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6 306 résultats pour « Cardso »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10626

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme V... et de vingt-huit autres salariés, de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Carso-Lsehl

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 2

68e4364e681ed727f2a69e00

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

CRC CARDOSO, RCS [Localité 2] 534 392 147 représentée par Maître Maria grazia DI STEFANO de la SELARL SELARL PEYCLIT & DI STEFANO AVOCATS, vestiaire : 252 Vu les ordonnances de jonction en date des 19

Source officielle
CC

civ1

613721cacd580146773f75e1

Cassation

20 janvier 1993

20 janvier 1993

remboursement d'un autre emprunt, il a souscrit auprès de la même compagnie, le 17 août 1984, un second contrat d'assurance ; qu'atteint d'incapacité de travail à la suite d'une nouvelle affection cardio-vasculaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2410291_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 14 et 31 octobre 2024, la société Carso-LSEHL, représentée par Me Salamand, demande au juge des référés, sur le fondement de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01573

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

Y..., a été engagé le 1er mai 2012 par la société Géodis Logistic en qualité de cariste polyvalent et affecté au site de Saint Maurice de Beynost appartenant à la société Toray plastics, puis à la société

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01484

Cassation

23 octobre 2019

23 octobre 2019

[EF], contrôleur cariste, atteste que le 27 janvier 2012 M. [C] s'est emporté contre M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00375

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

Z... engagé à compter du 9 juillet 1984 et qui occupait en dernier lieu les fonctions de magasinier cariste ; qu'à la suite de la fermeture de l'établissement de [...] liée à une expropriation de la puissance

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00229

Cassation

27 janvier 2016

27 janvier 2016

[O], engagé le 21 janvier 2004 par la société [1] (la société) en qualité de magasinier-cariste, a été victime d'un accident du travail survenu au mois de février 2010 ; qu'à l'issue de deux examens médicaux

Source officielle
CC

civ3

6137228ccd580146773fe525

Cassation

30 janvier 1996

30 janvier 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cardem démolition, société anonyme, dont le siège est ...,

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200221

Cassation

13 mars 2025

13 mars 2025

[V] [D], 2°/ à Mme [H] [D], tous deux domiciliés [Adresse 3], 3°/ à la société Cardif assurance vie, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], défendeurs à la cassation.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00179

Cassation

15 avril 2026

15 avril 2026

[Y] [R], domicilié [Adresse 2] (Italie), 2°/ à l'Institut [Etablissement 1] (CLC), association déclaré, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Cardif assurance vie, société anonyme, dont

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00193

Cassation

26 février 2025

26 février 2025

[N] a été engagé en qualité de responsable opérations fret et gestion cargo par la société Qatar Airways Group (la société) le 14 juin 2014.

Source officielle
CC

civ2

60794c8b9ba5988459c45f79

Cassation

8 décembre 1993

8 décembre 1993

Cardo qui le menaçait d'un fusil, en l'invitant à tirer pour prouver qu'il était un homme et pour se constituer un document photographique représentant M.

Source officielle
CC

comm

61372324cd58014677405fbc

Cassation

8 décembre 1998

8 décembre 1998

X..., qui avait chargé la société Ouest utilitaires d'équiper son véhicule d'une carrosserie isotherme, puis d'un hayon élévateur, a assigné cette société en annulation de la vente de ces équipements pour

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01271

Cassation

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Le 18 mars 2022, un courrier dénigrant le maire de [Localité 1] et diverses personnalités locales et évoquant les passe-droits et nuisances d'une carrosserie a été reçu dans différents services de cette

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100117

Cassation

28 janvier 2010

28 janvier 2010

perte d'une chance de survie de celui-ci pour n'avoir pas fait pratiquer certains examens de nature à détecter une pathologie veineuse et transférer le patient dans un centre spécialisé en matière cardio-respiratoire

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100751_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

Par la présente requête, la société Carso - laboratoire santé environnement hygiène de Lyon, venant aux droits de la société Carso Caraïbes, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures,

Source officielle
CC

cr

61372526cd5801467741b63a

Cassation

6 novembre 1991

6 novembre 1991

, dans un cadre familial, avec le concours financier des parents, lesquels plaçaient toute leur confiance en cet éducateur, informait ses parents à son retour de Noirmoutier qu'elle avait subi des caresses

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2102724_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Par ailleurs, le groupe CARSO regroupe les entités CAR et CARSO-LSEHL ; - la poursuite de l'exécution du contrat, en méconnaissance des dispositions de l'article R. 1321-19 du code de la santé publique

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CC

soc

61372376cd5801467740a17a

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

X..., engagé le 1er octobre 1980 en qualité de réceptionnaire par le garage Dittel, a été licencié le 13 décembre 1993, alors qu'il exerçait les fonctions de responsable de carrosserie ; que la lettre

Source officielle

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