Activité Gestion des incidents ascenseurs Principales tâches * Veiller aux conséquences en matière de sécurité de l'arrêt d'un ascenseur de la batterie * Proposer des mesures visant à ne pas remettre en cause le niveau de sécurité Principaux

Article Annexe VII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 81

Code des transports

Hors les cas de dol et de faute inexcusable du transporteur, l'indemnisation du préjudice prouvé, direct et prévisible, s'effectue dans les limites suivantes : Article 22 Le transporteur est responsable de la perte et des dommages matériels directs

LEGIARTI000043056860

—

l'efficacité des dispositifs de contrôle interne en matière de LCB-FT et de gel des avoirs mis en place par les filiales et/ou succursales du groupe ; - préciser, notamment, les critères et/ ou seuils définis par l'EFRG pour la remontée à celle-ci des incidents

Article R214-62

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 08 > 75

Code de l'environnement

volumes d'eau minimum, moyen et maximum sur lesquels il porte, compte tenu des ressources disponibles, selon les époques de l'année et dans des situations particulières telles que sécheresse, vidange, restriction d'eau, danger à l'aval, travaux ou incident

Article Annexe I

—

R3.3 Le client est informé de tout retard ou incident le concernant. R3.3 Tout incident, anomalie ou accident est immédiatement signalé à la hiérarchie et au responsable du site de l'opération.

LEGIARTI000030251597

—

Chapitre IX Incidents aéronautiques 9.1.

Article Annexe Ib

—

l'entreprise S5.2 - La démarche qualité S5.3 - L'orientation client A4T2 - Le signalement des anomalies relevées lors du transport A4T2C1 - Repérer les observations portées par l'expéditeur, le destinataire et le conducteur A4T2C2 - Saisir les incidents

Article 221-V/19-1

—

En pareil cas, le capitaine doit en informer l'Administration sans tarder et doit en porter mention dans le registre des activités et incidents liés à la navigation tenu conformément à l'article 221-V/28, en expliquant les raisons de sa décision et en

Article 7

—

-Est chargée de la mise en œuvre des attributions dévolues au ministre de la défense par le code des transports en matière de circulation aérienne d'essais et de réception, d'investigations et enquêtes sur les incidents et accidents survenus à des aéronefs

Article Annexe Ic

—

CRM : Compte Rendu Matériel : Compte rendu des incidents survenu sur l'aéronef. CS : Certification Specifications : Normes de certification des aéronefs. CTA : Comando-Geral de Tecnologia Aerospacial : Autorité aéronautique brésilienne.

Article Annexe

—

Il (elle) lui rend compte de son activité et l'informe de tout incident. Sa propre responsabilité est limitée à l'application stricte de consignes et de procédures.

Article Annexe (Sous-partie B)

—

L'évaluation des informations utiles se rapportant aux accidents et incidents et la diffusion d'informations connexes, sans toutefois chercher à attribuer des responsabilités ; et 4.

Article 2

—

Les éventuelles déformations des assemblages de combustible en fonctionnement normal ou à la suite d'un transitoire, d'un incident ou d'un accident de référence ne doivent pas empêcher la chute, dans les délais requis, des grappes de commande permettant

Article 4

—

Procédure civile Les principes directeurs du procès ; L'action ; La compétence ; La demande en justice ; Les moyens de défense ; La conciliation ; L'administration judiciaire de la preuve ; La pluralité des parties ; L'intervention ; Les incidents

Article Annexe IV-b

—

U 32 Sous-épreuve E 33 : Pilotage, conduite de machine : simulation-banc d'essai U 33 Sous-épreuve E 33 : Pilotage, conduite de machine : simulation-banc d'essai U 33 Sous-épreuve E 33 : Intervention en conduite de la ligne sur incident

Article 63

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 86 > 14

Code des douanes

. - Le fait que les opérations de visite révèlent des infractions autres que celles mentionnées au I du présent article ne constitue pas une cause de nullité des procédures incidentes.

Article Annexe III

—

- gestion de l'équipe de sécurité - management de l'équipe de sécurité - organisation d'une séance de formation - gestion des conflits - évaluation de l'équipe - information de la hiérarchie - application des consignes de sécurité - gestion des incidents

Article Annexe IV-c

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Organisation d'une production U 32 Sous-épreuve C 3 : Conduite d'une fabrication U 33 Sous-épreuve E 33 : Pilotage, conduite de machine : simulation-banc d'essai U 33 Sous-épreuve E33 : Intervention en conduite de la ligne sur incident

Article D821-82

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 50

Code de commerce

la qualité du contrôle de qualité interne prévu au j, ni à la capacité de la Haute autorité à surveiller le respect, par le commissaire aux comptes, de la réglementation en vigueur ; f) Des procédures assurant la gestion et l'enregistrement des incidents

Article Annexe

—

Une vigilance permanente et une réactivité à l'événement (dérive des paramètres, incidents) sont indispensables dans cette activité compte tenu des matières traitées (produits explosifs, corrosifs, radioactifs, toxiques, contaminants,...) et des techniques

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