accidentelle en mai 1998 sur laquelle Claudette Y... s'est d'ailleurs expliquée auprès de sa hiérarchie et qui n'a donné lieu à aucune suite, force est de constater qu'aucun élément écrit ne vient conforter la thèse

document ait par l'effet d'une simple omission établi une évaluation à une date antérieure de trois ans à l'époque réelle de sa rédaction ; qu'en effet, si Patrice Z... affirme avoir toujours adopté la thèse

avant de se retrancher ensuite dans un mutisme complet, les accusant en outre d'utiliser les mêmes méthodes que les SS ou le KGB ; que toutefois divers éléments de l'enquête permettent d'accréditer la thèse

pendant plusieurs minutes pour entraîner une perte de connaissance et le décès par asphyxie aiguë ; que ces constatations, confirmées lors d'un complément d'expertise (D 646) excluent, d'une part, la thèse

deux patrimoines nettement objectivée, par exemple par un registre des dépôts en galerie, les factures d'achat, de restauration et les attestations d'assurance étant insuffisantes à cet égard ; que, la thèse

; les experts expliquent le manquant par les causes qui déterminent habituellement de telles différences ; " qu'il n'a pas été établi qu'il y ait eu détournement d'une partie de stock ; " que la thèse

; qu'il paraît bien improbable qu'ainsi que l'a déclaré Umberto B..., Doménico Z... ait porté une partie de la soirée et notamment dans le véhicule le fusil qui a servi à commettre le crime ; que la thèse

Being unaware of these facts, the first applicant reacted during the live broadcast to the non-appearance of her counterpart by saying “She definitely knew that I would prove that she was a thief...

deux accidentés se trouvaient, le conducteur à 139 mètres, et le corps de la passagère à 111 mètres de ce point; qu'en se bornant, pour exclure toute cause étrangère de l'accident, à faire sienne la thèse

d'instruction, prononçant la mise en accusation d'Edwige X... du chef d'homicide volontaire, et l'a renvoyée de ce chef devant une cour d'assises ; "aux motifs qu'aucun élément n'a permis d'accréditer la thèse

intitulé « Des notes de la CIA et la DGSE annoncent un coup d'État à Conakry », sous-titré « Selon les services secrets, les troubles pourraient être déclenchés dès la semaine prochaine », expose « la thèse

lecture de la lettre de licenciement ne permet pas de conclure, sans contestation sérieuse, que la société L'Oréal a fait grief au salarié d'avoir évoqué des faits de harcèlement moral, en écartant la thèse

dépit d'une longue expérience d'associé ou de gérant de société, et la poursuite de l'activité de la SCI, qui a respecté le plan de redressement mis en place, sont autant d'éléments qui se heurtent à la thèse

Y... porter de coups à quelqu'un ; qu'en estimant cependant que l'interpellation de ce dernier par les policiers était de nature à corroborer la thèse suivant laquelle il aurait frappé la victime, la cour

. ; qu'aucun élément déterminant ne permet de privilégier la thèse de celle-ci, les témoignages fluctuants de Brigitte Z... ne pouvant être considérés comme venant corroborer la dénonciation des faits

d'une méconnaissance des formalités légales, mais d'une difficultés technique insurmontable, qui ne saurait être imputée à faute aux officiers de police judiciaire, aucun élément ne venant accréditer la thèse

orbitaire du côté droit et une fracture du rocher gauche ; qu'il paraît au demeurant évident que l'appelante n'a pu se blesser ainsi à gauche et à droite en tombant ; qu'il convient donc d'écarter la thèse

l'arrêt attaqué a relaxé le prévenu des fins de la poursuite et mis, par voie de conséquence, hors de cause, les sociétés Paris-Cado-Bouma, Cory et Pépin ; " aux motifs que X..., contrairement à la thèse