Max, demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), Route de l'Adrech, 3°) de Monsieur B... Richard, demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 4°) de Monsieur E...

Alain, - X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que Mme Alice X... et M.

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la Société d'aménagement et de développement des villes (SADEV 94), société anonyme, et du département du Val-de-Marne

Vu l'appel de ladite ordonnance interjeté le 04 mai 2026 à 10h10 par Monsieur [Y] [F] alias [R] [M] ; Après avoir entendu : - Maître Wiyao KAO en sa plaidoirie, - Monsieur [Y] [F] alias [R] [M] en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Alain et Daniel X... et Mme Amélia X... le 3 février 2014 et publié le 7 mars 2014 ; que ce commandement a été radié le 18 janvier 2016 ; Attendu que pour déclarer la banque irrecevable en sa demande

comparu et n'étaient pas représentées » tout en relevant que l'affaire avait « été débattue le 15 décembre 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Aline

rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Foncière du Dauphiné, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                       , contre l'arrêt rendu le 22 mars

Danielle, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 22 juin 2005 qui, dans l'information suivie sur leur plainte contre Alain X.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf mai deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 16 mai 1997, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Joseph X... du chef

du Code de procédure pénale, 593 du même Code, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt du 29 juin 1999 attaqué a refusé d'annuler l'ordonnance de dessaisissement rendue le 30 mars

V... a déposé une déclaration d'intention d'aliéner ; que D...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt

des Alpes-Maritimes et de : 1°/ de Monsieur Jean X..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 2°/ de Monsieur Paul Z..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 3°/ de Monsieur Max

être constaté dans des conditions permettant l'exercice de l'action publique ; qu'il est constant que Jean-Pierre X... et Geneviève Y..., agissant comme actionnaires de la SA SCDC ont, par acte du 4 mai

Jean-Marie, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 19 juin 2000, qui, pour violences avec arme, l'a condamné à 7 000 francs d'amende, et qui a prononcé sur les intérêts

Par déclaration d'appel enregistrée par le greffe le 11 mars 2022, madame [R] [A] [O] a interjeté un appel total.

d'essai de trois mois, renouvelable une fois pour la même durée ; qu'après avoir renouvelé le 15 février 2002 la période d'essai à compter du 10 mars 2002, l'employeur a mis fin le 14 mai aux relations