscrite au RCS de LYON sous le numéro 954 507 976 dont le siège social est 8 rue de la République à LYON (69001), agissant poursuites et diligences de ses rprésentant légaux domicilié saudit
Source officielle2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
69a272f7cdc6046d47ff83ae
27 janvier 2026
27 janvier 2026
(s): M [W] [B] (EI) - ENTREPRISE [W] [Adresse 2] Représentant(s): Non-comparant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Angel GOMEZ Juges : Stéphane CAYREYRE Mathieu SAUGET
Source officielleRendu de décisions
69cbe1eccdc6046d47a0322e
9 avril 2025
9 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 09 avril 2025 Références : 2024F00308 ENTRE : SA SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES [Adresse 1] Représentée par Me Michel SAILLET (CHAMBERY
Source officielle2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
69bd9e08cdc6046d475df3ef
28 octobre 2025
28 octobre 2025
[Q] [S], [Z], [D], [H], non-comparant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Angel GOMEZ Juges : Corinne ALBERT Mathieu SAUGET Greffier lors des débats : Manon CHARNAY
Source officielle2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES
69bda02fcdc6046d475e1dae
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Adresse 2] [Localité 2] * Représentant(s) : [F] [D], [M], [O], [K], non-comparant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Angel GOMEZ Corinne ALBERT Mathieu SAUGET
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2201960_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
immédiats et graves dans ses conditions d'existence, eu égard à sa nature même et aux circonstances de son édiction, faisant suite à une première période de mise à disposition au centre de vaccination des Sablettes
Source officielle1ère Chambre
64364c9929c3df04f589a445
11 avril 2023
11 avril 2023
Appelante Syndicat des Copropriétaires de l'immeuble [5] et [Adresse 4], représenté par son syndic, la société SAVOISIENNE HABITAT, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par la SCP SAILLET
Source officielle1ère Chambre
65a77db68121050008662bd8
16 janvier 2024
16 janvier 2024
FRANCE ACTIFS SELECTION, es qualité de liquidateur amiable, venant aux droits de SNC HOTEL CHARRIERE, dont le siège social est situé [Adresse 5] Représentées par la SCP SAILLET & BOZON, avocats postulants
Source officiellecr
613726a2cd580146774273f1
6 septembre 2006
6 septembre 2006
notait l'existence d'une angoisse extrêmement importante en partie liée aux agressions sexuelles, avec des sentiments d'infirmité, des ruminations diurnes, des idées de dévalorisation, de honte et de saleté
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6684eb1ea0de54ff609f814e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[H] [J] [Z] C/ Caisse CRÉDIT MUTUEL Copie exécutoire délivrée le : à : Me ROPARS Me SARRODET Copie délivrée le : à : TC Saint-Brieuc
Source officielleCour d'Appel
6253c958bd3db21cbdd8803f
2 février 2006
2 février 2006
- signé par Sylvie MANDEL, président et par Marie SAUVADET, greffier en chef, auquel le magistrat signataire a rendu la minute.
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89669
2 novembre 2007
2 novembre 2007
Une expertise a été confiée au Docteur SAUQUET. Il a rendu un rapport définitif le 18 septembre 2002.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028110459
23 octobre 2013
23 octobre 2013
collectif Citoyens résistants ; Vu la requête, enregistrée le 11 avril 2011 au greffe du tribunal administratif de Besançon, présentée par le collectif Citoyens résistants, dont le siège est 29 rue du Sauget
Source officielle2ème Chambre
65aa23dca34ad10008581919
18 janvier 2024
18 janvier 2024
avocat au barreau de PARIS BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES, dont le siège social est sis[Adresse 8]e - [Localité 9] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SCP SAILLET
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021867301
10 février 2010
10 février 2010
de la société Etudes et projets à l'égard de la SOCIETE TERRITOIRE 38, venue aux droits de la société Sadi, a constaté l'absence de tout lien de causalité entre la conception de la digue du canal du Sauguet
Source officielleRéférés Civils
66975ea592a5b3e8ade13f8a
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Marseille sous le n°420.606.188, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 8] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Anne SARRODET
Source officiellePage 30 sur 46