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2 198 résultats pour « Alain Blanc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6137236acd580146774097be

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

Alain Z..., demeurant ..., 3 / de Mme Michèle X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Source officielle

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CC

soc

6137232acd58014677406486

Cassation

31 mars 1999

31 mars 1999

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1996 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre, Section E), au profit de la société Leadair Unijet, société anonyme dont le siège

Source officielle
CC

civ1

61372305cd5801467740469b

Cassation

3 février 1998

3 février 1998

Bouscharain, conseiller, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Allianz Via Assurances, de Me Blanc, avocat de Mme X..., ès qualités, les conclusions de Mme Le Foyer de Costil

Source officielle
CC

civ3

6137237ccd5801467740a642

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

Alain F..., demeurant ..., 11 / de M. Benoit G..., demeurant ..., 12 / de M. Michel H..., demeurant ..., 13 / de M. Guy I..., demeurant ..., 14 / de M.

Source officielle
CC

civ1

613723cfcd5801467740e756

Cassation

14 novembre 2001

14 novembre 2001

Alain Y..., 2 / de Mme Régine Y..., demeurant ensemble Les Michels, ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Source officielle
CC

civ3

61372681cd580146774261b7

Cassation

29 mai 2002

29 mai 2002

Alain A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 2000 par la cour d'appel de Paris (1re chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société civile professionnelle (SCP) Salats

Source officielle
CC

civ3

61372289cd580146773fe26b

Cassation

19 juillet 1995

19 juillet 1995

Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 21 juillet 1993 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit des consorts A..., aux droits de feu Paul-Louis A..., 1 / de Mme veuve A..., née Alaine

Source officielle
CC

soc

6137228acd580146773fe3be

Cassation

17 mai 1995

17 mai 1995

Alain X..., demeurant ..., 2 / de M.

Source officielle
CC

comm

61372265cd580146773fc9eb

Cassation

16 mai 1995

16 mai 1995

Alain Y..., 2 / Mme Annie-Marie, Andrée Y..., demeurant tous deux Labegude à Aubenas (Ardèche), en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1992 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre), au profit de M

Source officielle
CC

civ3

613721d5cd580146773f7e3c

Cassation

30 juin 1993

30 juin 1993

Alain X..., 48/ Mme Christine Z..., épouse séparée de biens de M.

Source officielle
CC

civ2

613722a5cd580146773ff996

Cassation

3 juillet 1996

3 juillet 1996

Alain Z..., 2°/ Mme Marcelle Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1994 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre civile), au profit de M.

Source officielle
CC

civ1

6137234acd58014677407db5

Cassation

15 juillet 1999

15 juillet 1999

Alain B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1997 par la cour d'appel de Versailles, au profit de l'Ordre des avocats au barreau du Val-d'Oise, dont le siège est ... de l'avocat

Source officielle
CC

soc

613722f7cd58014677403d5e

Cassation

27 janvier 1998

27 janvier 1998

Alain O..., demeurant ..., 18°/ de M. Joël P..., demeurant ..., 19°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

613723ebcd5801467740fe6e

Cassation

14 mars 2002

14 mars 2002

Alain X..., 2 / de Mme X..., tous deux ès qualités d'administrateurs légaux de leur fils mineur Cédric, demeurant ensemble, ..., 3 / de Mme Gisèle Y..., ès qualités d'administratrice légale de

Source officielle
CC

civ3

613723f0cd580146774102a2

Cassation

19 février 2002

19 février 2002

Alain X..., 5 / de Mme Michèle X..., demeurant ensemble ..., 6 / de M.

Source officielle
CC

civ3

61372352cd58014677408498

Cassation

8 avril 1999

8 avril 1999

Alain A..., demeurant ..., 4 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b45a

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

Rôle No 06 / 19242 Alain X... Claudine Y... épouse X... C / Philippe Z... Brigitte A... Alain B... Monique C... épouse B...

Source officielle
CC

cr

613726a5cd58014677427583

Cassation

3 octobre 2007

3 octobre 2007

"je lui ai souvent expliqué les étapes à suivre, les passages minima exigés par des contrats avec des collectivités publiques... il disait toujours que tout le monde à Cahors était d'accord, que ça allait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928bd

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

Alain X... " A la vieille clairette-Vins fins et liqueurs-Alain X...-7, Place de la République-34190 Pézenas " (pièce no23).

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA00465_20230922

Admin. Appel

22 septembre 2023

22 septembre 2023

Mme B, précédemment employée par l'association gestionnaire du théâtre du Blanc-Mesnil, a été recrutée à compter du 1er janvier 2015 par la commune du Blanc-Mesnil par un contrat à durée indéterminée en

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