dossier médical 2) Préjudice extra- patrimonial temporaire : * Déficit fonctionnel temporaire : 8 555 euros * Souffrances endurées : 35 000 euros 3) Préjudices patrimoniaux permanents : * semelles

en nombre insuffisant, que les lieux de promenades sont petits et sans abris, qu'il n'a pas bénéficié des soins médicaux adaptés à son état de santé, et notamment d'un second matelas ainsi que des semelles

Afin de remédier aux désordres, l'expert désigné par le tribunal préconise, sur le fondement du devis détaillé n° 2, le démontage des restes du mur et la réalisation d'une semelle filante, voile béton

remet pas en cause la nature des pieux exigés, à savoir des " pieux profonds ", ajoutant qu'en sa page 47, le cahier des clauses techniques particulières indiquait le caractère inenvisageable d'une semelle

Desaché, Gatineau, avocat de la société d'études et de réalisations électro-techniques et électroniques SEREL et de la S.C.P.

DEMANDEUR Monsieur [Y] [J], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Thomas SALAUN de la SELARL CLERGERIE SEMMEL SALAÜN, avocat au barreau de TARASCON DEFENDERESSE Madame [Q], [C] [J], demeurant

orthopédiste, qu’il a subi deux interventions en 2012 et 2015, qu’il suit un traitement médical journalier, qu’il a bénéficié de deux infiltrations en 2021 et 2022, de séances de kinésithérapie avec port de semelles

RANCILIO, CO-GERANT DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE, POUR 35455 FRANCS, CORRESPONDANT A UN REVETEMENT DE LITHOGRANIT SUR FACADE RUE ET REZ-DE-CHAUSSEE, QU'UNE SOMME DE 40000 FRANCS POUR ENCASTREMENT DE SEMELLES

F A et Mme B G épouse A, représentés par Me Semmel, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise

rôle déterminant dans la survenance des désordres qui devaient inévitablement se produire, et que l'erreur commise par le maître de l'ouvrage en décapant des terres en sous-sol" et en dégageant les semelles

porte pas sur la régularisation de la construction d'un mur plein maçonné mesurant 2,10 mètres à 2,30 mètres de hauteur sur une longueur de 100 mètres mais seulement sur la régularisation de deux semelles

B A, représenté par Me Semmel, demande au tribunal : 1°) d'annuler le procès-verbal de la réunion du conseil d'administration de la Fédération pour la gestion du livre officiel des origines félines en

invalidante avec une inégalité de trois centimètres de son membre inférieur gauche résultant d'une fracture grave du fémur en précisant d'ailleurs que celle-ci pourrait être prise en charge par une semelle

lequel il était tenu solidairement des mêmes obligations que les architectes, le bureau d'études ICT n'aurait été seulement chargé que des plans d'exécution de béton armé et, en particulier, ceux des semelles

maréchal-ferrant ; que s'il n'existe aucune définition légale de cette activité, il est cependant admis qu'elle consiste en l'art de forger et d'adapter rationnellement aux sabots des équidés des semelles

Par ailleurs elle soutient que les travaux objet de cette demande ont été rendus nécessaires par le comportement de ses voisins ayant 'détérioré une partie de la semelle des murs de la façade, au niveau

Un traitement médical réduit à une prise d'antalgique simple, des séances d'ostéopathie depuis 2012 et des semelles orthopédiques.

Elle conteste avoir été avertie de précautions à prendre par la Sas St2d qui a fait état de généralités en fin de rapport et a proposé des semelles filantes au titre des fondations.