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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
67ef6af066129746fdd69c59
3 avril 2025
[N] [Y], qui présente une hémiplégie cérébrale infantile gauche, a sollicité auprès de la MDPH des Deux-Sèvres le bénéfice de la prestation de compensation du handicap, de la carte mobilité inclusion mention
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2301448_20231222
22 décembre 2023
D'autre part, la requérante a conservé de ces complications d'importantes séquelles d'hémiplégie gauche, ainsi que des troubles du langage et des fonctions cognitives.
5ème Chambre
DTA_2305130_20251014
14 octobre 2025
Il est constant que cette intervention a été suivie d’un accident ischémique postopératoire responsable d’un coma vigil et d’une hémiplégie gauche. L’évolution de l’état de santé de E...
5ème chambre
DTA_2202339_20250128
28 janvier 2025
B, trois jours après l'intervention, a présenté une hémiplégie gauche, causée par une occlusion complète de la veine parotide controlatérale.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C101099
18 octobre 2017
avec une sclérose en plaques ; que Jack Y... a ensuite été hospitalisé à plusieurs reprises à l'hôpital de La Salpétrière, notamment en janvier et février 2001 pour une hémiparésie droite puis une hémiplégie
6ème Chambre
DTA_2217038_20230707
7 juillet 2023
Il ressort des pièces du dossier que la requérante souffre d'une hémiplégie droite et d'une angéite carotidienne bilatérale, qu'elle bénéficie d'un suivi pluridisciplinaire à Paris et qu'elle est astreinte
Cour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b4a
15 janvier 2008
4 mai 2005 sont les suivantes : " L'accident dont a été victime Mme Y... le 6 octobre 2002, a bien entraîné un traumatisme crânien avec hématome-cérébral hémisphérique gauche, responsable d'une hémiplégie
6253ca58bd3db21cbdd8ac4d
18 février 2008
La demande d' entente préalable établie par le professeur X... est en effet ainsi rédigée : " KC 110 pour indication de dermo- lipectomie abdominale chez une patiente hémiplégique depuis 8 ans, gêne
6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02289_20250929
29 septembre 2025
trimestre de la grossesse ; / l) Être atteint d'une maladie du motoneurone, d'une myasthénie grave, de sclérose en plaques, de la maladie de Parkinson, de paralysie cérébrale, de quadriplégie ou hémiplégie
DTA_2309711_20231222
7ème chambre
DTA_2414675_20250605
5 juin 2025
Il ressort des pièces du dossier que l'intéressée présente une hémiplégie séquellaire et une aphasie à la suite d'un accident vasculaire cérébral (AVC), une anémie microcytaire ferriprive, une surdité,
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0709JUD002037813
9 juillet 2015
    Chaque jour de détention dans un établissement pénitentiaire des détenus souffrant d’hémiplégie ou de paraplégie, de sclérose en plaques, (...) ou étant porteurs ( φορείς ) du syndrome d’
1ère Chambre
67874f2fd61a5c2f4aa366ba
14 janvier 2025
Le 6 juillet, elle présentait une hémiplégie droite, une bradycardie et des vomissements, et un scanner attestait d'une aggravation de son oedème cérébral.
Pôle 4 - Chambre 9 - A
679331ca31df9338379d2701
23 janvier 2025
était handicapée dans les suites d'un accident vasculaire depuis avril 2004 et un certificat du 6 août 2022, dans lequel il est souligné l'importance des séquelles de [W] [H] qui présentait "une hémiplégie
3ème chambre
68660f7fbbe0ac41ca81b13b
2 juillet 2025
droite, une plaie articulaire avec délabrement du genou gauche sans lésion osseuse et sans lésion ligamentaire, des plaies de deux creux inguinaux suturés, - l'évolution a surtout été marquée par une hémiplégie
Quatrième Chambre
65a82729228119c903223118
15 janvier 2024
Au réveil de la patiente, une hémiplégie droite, conséquence d'un AVC ischémique, a été mise en évidence. Madame [U] conserve d'importantes séquelles, dont une aphasie complète.
6253c99fbd3db21cbdd88d2e
11 septembre 2006
(au motif que ce dernier avait été frappé d'hémiplégie en 1974).
6253cbcfbd3db21cbdd8e57d
9 août 2011
mars 2004 un traumatisme crânien grave avec impact direct temporal gauche ayant entraîné une contusion hémorragique et oedémateuse hémisphérique gauche laissant persister à titre séquellaire une hémiplégie
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0730JUD001063808
30 juillet 2009
He was diagnosed with chronic cerebrovascular disease, right hemiplegia (paralysis of the right part of the body), motor aphasia (a deficit in speech production or language output, often accompanied by
Chambre civile Section 2
64a65fd6bbd03a05db965133
5 juillet 2023
[X] est âgé de 71 ans et qu'il justifie avoir été victime, le 26 juillet 2007, d'un accident vasculaire cérébral, avec hémiplégie gauche précédée d'une précordialgie.
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