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713 résultats pour « hemiplegie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

67ef6af066129746fdd69c59

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[N] [Y], qui présente une hémiplégie cérébrale infantile gauche, a sollicité auprès de la MDPH des Deux-Sèvres le bénéfice de la prestation de compensation du handicap, de la carte mobilité inclusion mention

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2301448_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

D'autre part, la requérante a conservé de ces complications d'importantes séquelles d'hémiplégie gauche, ainsi que des troubles du langage et des fonctions cognitives.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305130_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Il est constant que cette intervention a été suivie d’un accident ischémique postopératoire responsable d’un coma vigil et d’une hémiplégie gauche. L’évolution de l’état de santé de E...

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2202339_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

B, trois jours après l'intervention, a présenté une hémiplégie gauche, causée par une occlusion complète de la veine parotide controlatérale.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101099

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

avec une sclérose en plaques ; que Jack Y... a ensuite été hospitalisé à plusieurs reprises à l'hôpital de La Salpétrière, notamment en janvier et février 2001 pour une hémiparésie droite puis une hémiplégie

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2217038_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Il ressort des pièces du dossier que la requérante souffre d'une hémiplégie droite et d'une angéite carotidienne bilatérale, qu'elle bénéficie d'un suivi pluridisciplinaire à Paris et qu'elle est astreinte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b4a

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

4 mai 2005 sont les suivantes : " L'accident dont a été victime Mme Y... le 6 octobre 2002, a bien entraîné un traumatisme crânien avec hématome-cérébral hémisphérique gauche, responsable d'une hémiplégie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac4d

Appel

18 février 2008

18 février 2008

La demande d' entente préalable établie par le professeur X... est en effet ainsi rédigée : " KC 110 pour indication de dermo- lipectomie abdominale chez une patiente hémiplégique depuis 8 ans, gêne

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02289_20250929

Admin. Appel

29 septembre 2025

29 septembre 2025

trimestre de la grossesse ; / l) Être atteint d'une maladie du motoneurone, d'une myasthénie grave, de sclérose en plaques, de la maladie de Parkinson, de paralysie cérébrale, de quadriplégie ou hémiplégie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2309711_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

D'autre part, la requérante a conservé de ces complications d'importantes séquelles d'hémiplégie gauche, ainsi que des troubles du langage et des fonctions cognitives.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2414675_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Il ressort des pièces du dossier que l'intéressée présente une hémiplégie séquellaire et une aphasie à la suite d'un accident vasculaire cérébral (AVC), une anémie microcytaire ferriprive, une surdité,

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0709JUD002037813

Admin. suprême

9 juillet 2015

9 juillet 2015

    Chaque jour de détention dans un établissement pénitentiaire des détenus souffrant d’hémiplégie ou de paraplégie, de sclérose en plaques, (...) ou étant porteurs ( φορείς ) du syndrome d’

Source officielle
CA

1ère Chambre

67874f2fd61a5c2f4aa366ba

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le 6 juillet, elle présentait une hémiplégie droite, une bradycardie et des vomissements, et un scanner attestait d'une aggravation de son oedème cérébral.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

679331ca31df9338379d2701

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

était handicapée dans les suites d'un accident vasculaire depuis avril 2004 et un certificat du 6 août 2022, dans lequel il est souligné l'importance des séquelles de [W] [H] qui présentait "une hémiplégie

Source officielle
CA

3ème chambre

68660f7fbbe0ac41ca81b13b

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

droite, une plaie articulaire avec délabrement du genou gauche sans lésion osseuse et sans lésion ligamentaire, des plaies de deux creux inguinaux suturés, - l'évolution a surtout été marquée par une hémiplégie

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a82729228119c903223118

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Au réveil de la patiente, une hémiplégie droite, conséquence d'un AVC ischémique, a été mise en évidence. Madame [U] conserve d'importantes séquelles, dont une aphasie complète.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99fbd3db21cbdd88d2e

Appel

11 septembre 2006

11 septembre 2006

(au motif que ce dernier avait été frappé d'hémiplégie en 1974).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcfbd3db21cbdd8e57d

Appel

9 août 2011

9 août 2011

mars 2004 un traumatisme crânien grave avec impact direct temporal gauche ayant entraîné une contusion hémorragique et oedémateuse hémisphérique gauche laissant persister à titre séquellaire une hémiplégie

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0730JUD001063808

Admin. suprême

30 juillet 2009

30 juillet 2009

He was diagnosed with chronic cerebrovascular disease, right hemiplegia (paralysis of the right part of the body), motor aphasia (a deficit in speech production or language output, often accompanied by

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

64a65fd6bbd03a05db965133

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

[X] est âgé de 71 ans et qu'il justifie avoir été victime, le 26 juillet 2007, d'un accident vasculaire cérébral, avec hémiplégie gauche précédée d'une précordialgie.

Source officielle

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