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1 226 résultats pour « Benjamin ECHALIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 2

67f8a89aa5ae27812390de57

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

FONDATION ADOLPHE DE ROTHSCHILD, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Benjamin

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

67f9f3bea6be9c926c7caafd

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

INTIMES Monsieur [V] [P] né le 11 octobre 1950 à [Localité 7] (Israêl), [Adresse 4] [Localité 8] Représenté par Me Delphine MEILLET, avocat au barreau de PARIS, toque : A0460 assisté de Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6610e5eb74ef9f00086f6600

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

GESTION CONSEIL immatriculée au RCS de [Localité 7] 453 400 921, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Benjamin

Source officielle
TJ

Service des référés

65a04083ea2f9efae430e93f

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

4 rue Liot 92100 BOULOGNE BILLANCOURT demeurant actuellement 48 rue du château 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT Monsieur [B] [E] 10 LN 388 Zhuanxing Road Minhan SHANGAÏ / CHINE représentés par Maître Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

653a06b6d0451e8318d0eabd

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

sous le numéro 791 523 509, dont le siège social est[Adresse 2]e [Localité 4], prise en son établissement secondaire, AMI VITRY C/O Société AMI VITRY [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aebc

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

L' affaire a été débattue le 21 Novembre 2007 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO- CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

615e0d65c25a97f0381f4d1d

Appel

25 février 2015

25 février 2015

SOCIALE B ARRÊT DU 25 FEVRIER 2015 APPELANT : [G] [H] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 3] ([Localité 3]) [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6fbd3db21cbdd9359c

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction de président, Mme ROUY-FAZI, Conseiller Mme BENJAMIN

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101188

Cassation

23 octobre 2013

23 octobre 2013

X..., les éléments résultant des explications échangées entre les parties et des pièces produites aux débats et régulièrement communiquées ne permettent pas de caractériser à ce titre une activité autre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR04875

Cassation

17 novembre 2015

17 novembre 2015

X...est le président et dont le siège social est situé au domicile de celui-ci, a pour objet de promouvoir les échanges culturels et assurer ou faciliter à ses adhérents leurs déplacement au sein du club

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

69cacbabcdc6046d478ba8ca

T. Judiciaire

26 mars 2026

26 mars 2026

MISE EN ETAT rendue le 26 Mars 2026 DEMANDEUR Monsieur [K] [U], né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 1], de nationalité française, demeurant [Adresse 1] à [Localité 2], représenté par Maître Benjamin

Source officielle
TJ

Service des référés

67b781dbe38ac5af22c3203c

T. Judiciaire

18 février 2025

18 février 2025

ORALIA PARTENAIRES [Adresse 8] [Localité 10] représentée par Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #G0450 INTERVENANTE VOLONTAIRE Société SELARL MARS

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69ace1e2cdc6046d47e5f8b8

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

1] - Représentant : Avocat plaidant : Me Marie-Dominique LUCCIONI FAIOLA Avocat postulant correspondant : Me Yohann KERMEUR DEMANDEUR COGNIMAP [Adresse 2] - Représentant : Avocat plaidant : Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60336b2dae6c531fbbc5a979

Appel

20 juin 2017

20 juin 2017

Benjamin RAJBAUT, Président de chambre Monsieur David PEYRON, Conseiller Mme Isabelle DOUILLET, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Karine ABELKALON ARRÊT :

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6438f320a942a604f5e93763

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[C] lui répondait que comme il l'avait évoqué dans son précédent message, il devait désormais contacter son conseil et qu'il 'n'avait pas l'esprit' à échanger avec lui. M.

Source officielle
TJ

Chambre 01

65c132b3d4f3671a27f99d27

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 22 Janvier 2024, et signé par Aurélie VERON, Président, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

662209689ce142000838977d

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[D] hurle tout au long de l'échange téléphonique.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68fb978611af6ba0065f43e7

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[C] du 28 mai 2020 : 'Bonsoir [L], comme suite à nos échanges, Mlle [R] me charge de vous faire une proposition de poste' en qualité d'opérateur régénération à compter du 3 juin 2020.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6312eec42e6a8e4f13ca6095

Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

2022 N° 2022/276 Rôle N° RG 18/20134 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDQR5 [P] [D] C/ SA WURTH FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 27 JUILLET 2022 à : Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6780c0181c81fecf5743d93f

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[E] [Y] demeurant [Adresse 12] représentée par Me Benjamin CARDELLA, avocat au barreau de MARSEILLE S.A.S.

Source officielle