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867 résultats pour « Avonture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

19e chambre

603271004358d2a55ea8a06d

Appel

31 janvier 2018

31 janvier 2018

de la procédure s'y rapportant (étant rappelé que vous aviez la charge du respect de la législation sociale...), la poursuite de cette procédure m'aurait exposé à des conséquences prud'homales, si d'aventure

Source officielle
CA

11e chambre

6035c155cd5b2028a64692ed

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

visiblement jaloux et que la situation s'était dégradée après le stage de [Localité 1] de juin 2012 ; qu'à de nombreuses reprises, Monsieur [S] avait répété 'à tous' que Monsieur [J] avait eu une aventure

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00202

Cassation

12 février 2020

12 février 2020

sur la base d'un salaire très élevé (plus de 330 000 euros) en contrepartie de l'accomplissement par le salarié d'une durée de travail de 218 jours (cf. prod n° 3, p. 20) ; qu'il estimait que si d'aventure

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61629f7735a5d4e0c2ddc9fe

Appel

5 avril 2013

5 avril 2013

informée sur la faisabilité d'une telle croisière, alors qu'une agression de 12 français par des pirates s'était produite dans la région en août 2006 et que le 18 décembre 2006 le chef de produit aventures

Source officielle
CA

10e Chambre

6162da6edda066944ee0e838

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

leurs propositions d'indemnisation concernant le requérant : *DSA : mémoire *PGA : sur justificatifs *PGF : néant *IP & PC : néant *DFP : 1500 € *SE : 3000 € *IPP : 4000 € Déclarer que, si d'aventure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87b88

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

comportement fautif au sens de l'article 242 du Code Civil ; Que Monsieur Stéphane Y... a reconnu lui-même lors de sa garde à vue dans les locaux de la brigade des mineurs du SIR de BORDEAUX avoir eu une aventure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd88128

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

comportement fautif au sens de l'article 242 du Code Civil ; Que Monsieur Stéphane Y... a reconnu lui-même lors de sa garde à vue dans les locaux de la brigade des mineurs du SIR de BORDEAUX avoir eu une aventure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caffbd3db21cbdd8c9fa

Appel

7 février 2008

7 février 2008

des repas comme de toute activité, - le fait que son épouse faisait chambre à part, - les propos désobligeants et humiliants, l'indifférence et le mépris, Il lui reproche ensuite ses nombreuses aventures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a733

Appel

12 décembre 2007

12 décembre 2007

et la commercialisation de jeux et de jouets de toute nature, exploite, notamment, la poupée BARBIE qui est distribuée en France par l'intermédiaire de sa filiale la société MATTEL FRANCE, * les aventures

Source officielle
CA

17e Chambre

615e0e57c25a97f0381f5531

Appel

9 septembre 2014

9 septembre 2014

salariée et membres élus du CE et que l'employeur, soucieux de son bien-être, lui proposait une solution propre à le mettre à l'abri d'une accusation pour manquement à son obligation de sécurité si d'aventure

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01066

Cassation

2 novembre 2011

2 novembre 2011

-Y... a écrit, sous le nom d'Anne Z..., avec son mari Serge Z...aujourd'hui décédé, les ouvrages consacrés aux aventures d'" Angélique, marquise des anges " ; qu'elle a créé avec ses deux filles, Mmes

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100928

Cassation

20 septembre 2012

20 septembre 2012

immobiliers, justifiaient pleinement la défiance de l'assureur de la décision prise par la compagnie THELEM de lui opposer la déchéance prévue par l'article L 172-28 dit Code des Assurances, si par aventure

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C202044

Cassation

18 novembre 2010

18 novembre 2010

souscription s'ils devaient vendre, avec l'indemnisation de la perte de chance d'avoir pu profiter de l'augmentation de l'indice de l'indice boursier, alors qu'il n'est pas certain qu'ils se seraient aventurés

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110654

Cassation

5 octobre 2022

5 octobre 2022

[F] avait quant à lui déclaré : « si d'aventure, vous poursuiviez dans votre volonté de m'écarter de la gérance, je n'en demeurerai pas moins associé, continuant à y exercer mon métier » ; qu'en retenant

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

696a199ccdc6046d47822fb0

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[P] par les juridictions pénales contreviennent lourdement aux exigences de probité et d'honorabilité attendues d'un prétendant à l'avocature.

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

65c3d96ec432ce7d11a6f0e3

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

qu'en particulier le virement du 4 novembre 2021, d'un montant de 60 000 euros, a été effectué vers un compte bancaire au Portugal, ouvert dans les livres de la BANCO BPI, au profit d'une société AVENTURAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e23

Appel

28 novembre 2017

28 novembre 2017

rechercher un partenariat avec l'industriel BerlnerLuft qui n'a jamais été matérialisé et enfin, cédé les sociétés du groupe à la société Dubag sans aucun apport en capital facilitant la cession à un " aventurier

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0315JUD000414904

Admin. suprême

15 mars 2012

15 mars 2012

Le mode de vie inorganisé des Tsiganes à l’heure actuelle et le fait que l’on juge inutile de s’aventurer de quelque façon que ce soit dans leur monde fermé malgré la longue histoire que nous partageons

Source officielle
CA

15e chambre

64a7b2643bcaf505db696bad

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Votre commentaire fut « Asia fut une belle aventure » en soulignant qu'aujourd'hui cette société dégage des bénéfices, ce à quoi il vous a été répondu qu'« il faudra des années pour combler le trou béant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

678b43bbc6ad78dd9cf0d524

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

diffusion non autorisée notamment à Préfailles le 16 août 2019, au Palais des congrès de Perros-Guirec en septembre 2019, au salon de la plongée Porte de Versailles à Paris en janvier 2020 au festival de l'aventure

Source officielle

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