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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Rouen
ORTA_2502847_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
B un permis de réhabilitation d'une grange sur un terrain situé sur le chemin du bois piquet. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d70
13 octobre 2017
13 octobre 2017
Christophe DECAIX ARRÊT : DÉFAUT -rendu par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article
Source officielleChambre Sociale-Section 3
63cf8482a6687f7c904cba9d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
comme piqueur, élève porion, porion service transport, surveillant commissionné, porion d'exploitation et porion service roulage.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376107974d258318455179
23 octobre 2023
23 octobre 2023
, piqueur, équipeur-déséquipeur, abatteur-boiseur.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6614da4d28647600086a9103
8 avril 2024
8 avril 2024
[G] [V] a, par déclaration remise au greffe le 27 octobre 2020, interjeté appel de cette décision qui lui avait été notifiée par LRAR réceptionnée le 16 octobre 2020.
Source officielleChambre 4-6
5fe1c67b48673f7c0a73b753
11 décembre 2020
11 décembre 2020
] Association UNEDIC DÉLÉGATION AGS CGEA DE [Localité 4] Copie exécutoire délivrée le :11.12.2020 à : Me Alexis REYNE, avocat au barreau de MARSEILLE Me Isabelle PIQUET-MAURIN
Source officielle10ème chambre
DTA_2404129_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 2 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Picquet, présidente, M. Garnier, premier conseiller, M. Ossant, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bdc
18 mai 2017
18 mai 2017
Ordonnance n° 45 --------------------------- 18 Mai 2017 --------------------------- RG no17/ 00035 --------------------------- SARL ACIME TECHNOLOGY C/ Pierrette X... --------------------
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10902
4 novembre 2021
4 novembre 2021
Sur le rapport de Mme Van Ruymbeke, conseiller, les observations écrites de la SCP Richard, avocat de la société SGETAS TP, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT01586_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Le rapport de Mme Picquet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté du 5 janvier 2024, le préfet de Maine-et-Loire a décidé de transférer M.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT01651_20241025
25 octobre 2024
25 octobre 2024
Le rapport de Mme Picquet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02139_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - et les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT03185_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Derlange, président, - Mme Picquet, première conseillère, - M. Chabernaud, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 juin 2025. La rapporteure, P.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03386_20241025
25 octobre 2024
25 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - et les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03708_20240927
27 septembre 2024
27 septembre 2024
Le rapport de Mme Picquet a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03833_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - et les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT01770_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - et les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02486_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Picquet, - les conclusions de Mme Rosemberg, rapporteure publique, - et les observations de Me Ado-Chatal pour la société Loire-Atlantique
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65376103974d258318455161
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Durant cette période, il a occupé les postes suivants : du 16/08/1956 au 12/08/1957 : trieur (jour) ; du 13/08/1957 au 31/03/1960 : rouleur (fond) ; du 01/04/1960 au 30/12/1961 : piqueur (fond) ; du
Source officielle1ere Chambre Section 1
69e06ecbcdc6046d4768c19d
15 avril 2026
15 avril 2026
Par actes d'huissiers des 6 et 14 décembre 2018, le syndicat des copropriétaires de la [Adresse 2], représenté par son syndic la société Pichet Immobilier Services, a fait assigner la SAS Promotion Pichet
Source officiellePage 30 sur 402