Jean Y..., a formé, par un mémoire déposé au greffe le 16 octobre 1990, un pourvoi incident contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal, invoquent à l'appui de leur recours, deux moyens

[L] [N] et Mme [K] [N], Vu l'appel interjeté à l'encontre de ce jugement par mm [N] le 26 janvier 2026, Vu la requête en incident déposée par le SDC, Aux termes de ses conclusions d'incident en

Les parties ont été entendues sur l'incident à l'audience du 10 février 2026, avec un délibéré fixé au 19 mai 2026.

, Sur la compétence du tribunal Selon l'article 789 1° du code de procédure civile, le juge de la mise en état est compétent pour statuer sur les exceptions de procédure dont fait partie l'exception

La SAS [U] Aeor, appelante, n'a pas conclu sur l'incident.  

(Essonne), défendeurs à la cassation ; M. et Mme Z..., défendeurs au pourvoi principal, ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui

l'incident en radiation dès lors que le délai imparti par le premier juge dans son ordonnance du 10 octobre 2025 signifiée le 3 novembre 2025 n'est pas expiré, que l'exécution des travaux est de nature

K... et Mme A..., épouse K..., que sur le pourvoi incident relevé par la société Foncia Grand Bleu et MM. Z... et J...

Les parties ne sont plus recevables à soulever ces exceptions et incidents ultérieurement à moins qu'ils ne surviennent ou soient révélés postérieurement au dessaisissement du juge.

La société European Homes France a formé un pourvoi incident éventuel contre le même arrêt.

Par conclusions d'incident du 31 juillet 2025, la société Legendre Loire a sollicité la radiation de l'affaire pour défaut d'exécution et la condamnation de l'appelante au paiement d'une indemnité de 2.000,00

[A] [H] ; Vu les conclusions d'incident de M.

[Q] [J] ; Vu les conclusions d'incident de M.

La société ALLIANZ n’a pas conclu sur l’incident. Les sociétés K&+ ARCHITECTURE GLOBALE et SI NET n’ont pas constitué avocat et sont défaillantes à la présente instance.

, qui fixe à dix ans le délai pendant lequel peut être poursuivie l'exécution des titres exécutoires, ne concerne que les titres mentionnés aux 1° à 3° de l'article L. 111-3 du même code, ce qui exclut

Par conclusions du 28 octobre 2025, la MACIF s'est désistée de l'incident qu'elle a introduit le 17 octobre 2025.

de procédure de 2 000 euros et à supporter les dépens de l'incident.

Elle demande de condamner Monsieur [R] à lui rembourser les sommes versées en exécution du jugement et de le débouter de toutes ses demandes.