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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
6788279dc21c0e53e790d4b6
10 janvier 2025
Elle a fait en 2023 des chutes d’étiologie inexpliquée avec luxation épaule droite, perforation cloison nasale et thromboses veineuses avec embolie pulmonaire.
Serv. contentieux social
686816e24965b5d9df312ab3
4 juillet 2025
La lettre de liaison d’urgence de l’hôpital européen de [Localité 15], à [Localité 6] du 27 octobre 2023 mentionne : « ramené à bichat ou il a bénéficié d’un angio IRM qui a éliminé un AVC ou thrombose
Pôle 4 - Chambre 9 - B
68709fc7f0cfe7ae188fea0e
10 juillet 2025
[B] comparaît et explique être âgé de 55 ans, en devoir bénéficier d'arrêts maladie fréauents depuis un an et demi car il est atteint d'une pathologie (maladie de [Localité 26]/thrombose) nécessitant différentes
2ème chambre
DTA_2301311_20240502
2 mai 2024
millimètres d'épaisseur maximale, de densité hétérogène avec contingent spontanément hyperdense en faveur de saignements récents, un hématome sous-dural aigu de la scissure interhémisphérique, une thrombose
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2402629_20241107
7 novembre 2024
céphalées, de nausées et de diarrhées et y a subi une ponction lombaire ; - elle a ensuite présenté un syndrome post ponction lombaire ; - le 7 janvier 2019, elle a présenté une fièvre et une thrombose
Magistrat : M. LABOUYSSE - R. 222-13
DTA_2404406_20240716
16 juillet 2024
demande d'asile, Mme C a développé de nouvelles pathologies puisqu'elle a été hospitalisée, une première fois, pour une bactériémie sur cathéter de dialyse à staphylococcus épidermidis compliquée d'une thrombose
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00256
4 février 2016
marché à hauteur de 5,3 % à la fin de l'année 2008 concernant plusieurs gammes de médicaments commercialisés par Glaxosmithkline (les antidiabétiques, le respiratoire, le système nerveux central, la thrombose
5ème chambre
DTA_2207292_20230117
17 janvier 2023
valoir, par la production de divers documents médicaux, qu'il souffre d'une baisse de l'acuité visuelle résultant d'une atrophie du nerf optique, et de douleurs causées par des hémorroïdes externes thrombosées
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100865
9 juillet 2015
Docteur Z..., indiqué les éléments de diagnostic suivants et le traitement proposé : « L'examen clinique ce jour montre l'existence d'un petit bourrelet au niveau de la marge anale mais sans signe de thrombose
NICOLET Philippe
DTA_2201089_20220929
29 septembre 2022
Le requérant produit un certificat d'un médecin du service d'hépato-gastro-entérologie du centre hospitalier universitaire de Dijon du 19 avril 2022 indiquant qu'il souffre d'une thrombose porte étendue
2ème Chambre
DCA_21VE03292_20230323
23 mars 2023
Si Mme C soutient qu'elle souffre de varices au niveau des membres inférieurs, de thromboses veineuses, de douleurs abdominales, de difficultés psychiatriques et d'arthrose, les certificats médicaux qu'elle
4ème chambre - 4/11
DTA_2206773_20221014
14 octobre 2022
militaire disséminée avec atteinte pulmonaire, rachidienne et hépatique, un syndrome de malnutrition sévère, une cholestase ictérique majeure en rapport avec la tuberculose hépatique, de multiples thromboses
3ème chambre
DTA_2100768_20230224
24 février 2023
Mme B, née le 12 septembre 1946, souffrait depuis plusieurs mois de métrorragies et a présenté à partir du mois de février 2016 plusieurs épisodes de thrombose ainsi qu'un accident vasculaire cérébral
DTA_2103374_20231128
28 novembre 2023
Il résulte également de l'instruction que les complications ultérieures dont a été victime la patiente, caractérisées par une thrombose précoce du jambage prothétique droit, un trouble de cicatrisation
1ère chambre
DTA_2103935_20221129
29 novembre 2022
En raison de l'absence d'amélioration, il a consulté un angiologue qui, le 9 avril suivant, a diagnostiqué une thrombose veineuse profonde récente à droite et lui a prescrit un traitement médicamenteux
5ème Chambre
DTA_2105139_20260428
28 avril 2026
Les suites de cette intervention ont été marquées par un syndrome des loges bilatéral des membres inférieurs, associé à une thrombose iliaque extensive.
Reconduite à la frontière
DTA_2403614_20240705
5 juillet 2024
des certificats médicaux, établis postérieurement à la date de la décision attaquée, qui mentionnent un " handicap du MID avec déficit moteur " mais précisent qu'il n'existe pas d'argument pour une thrombose
DTA_1902656_20231222
22 décembre 2023
A cet égard, il résulte de l'instruction et particulièrement du rapport d'expertise judiciaire que Mme A " était particulièrement exposée à une récidive d'évènement thrombo-embolique, du fait de ses
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02650_20230216
16 février 2023
l'objet d'un suivi médical attentif à raison d'un état cardiaque précaire et qu'il est atteint de plusieurs pathologies dont une maladie des troncs supra-aortiques, pour laquelle il a bénéficié d'une thrombo-endartériectomie
2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01414_20250507
7 mai 2025
Un compte-rendu d'IRM du 26 septembre 2023 révèle quant à lui que si l'intéressé présente des séquelles de nécrose cardiaque, aucun thrombus n'a été détecté.
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