cannes virtuelles, fouets et sellerie virtuels, colliers pour animaux virtuels, laisses et vêtements pour animaux virtuels, jeux et jouets virtuels, appareils de jeux vidéo virtuels, articles de gymnastique

l'instruction que Mme A a utilisé, dans les six mois qui ont précédé les élections municipales, le profil " Facebook " de la Mairie aux fins de promouvoir sa participation à la pose de la première pierre d'un gymnase

Il soutient que Mme D et son enfant mineur étaient hébergés, sans interruption, depuis le 5 décembre 2022 et étaient accueillis depuis le 10 janvier 2023 de manière continue au gymnase Poliveau, dans le

moratoires contractuels capitalisés, en règlement du solde des marchés des lots n° 3 Charpente-structure bois-bardage et n° 4 Charpente métallique-couverture-bardage des travaux de construction d'un gymnase

%, générant un besoin d'assistance par une femme de ménage ; qu'il résulte des pièces produites par la partie civile que son état ne s'est pas amélioré, nécessitant des séances d'ostéopathie, de gymnastique

le visage et lui avait même une fois caressé les fesses ; qu'elle estime ce comportement "pas normal", précisant avoir "eu le moral à zéro" et ne plus avoir envie d'aller à l'école et en cours de gymnastique

compte par le tribunal administratif des heures d'entrée et de sortie des classes n'est pas suffisante puisqu'elle ne tient pas compte des trajets des élèves entre les établissements scolaires et le gymnase

Considérant, en premier lieu, qu'il résulte de l'instruction que la société Entreprise Jonquez Frères, qui s'est vue confier par la ville de Wattrelos Nord les travaux de réfection d'une aire de jeux du gymnase

l'instruction que la Commune de PEYREHORADE et l'entreprise, la Société Brisard-Nogues-Larive, ont signé le 19 septembre 1977 un procès-verbal de réception provisoire des travaux de construction du gymnase

Châlons-en-Champagne de condamner solidairement M.A..., architecte, et la société Colot, entrepreneur, à lui payer les sommes de 351 761,35 euros au titre des travaux de réparation des désordres ayant affecté son gymnase

quelques éléments corporels ont été repris par la société SBN, que même si la convention conclue avec cette société prévoyait à terme l'exclusion du nettoyage de la cafétéria au profit de celui du gymnase

du dommage causé par leur enfant mineur habitant avec eux ; Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort et les productions, qu'à l'issue d'une partie de basket-ball organisée dans le gymnase

tribunal : 1°) à titre principal : - de fixer à la somme de 1 048 585,97 euros HT soit 1 258 303,16 euros TTC le solde du décompte général du lot n°1 du marché ayant pour objet la construction d'un gymnase

enregistrée le 2 décembre 2021, la société HBM Architectes, prise en la personne de son représentant légal, agissant en qualité de mandataire d'un groupement de maitrise d'œuvre pour la construction d'un gymnase

terroristes lourdement armés entrèrent dans la cour de l’école pendant la cérémonie organisée à l’occasion de la rentrée scolaire et forcèrent plus de 1   100 personnes à se rassembler dans le gymnase

Le 20 avril 2007, le CER de Lyon a décidé de transférer ses activités de gymnastique auxquelles participaient les agents, à des associations extérieures. [ ] Le CER qui invoque l'immixtion fautive de l'entreprise

ministre de l'intérieur portant interdiction de déplacement des supporters du club de football de l'Olympique de Marseille lors de la rencontre du dimanche 26 janvier 2025 à 20 heures 45 avec l'Olympique Gymnaste

Enfin, des toilettes publiques sont accessibles dans trois gymnases, le gymnase Buffon à Grande-Synthe, le gymnase Dessinguez à Dunkerque et le gymnase de Mardyck à Dunkerque également.

B lui a demandé de venir au palais des sports avec le camion du secteur récupérer des produits virucides afin de les stocker dans un local fermé au gymnase Barthélémy.

de la commune de Clichy-sous-Bois, des dommages causés aux bâtiments municipaux et au mobilier urbain dans la nuit du 27 au 28 octobre 2005, pour un montant de 23 895 euros, et de la destruction du gymnase