d'accident du travail avec les mentions suivantes : Date et heure de l'accident : « 16 mars 2007 à 11 heures » Circonstances de l'accident : « en restant à la caisse et faire passer les articles sur le tapis

l'ensemble de ses demandes ; AUX MOTIFS QUE le 11 mai 2004, Monsieur David X..., ouvrier extrudeur, et un manutentionnaire ayant le statut d'intérimaire étaient occupés, chacun à l'extrémité d'un tapis

que leur fonctionnement, et d'autre part, les zones humides est insuffisante alors d'ailleurs que le SAGE Vallée BR approuvé par arrêté préfectoral du 21 juillet 2020 identifie le site de passage du tapis

POUR 1967 ET 9 323,23 F POUR 1968, CORRESPONDANT AU REMPLACEMENT D'UN DALLAGE PAR UN REVETEMENT DIFFERENT, A LA COUVERTURE DE QUINZE CHAISES, A LA FOURNITURE ET A LA POSE DE STORES, DE VOILAGES, DE TAPIS

ATTENDU QUE MORAND FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE DE L'AVOIR CONDAMNE A PAYER A PETIT, QUI AVAIT DEJA ETE A SON SERVICE EN QUALITE DE REPRESENTANT STATUTAIRE D'OCTOBRE 1971 A MAI 1975 POUR LA VENTE DE TAPIS

jugement rendu par ce Tribunal le 17 décembre 2025 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant la SARL ECCO LAVAGE AUTO - exerçant une activité de Lavage et nettoyage tous véhicules, lavage tapis

l'affaire entre : Madame [A] [E] [T] née le [Date naissance 6] 1970 à [Localité 12] [Adresse 4] [Localité 7] demanderesse : Ayant pour avocat Maître Etienne BATAILLE de la SCP Etienne BATAILLE, Julien TAMPE

Il dit s’être tout de suite buté avec le nouveau médecin qui a remis son passé sur le tapis, il estime que c’est une vengeance du médecin. Il trouve que le traitement lui allait bien.

application de la convention collective des transporteurs routiers, les primes qui ne constituaient pas des gratifications à caractère bénévole et exceptionnel, en l'espèce les primes d'entretien, de tapis

. ; 6°) La société anonyme PVS TAPIS, dont le siège est à Roubaix (Nord),3, rue du Vivier ; défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu que Mme X... ayant, après dégât des eaux, confié des tapis pour nettoyage à la société Impec entretien, cette dernière

X... a vu son bras pris entre le tambour d'entraînement et le tapis, après l'avoir passé, volontairement ou non, dans un orifice non protégé; que, pour rejeter les demandes du salarié fondées

Il a encore constaté la présence de dépôts noirs, dont la demanderesse a précisé qu’il s’agissait de dépôts de caoutchouc causés par les découpes des tapis roulants effectuées sur place.

expert d'assurance) devra être actualisé de 8 435,72 euros pour les dommages matériels et de 20 760 euros pour le trajet retour des meubles, de sorte que déduction faite de l'indemnité versée pour le tapis

des réparations à effectuer dans chaque bâtiment qui seront supportés par les copropriétaires des lots se trouvant dans la bâtiment en cause, ' les charges d'entretien des escaliers, ascenseurs et tapis

., qu'anciennement au côté de la société Proservia et désormais aux côtés de la société Techni Desoss et d'elle-même, la société Charal effectuait également des travaux de désossage et parage sur un tapis

l'enrobé, et que ces vices ont été réparés en corrigeant les défauts sur les vis transporteuses, en reconsidérant les conditions de transfert entre le four et les trémies de stockage, en remplaçant le tapis

Elle expose que les sept machines fabriquées par ACSM et vendues par la société JTM à ECLAT DE FRANCE, sont atteintes de vices cachés, puisqu'on assiste à une usure et une détérioration prématurées du tapis

Elle soutient que : - des fissures au niveau des joints des plaques tapissant les murs intérieurs de la grande salle de sports sont apparues postérieurement à la réception de l'ouvrage ; - les désordres

L'activité de commerce de détail (vente de meubles, tapis, bazar et produits alimentaires) qu'exerçait M.