représenté par Me Bello, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 janvier 2023 par lequel le préfet des Yvelines a déclaré insalubre le local situé au sous-sol de la maison du 24 avenue Victor

Raymond Y... a exercé son activité professionnelle d'employé de vie scolaire (EVS) au sein de l'école élémentaire Victor Hugo à Avallon avec interventions pour de la maintenance informatique dans deux

Victor D..., demeurant ... ; M. Thieracine Y..., demeurant ... ; M. X... EB, demeurant ... ; M. Koly Z..., demeurant ... ; M. Abdelkarim A..., demeurant ... ; M.

L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la décision du 12 juillet 2019 par laquelle l'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine a préempté deux parcelles situées 24, rue Victor

nécessaires s'élevant à 481,03 euros ; le même jour, vers 13 heures 35, les gendarmes de la même brigade ont été appelés à intervenir sur les lieux d'un accident de la circulation survenu rue du Mont Vito

Vico Di Girolamo : M me   Cinzia Tampieri, M.

  La requérante et le journal déclarèrent que l’article se bornait à rapporter l’histoire d’un homme, Victor, victime d’un accident de la route. Victor témoigna en ce sens.

JACQUET - 54340 POMPEY représenté par Me Clarisse MOUTON, avocat au barreau de NANCY, avocat plaidant, vestiaire : 165 Madame [V] [T] demeurant 11 RUE CHARLES VICTOR JACQUET - 54340 POMPEY représentée

* * * Par jugement du 25 juin 2001, le tribunal d'AJACCIO statuant sur l'action en partage de la parcelle de terre sise à VICO cadastrée section G no547 d'une contenance de 92 mètres carrés introduite

box n° 29 appartient à un ensemble de plusieurs boxes (…) Ces boxes sont accessibles depuis la rue Victor Hugo à Lesquin au niveau du 147 par une allée de 40 mètres.

Un tel moyen n’est pas assorti des précisions et justifications suffisantes permettant à la cour d’en apprécier la portée et le bien-fondé et ne peut qu’être écarté.

Jean-Paul et Victor X...ont acquis par acte notarié du 17 octobre 2000, sur le territoire de la commune de Calacuccia, la parcelle cadastrée section D n 600 anciennement D 379 ; que, soutenant que des

551-1 du code de justice administrative, sur la demande de la société des Autocars Roger Ceccaldi, en ce qu'elle a annulé la procédure de passation d'un marché de services de transport scolaire entre Vico

JUGEMENT rendu le lundi 05 janvier 2026 DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires de l’immeuble situé [Adresse 1], représenté par son syndic Le Cabinet GECOTRA, nom commercial GROUPE LRDI VICTOR

Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Célice, Soltner, Texidor, Perier, avocat de la société Fauba France ; Vu la note en délibéré, enregistrée

que Pierre Z... soutient que la conception et la présentation de ces façades dès lors qu'elles ne constituent qu'une copie académiques des éléments d'architecture caractérisant les créations de Victor

Si les requérants font valoir que l'adresse figurant sur les enveloppes, à savoir " 79 rue Victor Hugo ", est erronée car leur adresse est au " 76 rue Victor Hugo " à Puteaux, l'ensemble des accusés de

X... et la SCI du 188 avenue Victor Hugo ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que la Caisse de crédit agricole des Savoie (la banque) a accordé à la SARL JPP promotion (la SARL), en vue de financer une opération

JEAN X..., demeurant rue Victor Hugo à Saint-Pierre 97250 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule un jugement du 6 décembre 1982 par lequel le tribunal administratif de Fort-de-France a rejeté

(VICTOR) ET DAME Y..., EPOUSE X..., CONTRE UN ARRET DU 29 NOVEMBRE 1965 DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE PARIS QUI A STATUE SUR UNE ORDONNANCE REJETANT UNE DEMANDE DE MAINLEVEE DE SAISIE