CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
19e chambre
603271004358d2a55ea8a06d
31 janvier 2018
de la procédure s'y rapportant (étant rappelé que vous aviez la charge du respect de la législation sociale...), la poursuite de cette procédure m'aurait exposé à des conséquences prud'homales, si d'aventure
11e chambre
6035c155cd5b2028a64692ed
3 mars 2016
visiblement jaloux et que la situation s'était dégradée après le stage de [Localité 1] de juin 2012 ; qu'à de nombreuses reprises, Monsieur [S] avait répété 'à tous' que Monsieur [J] avait eu une aventure
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00202
12 février 2020
sur la base d'un salaire très élevé (plus de 330 000 euros) en contrepartie de l'accomplissement par le salarié d'une durée de travail de 218 jours (cf. prod n° 3, p. 20) ; qu'il estimait que si d'aventure
Pôle 2 - Chambre 2
61629f7735a5d4e0c2ddc9fe
5 avril 2013
informée sur la faisabilité d'une telle croisière, alors qu'une agression de 12 français par des pirates s'était produite dans la région en août 2006 et que le 18 décembre 2006 le chef de produit aventures
10e Chambre
6162da6edda066944ee0e838
18 janvier 2012
leurs propositions d'indemnisation concernant le requérant : *DSA : mémoire *PGA : sur justificatifs *PGF : néant *IP & PC : néant *DFP : 1500 € *SE : 3000 € *IPP : 4000 € Déclarer que, si d'aventure
Cour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87b88
26 janvier 2006
comportement fautif au sens de l'article 242 du Code Civil ; Que Monsieur Stéphane Y... a reconnu lui-même lors de sa garde à vue dans les locaux de la brigade des mineurs du SIR de BORDEAUX avoir eu une aventure
6253c95cbd3db21cbdd88128
6253caffbd3db21cbdd8c9fa
7 février 2008
des repas comme de toute activité, - le fait que son épouse faisait chambre à part, - les propos désobligeants et humiliants, l'indifférence et le mépris, Il lui reproche ensuite ses nombreuses aventures
6253ca3fbd3db21cbdd8a733
12 décembre 2007
et la commercialisation de jeux et de jouets de toute nature, exploite, notamment, la poupée BARBIE qui est distribuée en France par l'intermédiaire de sa filiale la société MATTEL FRANCE, * les aventures
17e Chambre
615e0e57c25a97f0381f5531
9 septembre 2014
salariée et membres élus du CE et que l'employeur, soucieux de son bien-être, lui proposait une solution propre à le mettre à l'abri d'une accusation pour manquement à son obligation de sécurité si d'aventure
comm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01066
2 novembre 2011
-Y... a écrit, sous le nom d'Anne Z..., avec son mari Serge Z...aujourd'hui décédé, les ouvrages consacrés aux aventures d'" Angélique, marquise des anges " ; qu'elle a créé avec ses deux filles, Mmes
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100928
20 septembre 2012
immobiliers, justifiaient pleinement la défiance de l'assureur de la décision prise par la compagnie THELEM de lui opposer la déchéance prévue par l'article L 172-28 dit Code des Assurances, si par aventure
civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C202044
18 novembre 2010
souscription s'ils devaient vendre, avec l'indemnisation de la perte de chance d'avoir pu profiter de l'augmentation de l'indice de l'indice boursier, alors qu'il n'est pas certain qu'ils se seraient aventurés
ECLI:FR:CCASS:2022:C110654
5 octobre 2022
[F] avait quant à lui déclaré : « si d'aventure, vous poursuiviez dans votre volonté de m'écarter de la gérance, je n'en demeurerai pas moins associé, continuant à y exercer mon métier » ; qu'en retenant
Pôle 4 - Chambre 13
696a199ccdc6046d47822fb0
15 janvier 2026
[P] par les juridictions pénales contreviennent lourdement aux exigences de probité et d'honorabilité attendues d'un prétendant à l'avocature.
9ème chambre 2ème section
65c3d96ec432ce7d11a6f0e3
30 janvier 2024
qu'en particulier le virement du 4 novembre 2021, d'un montant de 60 000 euros, a été effectué vers un compte bancaire au Portugal, ouvert dans les livres de la BANCO BPI, au profit d'une société AVENTURAS
6253cd9dbd3db21cbdd93e23
28 novembre 2017
rechercher un partenariat avec l'industriel BerlnerLuft qui n'a jamais été matérialisé et enfin, cédé les sociétés du groupe à la société Dubag sans aucun apport en capital facilitant la cession à un " aventurier
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0315JUD000414904
15 mars 2012
Le mode de vie inorganisé des Tsiganes à l’heure actuelle et le fait que l’on juge inutile de s’aventurer de quelque façon que ce soit dans leur monde fermé malgré la longue histoire que nous partageons
15e chambre
64a7b2643bcaf505db696bad
6 juillet 2023
Votre commentaire fut « Asia fut une belle aventure » en soulignant qu'aujourd'hui cette société dégage des bénéfices, ce à quoi il vous a été répondu qu'« il faudra des années pour combler le trou béant
Pôle 5 - Chambre 2
678b43bbc6ad78dd9cf0d524
17 janvier 2025
diffusion non autorisée notamment à Préfailles le 16 août 2019, au Palais des congrès de Perros-Guirec en septembre 2019, au salon de la plongée Porte de Versailles à Paris en janvier 2020 au festival de l'aventure
Page 31 sur 44
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.