Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Ch Prud'homale
680b18df98bcafcb3a63e09d
24 avril 2025
24 avril 2025
de bureau ainsi que des changements de ses conditions de travail inhérents à l'évolution de ses fonctions.
Source officielle1re chambre sociale
627ca8154781dc057dee7a78
11 mai 2022
11 mai 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Madame Caroline CHICLET,
Source officielle1ère Chambre
652f7937b053208318995c0b
17 octobre 2023
17 octobre 2023
OCTOBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Président : Madame Aline DELIERE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Véronique VEILLARD, Président de chambre, Assesseur : Madame Caroline
Source officielle1ère Chambre
64a50ce9b8594705dbfccbfa
4 juillet 2023
4 juillet 2023
l'expert a conclu que "Sous réserve de ce que pourraient révéler les originaux des documents examinés en reproduction, je suis en mesure d'émettre, à l'issue des opérations d'expertise privée que j'ai menées
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
69d73c7ccdc6046d479b832c
8 avril 2026
8 avril 2026
Raoul CARBONARO, Mme Alexandra PELIER-TETREAU, Conseillère Madame Caroline TABOUROT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par dans les conditions prévues par l'article
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
696a1d07cdc6046d478278dc
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Michel Rispe, président de chambre Caroline Bianconi-Dulin, conseillère Valérie Georget, conseillère Greffier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
66863d00b1dbbe3bae6002ec
3 juillet 2024
3 juillet 2024
JUILLET 2024 APPELANTE : Société PROJETLYS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Caroline
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6033897d7bbd863cae46e501
24 mai 2017
24 mai 2017
en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile, - signé par Madame Marie-Antoinette COLAS, Présidente et par Madame Caroline
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:448445.20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
En second lieu, il ne ressort pas des pièces des dossiers qu'un changement de circonstances de droit ou de fait postérieur à la signature de l'ordonnance du 2 octobre 2019 et du décret attaqué devrait
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61629f7035a5d4e0c2ddc9bf
23 mai 2013
23 mai 2013
Charlotte GUITTARD COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Mars 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a15e
12 décembre 2007
12 décembre 2007
DEFENDERESSE DEVANT LA COUR DE RENVOI Société GAN Tour GAN Départemental IA Place de l'Iris 92082 PARIS LA DEFENSE CEDEX représentée par la SCP DEBRAY-CHEMIN - No du dossier 07000146 assistée de Me Caroline
Source officielle1ère chambre
68ded2f86af9fd1f8095c267
2 octobre 2025
2 octobre 2025
MIL VINGT CINQ Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT, Première Vice-Présidente, Assesseur : Florence CROIZE, Vice-présidente, Assesseur : Marie-Caroline
Source officielleChambre de la famille
67aae7c66d821c6632f1b652
9 janvier 2025
9 janvier 2025
EXPRO, JCP DE DIEPPE du 08 Novembre 2023 APPELANTES : Madame [Z] [C] ÉPOUSE [P] [Adresse 10] [Localité 7] représentée par Me Caroline DUMONTIER-SERREAU de la SELARL LECOEUR & DUMONTIER-SERREAU
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6688de32676b73dd81b96e8a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Jean-Loup CARRIERE, Président de Chambre Madame Perrine VERMONT, Conseillère Madame Caroline BIANCONI-DULIN, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Dominique CARMENT ARRET : - CONTRADICTOIRE
Source officielleChambre 4-2
68e9e9edbb2ead0a581fb0d0
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Greffier lors des débats : Madame Caroline POTTIER.
Source officielle1ère ch. civile
64faba400f624005e653f805
6 septembre 2023
6 septembre 2023
SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de Rouen Samcv SMABTP RCS de Paris 775 684 764 [Adresse 26] [Localité 19] représentée et assistée par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6688de38676b73dd81b96ed6
3 juillet 2024
3 juillet 2024
application des dispositions des articles 805 et 907du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Avril 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Caroline
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
69d09ec1cdc6046d4710b002
3 avril 2026
3 avril 2026
son rapport dans les conditions prévues par l'article 804 du code de procédure civile, devant la cour composée de : Florence LAGEMI, Présidente de chambre Marie-Catherine GAFFINEL, Conseillère Caroline
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6034dca97dee0d076873688f
14 septembre 2016
14 septembre 2016
FRANCE NORMANDIE', SARL inscrite au RCS de LISIEUX, SIRET n° 490 279 510 00021, pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège, [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Caroline
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
63ca42a39066fd7c90fc2529
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[I] [G] née le 26 mars 1989 à [Localité 5] demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Eric Laforce, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, constitué aux lieu et place de Me Caroline
Source officiellePage 31 sur 46