UX..., épouse Y... , domiciliée [...] , 3°/ M. T... YN...

ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 17 JUIN 2021 1°/ Mme [N] [B], domiciliée [Adresse 1], 2°/ Mme [Y] [S], veuve [H], domiciliée [Adresse 2], 3°/ Mme [B] [H], épouse

En outre, Madame [R] épouse [U] a été en arrêt maladie du 17 juillet 2023 au 23 mai 2025.

Antoine Y... et de Mme Marie-Louise Y... épouse A..., les conclusions de M.

[VM] [BU], domicilié [Adresse 2], [Localité 39], agissant en son nom propre et en qualité de représentant de Mmes [ZE] [WH] [A] [BU], [WH] [BU], épouse [NS], et [IZ] [BU], épouse [O], 22°/ M.

condamner Mme [D] [Y], épouse [C] aux entiers dépens.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

I... et à son épouse, Mme H... ; que M.

Copies délivrées le : 1 cop dos + 2 grosses [K] [C] épouse [G] + 2 exp S.A.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre avril deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

DEMANDEURS Monsieur [K] [G] né le 03 Décembre 1951 à [Localité 1] (33) [Adresse 1] [Localité 2] Madame [P] [H] épouse [G] née le 21 Février 1966 à [Localité 3] (47) [Adresse 1] [Localité 2] Tous deux

Suivant acte authentique du 23 septembre 2020, les consorts [W] ont cédé cette maison à Mme [Q] [X] veuve [R] et ses enfants, Mme [S] [R] épouse [U], M. [C] [R] et M. [L] [R].

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : -

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit octobre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant

ENFANTS ET QUI LUI A SURVECU ; QUE CHACUNE DE CES DEUX UNIONS AVAIT ETE PRECEDEE D'UN CONTRAT DE MARIAGE AUTORISANT LE SURVIVANT DES EPOUX A CONSERVER LE FONDS DE COMMERCE QUE LES EPOUX X...

Christine, épouse O..., - Z...Evelyne, épouse P..., - C... Sylvaine, épouse S..., - F... Catherine, - H... Gérald, - I... Pascale, épouse G..., - O... Guy, - P...Daniel, - R...

Le 16 mai 2014, le conseil de prud'hommes a fait droit partiellement aux demandes de Mme [A] épouse [W]. Par acte du 18 juillet 2014, Mme [A] épouse [W] faisait appel de ce jugement.

00068 - N° Portalis DBZH-W-B7K-C6CGI MINUTE N° 26/ ARCHIVE N° 26/ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LORIENT JUGEMENT DU 21 Mai 2026 DEMANDEURS : Monsieur [F] [U], demeurant [Adresse 1] Madame [V] [D] épouse