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912 résultats pour « thrombose »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6788279dc21c0e53e790d4b6

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Elle a fait en 2023 des chutes d’étiologie inexpliquée avec luxation épaule droite, perforation cloison nasale et thromboses veineuses avec embolie pulmonaire.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

686816e24965b5d9df312ab3

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

La lettre de liaison d’urgence de l’hôpital européen de [Localité 15], à [Localité 6] du 27 octobre 2023 mentionne : « ramené à bichat ou il a bénéficié d’un angio IRM qui a éliminé un AVC ou thrombose

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

68709fc7f0cfe7ae188fea0e

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[B] comparaît et explique être âgé de 55 ans, en devoir bénéficier d'arrêts maladie fréauents depuis un an et demi car il est atteint d'une pathologie (maladie de [Localité 26]/thrombose) nécessitant différentes

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301311_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

millimètres d'épaisseur maximale, de densité hétérogène avec contingent spontanément hyperdense en faveur de saignements récents, un hématome sous-dural aigu de la scissure interhémisphérique, une thrombose

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2402629_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

céphalées, de nausées et de diarrhées et y a subi une ponction lombaire ; - elle a ensuite présenté un syndrome post ponction lombaire ; - le 7 janvier 2019, elle a présenté une fièvre et une thrombose

Source officielle
TA

Magistrat : M. LABOUYSSE - R. 222-13

DTA_2404406_20240716

Administratif

16 juillet 2024

16 juillet 2024

demande d'asile, Mme C a développé de nouvelles pathologies puisqu'elle a été hospitalisée, une première fois, pour une bactériémie sur cathéter de dialyse à staphylococcus épidermidis compliquée d'une thrombose

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00256

Cassation

4 février 2016

4 février 2016

marché à hauteur de 5,3 % à la fin de l'année 2008 concernant plusieurs gammes de médicaments commercialisés par Glaxosmithkline (les antidiabétiques, le respiratoire, le système nerveux central, la thrombose

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2207292_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

valoir, par la production de divers documents médicaux, qu'il souffre d'une baisse de l'acuité visuelle résultant d'une atrophie du nerf optique, et de douleurs causées par des hémorroïdes externes thrombosées

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100865

Cassation

9 juillet 2015

9 juillet 2015

Docteur Z..., indiqué les éléments de diagnostic suivants et le traitement proposé : « L'examen clinique ce jour montre l'existence d'un petit bourrelet au niveau de la marge anale mais sans signe de thrombose

Source officielle
TA

NICOLET Philippe

DTA_2201089_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Le requérant produit un certificat d'un médecin du service d'hépato-gastro-entérologie du centre hospitalier universitaire de Dijon du 19 avril 2022 indiquant qu'il souffre d'une thrombose porte étendue

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE03292_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

23 mars 2023

Si Mme C soutient qu'elle souffre de varices au niveau des membres inférieurs, de thromboses veineuses, de douleurs abdominales, de difficultés psychiatriques et d'arthrose, les certificats médicaux qu'elle

Source officielle
TA

4ème chambre - 4/11

DTA_2206773_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

militaire disséminée avec atteinte pulmonaire, rachidienne et hépatique, un syndrome de malnutrition sévère, une cholestase ictérique majeure en rapport avec la tuberculose hépatique, de multiples thromboses

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100768_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

Mme B, née le 12 septembre 1946, souffrait depuis plusieurs mois de métrorragies et a présenté à partir du mois de février 2016 plusieurs épisodes de thrombose ainsi qu'un accident vasculaire cérébral

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2103374_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Il résulte également de l'instruction que les complications ultérieures dont a été victime la patiente, caractérisées par une thrombose précoce du jambage prothétique droit, un trouble de cicatrisation

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103935_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

En raison de l'absence d'amélioration, il a consulté un angiologue qui, le 9 avril suivant, a diagnostiqué une thrombose veineuse profonde récente à droite et lui a prescrit un traitement médicamenteux

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2105139_20260428

Administratif

28 avril 2026

28 avril 2026

Les suites de cette intervention ont été marquées par un syndrome des loges bilatéral des membres inférieurs, associé à une thrombose iliaque extensive.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2403614_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

des certificats médicaux, établis postérieurement à la date de la décision attaquée, qui mentionnent un " handicap du MID avec déficit moteur " mais précisent qu'il n'existe pas d'argument pour une thrombose

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1902656_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

A cet égard, il résulte de l'instruction et particulièrement du rapport d'expertise judiciaire que Mme A " était particulièrement exposée à une récidive d'évènement thrombo-embolique, du fait de ses

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA02650_20230216

Admin. Appel

16 février 2023

16 février 2023

l'objet d'un suivi médical attentif à raison d'un état cardiaque précaire et qu'il est atteint de plusieurs pathologies dont une maladie des troncs supra-aortiques, pour laquelle il a bénéficié d'une thrombo-endartériectomie

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA01414_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

Un compte-rendu d'IRM du 26 septembre 2023 révèle quant à lui que si l'intéressé présente des séquelles de nécrose cardiaque, aucun thrombus n'a été détecté.

Source officielle

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