de hauteur et qu'elle ne pouvait anticiper une chute - que l'absence de nacelle ne peut être considérée comme étant à l'origine du sinistre - que la cause de la chute reste indéterminée, aucun

de la société RYCKAERT LE DAUPHIN lorsque Monsieur [M] en était le directeur commercial, faisait fabriquer ce luminaire et ses déclinaisons chez ces deux sous-traitant italiens, - constater qu'un client

Dijon Métropole fait valoir que : - les circonstances de la chute ne sont pas établies de sorte qu’il n’existe pas de lien de causalité entre cette chute et l’ouvrage public ; - la voie empruntée par

Il résulte, d'une part, de l'instruction que la société Verdon voyages met ces canoës à la disposition exclusive de sa clientèle.

[C], pour expertiser le fichier clientèle des deux sociétés.

clients.

lors du renouvellement de mobilier - notre service ne permet plus d'apporter une réponse adaptée aux besoins des clients.

la clientèle vers Telis.

ses clients, y compris les opérateurs avertis ; qu'il est en outre tenu à différentes obligations, telles que notamment faire preuve d'une vigilance accrue s'agissant d'un client qui souhaite se livrer

soient le plus efficaces possible, d'une part et de répondre aux délais contractuels d'interventions négociés avec chaque client, d'autre part.

, en l'espèce s'agissant des clients de Cuirs du Futur situés en Amérique du Nord ; en conséquence, débouter la société Cuirs du Futur de sa demande au titre du client américain Chatam Industrie Ltd

hors "grands comptes", et que cette diminution se cumulait avec une perte de marge en valeur absolue de 52 093 euros HT, et à une chute de la marge totale réalisée avec les "grands comptes" de 27 379

administratif de Lille de condamner la communauté de communes de Béthune-Bruay, Artois, Lys Romane et la société par actions simplifiée (SAS) Vert-Marine, à raison des conséquences dommageables de la chute

Des panneaux signalant le risque de chutes sont affichés à divers endroits de ces zones () ". 6.

X..., employé intérimaire de la société Adia, a été victime d'une chute d'une échelle, le 7 février 2002, alors qu'il était en mission ; que la société Adia (la société) a établi une déclaration d'accident

Y... est venu le reprendre après exécution du travail ; qu'au cours de son transport de l'atelier de l'entrepreneur au véhicule du client, dans le couloir de l'immeuble abritant l'atelier, le meuble est

ESCOMPTER UN REDRESSEMENT DE L'AFFAIRE, CES COMMANDES N'APPARAISSANT PAS D'AILLEURS DISPROPORTIONNEES AVEC L'IMPORTANCE DES CHANTIERS A APPROVISIONNER, ET SEULE, LA DEFECTION ULTERIEURE DE CERTAINS CLIENTS

les salariés de l'entreprise sont affectés ; qu'en jugeant, par motifs adoptés, qu'il est normal que la catégorie professionnelle soit confondue avec le personnel affecté sur les sites d'Ascometal, client

Le client et son conseiller en gestion privée ont étudié ensemble la situation patrimoniale du client et ont défini ses objectifs.

AMAZONE et le paiement des primes - la société ETAI était fondée à retirer le client AMAZON(E) - M.