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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb14bd3db21cbdd8cce8
17 octobre 2007
17 octobre 2007
APPELANTE : LA SARL SOCIETE MIZZI FILS 36 rue François Arago 97300 CAYENNE Représentée Me Hubert JABOT (TOQUE 43), avocat postulant au barreau de GUADELOUPE, et Me Marie-Hélène SIRDER, avocat plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0f4
16 avril 2010
16 avril 2010
BARRAUD, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE, Me Pierre-Yves CERATO, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Patrick X... ... 97230 SAINTE MARIE présent à l'audience FRANFINANCE Tout Arago
Source officiellesoc
61372400cd58014677410fb0
12 mars 2003
12 mars 2003
Claude Saltzmann, demeurant 4, place Louis Arago, 91600 Fleury-Mérogis, 30 / de M. Jean-Pierre Saule, demeurant 45, rue des Cheminots, 77500 Chelles, 31 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a56
16 septembre 2013
16 septembre 2013
, 1ère chambre dans l'affaire, ENTRE : SA BNP PARIBAS FACTOR, agissant en la personne de ses représentants légaux, actuellement en fonctions, domicilié en cette qualité audit siège 46 rue Arago
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:1121JUD004437698
21 novembre 2000
21 novembre 2000
Arturo Iorio (« le requérant »), avait saisi la Commission européenne des Droits de l’Homme le 23 juillet 1998 en vertu de l’ancien article 25 de la Convention de sauvegarde des Droits de l’Homme et des
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1015DEC000273909
15 octobre 2015
15 octobre 2015
ANNEXE N o Requête N o Introduite le Requérant Date de naissance Lieu de résidence Représenté par 2739/09 18/11/2008 Cosimo TARTAGLIA 28/06/1935 Rome Giovanni ROMANO 2577/10 29/10/2009 Arturo
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2402561_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Il indique que sa compagne s'est engagée en politique en 2009 et qu'elle a été candidate aux élections municipales de Tame, dans le département de l'Arauca en 2011 et 2015.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0925DEC006671701
25 septembre 2003
25 septembre 2003
Cristina Maria Araújo Peixinho ROSAS, résidant à Cacia 43. Héritiers de José da Silva BRILHANTE, résidants à Aveiro 44.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:0227JUD005692918
27 février 2025
27 février 2025
Maria MONTEIRO DE ARAUJO 1967 portugaise Marseille 78. Hebara NETTAH 1974 algérienne Marseille 79. Angèle PAOLANTONI 1959 française Marseille 80. Marie-France PENDA 1965 française Aubagne 81.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
603311eed6893b83ec468924
4 octobre 2017
4 octobre 2017
Localité 1] Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat postulant au barreau de PARIS, toque : L0020 Représentée par Me Stéphane CHOISEZ et assistée de Me Marilina DE ARAUJO
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01863
28 septembre 2011
28 septembre 2011
qu'Anne-Marie X... a fait remarquer que les lignes éditoriales dont elle a eu la charge au cours de sa longue collaboration professionnelle avec la Société EDISUD, ne se limitaient pas au monde berbère et arabo-musulman
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:1203DEC003357196
3 décembre 1997
3 décembre 1997
; de la requête N° 33571/96 présentée par par Mario CONDE CONDE, Arturo
Source officielle4e chambre civile
686767087c03803a32c272ad
3 juillet 2025
3 juillet 2025
qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 8] Représentée à l'instance par Me Jérémy BALZARINI de la SCP ADONNE AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Christophe DE ARANJO
Source officielle2e chambre civile
67f8aaa03b6868ad1f9837da
10 avril 2025
10 avril 2025
ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jérémy BALZARINI de la SCP ADONNE AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me DE ARANJO INTIMEE : La société ASMK, SARL
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935c2
10 janvier 2016
10 janvier 2016
SAS V ESTATES prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège 1025 avenue Henri Becquerel 34000 MONTPELLIER représentée et assistée de Me Christophe DE ARANJO
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:1127DEC003174696
27 novembre 1996
27 novembre 1996
Devant la Commission, ils sont représentés par Maître Luis Ernesto Hidalgo Armijo, avocat au barreau de Madrid.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0709JUD004434898
9 juillet 2002
9 juillet 2002
Arturo et Antonio Zambottoli (« les requérants »), avaient saisi la Commission européenne des Droits de l'Homme le 17 juillet 1998 en vertu de l'ancien article 25 de la Convention de sauvegarde
Source officielleChambre famille CAB 2
67f02b2802fc178212f80344
4 avril 2025
4 avril 2025
AFFAIRE : [E] / [U] OBJET : Art. 751 du CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel DEMANDEUR Monsieur [F] [E] né le 02 Novembre 1956 à LYON7 (69007) de nationalité Française 254 Les Arandos
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd92287
13 avril 2015
13 avril 2015
APPELANTS GIE AREMA Domicile élu au cabinet de Me WERTER-FILLOIS 16 rue François Arago 97110 POINTE A PITRE Représenté par Maître Isabelle WERTER-FILLOIS (Toque 8), avocat au barreau de la GUADELOUPE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66216058c8ec436236de981b
18 avril 2024
18 avril 2024
Boulevard du Coq d’Argent 13098 AIX EN PROVENCE comparant EXPOSE DU LITIGE Monsieur [B] a déclaré, au titre de l’année 2018, un actif immobilier composé d’une résidence principale sise 32 boulevard Arago
Source officiellePage 31 sur 42