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902 résultats pour « Antoine Minier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

6968fc95cdc6046d476772be

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Catherine MAILHES, présidente - Anne BRUNNER, conseillère - Antoine-Pierre D'USSEL, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 14

Source officielle

Page 31 sur 46

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CC

cr

61372643cd5801467742433e

Cassation

17 novembre 2004

17 novembre 2004

Consulter le texte intégral →

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0416JUD005550807

Admin. suprême

16 avril 2012

16 avril 2012

Antoni-Stanisław Trybowski, est né en 1940. Il est le petit-fils d’Antoni Nawratil, né en 1883, lieutenant-colonel de l’armée polonaise. 24.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02123_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

qu'elle comporte assurent la prévention des dangers ou inconvénients pour les intérêts mentionnés aux articles L. 211-1 et L. 511-1 du code de l'environnement ainsi qu'à l'article L. 161-1 du code minier

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:0424JUD001180185

Admin. suprême

24 avril 1990

24 avril 1990

Terrieux et le nommé Patrick Antoine, d’homicide volontaire, vols qualifiés et tentative de vol qualifié.

Source officielle
CA

4e chambre

60348aea78e75d782844205c

Appel

21 novembre 2016

21 novembre 2016

siège Représentant : Maître Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, N° du dossier 1453247 vestiaire : 625 Représentant : Maître Orphée ANTOUN

Source officielle
CA

11e chambre

62c7cb68cb8dca058e3e80e3

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : F 19/02837 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Franck LAFON Me Pierre-Antoine

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f1967fcdc6046d47ed9c36

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

DELPHINE RAYMOND, es qualité de mandataire judiciaire de la société DET DIRECTION-EXECUTION-TRAVAUX [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] ayant toutes les deux pour avocat Me Marc-antoine JULIEN,

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6788a3c405b7378c3f0c5260

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

avocat au barreau de LYON INTIMÉE : [R] [T] épouse [K], née le 05/10/1991 [Adresse 2] [Localité 3] non représentée DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 21 Octobre 2024 Présidée par Antoine-Pierre

Source officielle
CA

5e chambre civile

659e467e553798000884723c

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 2] Représentée par Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Antoine

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6a210d1ccdc6046d4709859f

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Valérie MALLARD de la SELARL MALLARD AVOCATS, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 09 Mars 2026 Présidée par Antoine-Pierre

Source officielle
CA

10e Chambre

6034227d84c8cb111a763f9e

Appel

2 février 2017

2 février 2017

2017/058 Rôle N° 15/14728 [U] [D] C/ LABORATOIRES SERVIER CPAM DES BOUCHES DU RHÔNE Grosse délivrée le : à : Me Philippe CAMPS Me Jacques-Antoine

Source officielle
CA

6ème Chambre

5fd90dd63bbe5fa738b92fb5

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

ARRET DU 25 Juin 2020 APPELANTS : Mme [VZ] [V] née le [Date naissance 17] 1955 à CUNEO (ITALIE) [Adresse 230] [Localité 21] Mme [ZI] [N] née le [Date naissance 29] 1941 à SAÏGON (HO CHI MINH

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

626b8152d1fb03057d9a4fa7

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

ARRET N° Association AJP C/ [K] copie exécutoire le 27/04/2022 à Me FABING SELARL ANTON LDS/IL/BG COUR D'APPEL D'AMIENS

Source officielle
TJ

Service des référés

686c113add7001754d61bd21

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Portalis 352J-W-B7J-C7QS2 N°: 3 Assignation du : 07, 10 et 14 Avril 2025 [1] [1] 2 Copies exécutoires + 1 CCC à l’expert : délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 07 juillet 2025 par Anita ANTON

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:0113JUD007132516

Admin. suprême

13 janvier 2022

13 janvier 2022

Bearing in mind its case-law on the subject, the Court considers that in the instant case the applicant did not receive comprehensive and adequate medical care whilst in detention. 9 .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4ae

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

représentant légal représentée par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués assistée de la SCP MATHOT LACROIX, avocats au barreau de DOUAI LA SOCIETE DU PONT DE NEMOURS Zone Mechelen Zuid 1 Antoon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9fd

Appel

13 décembre 2011

13 décembre 2011

barreau du MANS (SCP MARIE & SOULARD) INTIMEES : SA MONDIAL ASSISTANCE Technoparc-Circuit des 24 Heures 72100 LE MANS SA MONDIAL ASSISTANCE 54 rue de Londres 75808 PARIS représentées par Me Antoine

Source officielle
TJ

Chambre 1

69dea04bcdc6046d473e00b5

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

en cette qualité audit siège, représentée par Me Christine MARCHE, avocat postulant au barreau de TULLE substitué par Me Mélanie COUSIN, avocat au barreau de TULLE, et ayant pour avocat plaidant Me Antoine

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100421

Cassation

26 mai 2021

26 mai 2021

Hascher, Mmes Antoine, Bozzi, Poinseaux, M. Fulchiron, Mme Dard, conseillers, Mme Azar, M. Buat-Ménard, Mme Feydeau-Thieffry, conseillers référendaires, M.

Source officielle