Demonte, demeurant ... de Lattre à Chenove (Côte-d'Or), 98°/ Mme Mireille AD..., demeurant ..., 99°/ Mme Michelle AF..., demeurant Saint-Cassien, Voiron (Isère), 100°/ Mme Rose-Marie AG...

(Haute-Savoie), 38°/ Mme Arsène, Marie P..., épouse XK..., demeurant Talonay à Bellevaux (Haute-Savoie), 39°/ Mme Rose, Marie P..., épouse B..., demeurant ... (Haute-Savoie), 40°/ M.

OPERATEUR SOCIAL EFFICACITE ENERGETIQUE 'OSER' [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Mark BRUNO, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEES : Madame [F] [V] [Adresse 6] [Localité 3

toque : C2150 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Février 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrice LABEY, Président de chambre Monsieur Bruno

       Le 10 octobre 1994, le requérant entama une grève de la faim devant le siège de la Cour constitutionnelle de Brno.

ARRÊT DU 29 Avril 2025 APPELANT : Monsieur [J] [L] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Gilles PEDRON de la SELARL AD LITEM AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS (postulant) et par Me Bruno

       La requérante est représentée devant la Commission par Me Bruno Micolano, avocat à Bologne.

BM/CP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE DIX AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Monsieur Bruno MERAL, assisté de Madame Sophie

.-59830 BOURGHELLES représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Marie-noëlle SCHINDLER, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Gaëtan Bruno Emile Y...

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES AUDIENCE DU 3 JUILLET 2025 ROLE : 2024F00093 ENTRE : La SAS FONDS COMMUN DE TITRISATION ABSUS ayant pour société de gestion

MALADIE DU [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 INTIMÉE SOCIETE AIR FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Bruno

BM/NB TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE SEPT AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Monsieur Bruno MERAL, assisté de Madame Sophie

LE JUGE DES REFERES : Madame Isabelle KLODA, Première vice-présidente LE GREFFIER : Madame Stéphanie GEULIN, Greffier PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [P] [M] né le 05 Juillet 1976 à FONTENAY AUX ROSES

débattue le 07 Avril 2015 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller faisant fonction de Président Madame Fabienne ADAM, Conseiller Monsieur Jean-Bruno

CARREFOUR prise en la personne de son représentanr légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège 1 Rue Jean Mermoz 91080 COURCOURONNES représentée par Me NARRAN, avoué assistée de Me Bruno

En ce qui concerne le stationnement des deux roues : 33. Aux termes de l'article 5. II. 4. 2.

avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Eugène O... ... 97230 SAINTE MARIE non représenté Monsieur Henry P... ... ... 97230 SAINTE MARIE représenté par Me Sophie RELOUZAT-BRUNO

l'arrêté du 17 mai 2022 par lequel le maire de la commune de Sevran a accordé à la société civile immobilière LSC un permis de construire une maison individuelle de deux logements située 33-33 bis avenue Bruno

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte Brun-Lallemand, 1ère présidente de chambre Madame Sophie Depelley, conseillère, Monsieur Julien

, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 11], 4°/ la société Korian Bollee Chanzy, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 28], 5°/ la société Korian brune