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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 1- B
6528dfbeaaebb88318fda7ee
12 octobre 2023
12 octobre 2023
au barreau d'ESSONNE - N° du dossier 2100158 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Catherine VALANTIN, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Camille
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
6528dfbeaaebb88318fda7f0
12 octobre 2023
12 octobre 2023
au barreau d'ESSONNE - N° du dossier 2100138 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Catherine VALANTIN, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Camille
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
6528dfbeaaebb88318fda7f2
12 octobre 2023
12 octobre 2023
au barreau d'ESSONNE - N° du dossier 2100151 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Catherine VALANTIN, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Camille
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
6528dfbeaaebb88318fda7f4
12 octobre 2023
12 octobre 2023
au barreau d'ESSONNE - N° du dossier 2100160 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Catherine VALANTIN, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Camille
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
6528dfbeaaebb88318fda7f6
12 octobre 2023
12 octobre 2023
au barreau d'ESSONNE - N° du dossier 2100168 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Catherine VALANTIN, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Camille
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
6528dfbeaaebb88318fda7f8
12 octobre 2023
12 octobre 2023
au barreau d'ESSONNE - N° du dossier 2100159 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Catherine VALANTIN, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Camille
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
6528dfbeaaebb88318fda7fa
12 octobre 2023
12 octobre 2023
au barreau d'ESSONNE - N° du dossier 2100166 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Catherine VALANTIN, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Camille
Source officielle4e chambre civile
696a3528cdc6046d47858f81
15 janvier 2026
15 janvier 2026
civile ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DES CONCLUSIONS DE L'INTIMÉ N° RG 25/02609 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QVFQ APPELANTE : Mme [L] [X] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Marie camille
Source officielle1ère Chambre Civile
66ff0730172da17169ed808f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Copie ❑ exécutoire ❑ certifiée conforme délivrée le à Me Camille ALLIEZ TRIBUNAL JUDICIAIRE Prononcé en audience publique DE NIMES **** Le 01 Octobre 2024 1ère Chambre Civile Par Monsieur Christophe
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6690c7580d808eb34e45564e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 15 Janvier 2024 Appelants : Madame [G] [M], représentée par Me Camille PREVITALI, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier [M] Monsieur [F] [U], représenté par Me
Source officielle2ème CH - Section 1
6789f3b9c2a5bdff9702ff6c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
TIGRE prise en la personne de ses cogérants en exercice., représentant : Me Camille ESTRADE, avocat au barreau de PAU INTIMEE S.A.R.L.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
67932fe39097fd849ae8ac00
23 janvier 2025
23 janvier 2025
tendant à la résiliation du bail et/ou à l'expulsion Décision attaquée : n° 24/52683 rendue par le Président du TJ de [Localité 1] le 28 Juin 2024 Appelants : Monsieur [K] [B], représenté par Me Camille
Source officielleciv1
60794b7e9ba5988459c43403
19 juin 1985
19 juin 1985
SUR LE MOYEN ENONCE PAR MME CAMILLE X... ET PAR M. PHILIPPE X... DANS LEUR DECLARATION DE POURVOI : ATTENDU QU'EN 1978, L'A.N.I.F.O.M.
Source officielleciv1
607941039ba5988459c3ff00
14 décembre 1971
14 décembre 1971
RESULTE QUE LE DROIT DES HERITIERS RESERVATAIRES EST FIXE ET DELIMITE PAR LA LOI QUI LUI DONNE NAISSANCE, C'EST-A-DIRE PAR LA LOI EN VIGUEUR A LA DATE DE L'OUVERTURE DE LA SUCCESSION ; ATTENDU QUE, CAMILLE
Source officielleciv1
61372127cd580146773f16a0
15 novembre 1989
15 novembre 1989
Camille Bernard, rapporteur, M.
Source officielleciv1
61372136cd580146773f1ea6
10 juillet 1990
10 juillet 1990
Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonctions de président et rapporteur, MM.
Source officielleciv2
61372137cd580146773f1f50
7 juin 1990
7 juin 1990
Camille X..., demeurant Bourg de Saül, Saül (Guyane), en cassation d'un jugement rendu le 2 février 1990 par le tribunal d'instance de Cayenne, au profit de M.
Source officielleciv1
613720b9cd580146773ede00
12 janvier 1988
12 janvier 1988
Camille Bernard, rapporteur ; M. Ponsard, conseiller ; M.
Source officielleciv3
613722d2cd58014677401e8d
25 mars 1997
25 mars 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Camille X... épouse Z..., demeurant précédemment 21000 Echigey
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67e5c126f30a86ff1328c8c9
6 janvier 2025
6 janvier 2025
CSF ZI Route de Paris 14120 MONDEVILLE représentée par Me Camille-Frédéric PRADEL, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Laurence MARTIN, avocat au barreau de CAEN Défendeur CPAM DE L’ESSONNE
Source officiellePage 31 sur 808