CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10626
5 juin 2019
greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme V... et de vingt-huit autres salariés, de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Carso-Lsehl
POLE CIVIL - Fil 2
68e4364e681ed727f2a69e00
2 octobre 2025
CRC CARDOSO, RCS [Localité 2] 534 392 147 représentée par Maître Maria grazia DI STEFANO de la SELARL SELARL PEYCLIT & DI STEFANO AVOCATS, vestiaire : 252 Vu les ordonnances de jonction en date des 19
civ1
613721cacd580146773f75e1
20 janvier 1993
remboursement d'un autre emprunt, il a souscrit auprès de la même compagnie, le 17 août 1984, un second contrat d'assurance ; qu'atteint d'incapacité de travail à la suite d'une nouvelle affection cardio-vasculaire
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2410291_20241105
5 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 14 et 31 octobre 2024, la société Carso-LSEHL, représentée par Me Salamand, demande au juge des référés, sur le fondement de
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01573
7 novembre 2018
Y..., a été engagé le 1er mai 2012 par la société Géodis Logistic en qualité de cariste polyvalent et affecté au site de Saint Maurice de Beynost appartenant à la société Toray plastics, puis à la société
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01484
23 octobre 2019
[EF], contrôleur cariste, atteste que le 27 janvier 2012 M. [C] s'est emporté contre M.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00375
14 mars 2018
Z... engagé à compter du 9 juillet 1984 et qui occupait en dernier lieu les fonctions de magasinier cariste ; qu'à la suite de la fermeture de l'établissement de [...] liée à une expropriation de la puissance
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00229
27 janvier 2016
[O], engagé le 21 janvier 2004 par la société [1] (la société) en qualité de magasinier-cariste, a été victime d'un accident du travail survenu au mois de février 2010 ; qu'à l'issue de deux examens médicaux
civ3
6137228ccd580146773fe525
30 janvier 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cardem démolition, société anonyme, dont le siège est ...,
civ2
ECLI:FR:CCASS:2025:C200221
13 mars 2025
[V] [D], 2°/ à Mme [H] [D], tous deux domiciliés [Adresse 3], 3°/ à la société Cardif assurance vie, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], défendeurs à la cassation.
comm
ECLI:FR:CCASS:2026:CO00179
15 avril 2026
[Y] [R], domicilié [Adresse 2] (Italie), 2°/ à l'Institut [Etablissement 1] (CLC), association déclaré, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Cardif assurance vie, société anonyme, dont
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00193
26 février 2025
[N] a été engagé en qualité de responsable opérations fret et gestion cargo par la société Qatar Airways Group (la société) le 14 juin 2014.
60794c8b9ba5988459c45f79
8 décembre 1993
Cardo qui le menaçait d'un fusil, en l'invitant à tirer pour prouver qu'il était un homme et pour se constituer un document photographique représentant M.
61372324cd58014677405fbc
8 décembre 1998
X..., qui avait chargé la société Ouest utilitaires d'équiper son véhicule d'une carrosserie isotherme, puis d'un hayon élévateur, a assigné cette société en annulation de la vente de ces équipements pour
cr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR01271
22 octobre 2024
Le 18 mars 2022, un courrier dénigrant le maire de [Localité 1] et diverses personnalités locales et évoquant les passe-droits et nuisances d'une carrosserie a été reçu dans différents services de cette
ECLI:FR:CCASS:2010:C100117
28 janvier 2010
perte d'une chance de survie de celui-ci pour n'avoir pas fait pratiquer certains examens de nature à détecter une pathologie veineuse et transférer le patient dans un centre spécialisé en matière cardio-respiratoire
1ère Chambre
DTA_2100751_20230210
10 février 2023
Par la présente requête, la société Carso - laboratoire santé environnement hygiène de Lyon, venant aux droits de la société Carso Caraïbes, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures,
61372526cd5801467741b63a
6 novembre 1991
, dans un cadre familial, avec le concours financier des parents, lesquels plaçaient toute leur confiance en cet éducateur, informait ses parents à son retour de Noirmoutier qu'elle avait subi des caresses
Chambre 3
DTA_2102724_20240530
30 mai 2024
Par ailleurs, le groupe CARSO regroupe les entités CAR et CARSO-LSEHL ; - la poursuite de l'exécution du contrat, en méconnaissance des dispositions de l'article R. 1321-19 du code de la santé publique
61372376cd5801467740a17a
14 juin 2000
X..., engagé le 1er octobre 1980 en qualité de réceptionnaire par le garage Dittel, a été licencié le 13 décembre 1993, alors qu'il exerçait les fonctions de responsable de carrosserie ; que la lettre
Page 31 sur 316
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.