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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e93
22 décembre 2017
22 décembre 2017
au 19 avenue DU MARECHAL FOCH-77500 CHELLES Représentée et assistée sur l'audience par Me Damien JOST, avocat au barreau de PARIS, toque : B0229, substitué sur l'audience par Me Apolline LAROZE-CERVETTI
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2501499_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Par un mémoire, enregistré le 22 octobre 2025, la SCI Cort’im, représentée par Me Cervetti, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de l’Etat la somme de 1 500 euros au titre
Source officielleTrib. de Commerce
69f79f86cdc6046d477b847e
21 janvier 2026
21 janvier 2026
d'arrêt du plan de redressement par continuation DEFENDEUR : * STMIG SAS [Adresse 1] [Localité 1], 827560962 DÉFENDEUR - en personne et représenté par La SELAS FIDAL, agissant par Maître Frédéric CERVEAUX
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-667
21 décembre 2010
21 décembre 2010
Il décéda quelques heures plus tard, et l’autopsie révéla que le décès avait été causé par de multiples lésions à la tête et au cerveau.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0615DEC003506697
15 juin 1999
15 juin 1999
On avait observé qu’une abondante quantité de sang et de cervelle avait coulé de l’orifice de sortie de cette balle, d’un diamètre de 4 cm, situé au milieu de l’occipital.
Source officielleChambre civile TGI
637491ec40f124dcd10300b8
2 novembre 2022
2 novembre 2022
[Adresse 18] [Localité 29] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.A.R.L. VIENNOISE DE PRESERVATION DES BOIS [Adresse 39] [Localité 30] S.A.R.L.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
686765359f40b42a26419c76
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Le médecin rapporte qu'il a demandé une IRM cérébrale, convaincu qu'une bête a pénétré son cerveau par son oreille gauche, et avait précédemment utilisé un aspirateur pour tenter de la sortir.
Source officielle1re chambre civile
6811b379893ab038bd46603b
29 avril 2025
29 avril 2025
Il soupçonne les psychiatres de l'avoir lobotomisé, d'avoir atrophié son cerveau et indique souffrir d'un acharnement thérapeutique.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2513162_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Par ailleurs, leurs cinq enfants nés en 2008, 2011, 2017, 2021 et 2023 souffrent d’une maladie génétique rare nécessitant des soins et leur fille B... s’est vue diagnostiquer en outre une tumeur au cerveau
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2535133_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
avoir acquis la nationalité canadienne, il a écrit à différentes ambassades étrangères pour dénoncer les agissements des services de renseignements russes (le KGB), notamment la pratique du lavage de cerveau
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2505954_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
Eu égard à sa situation familiale, son enfant A s'étant récemment vue diagnostiquer une tumeur au cerveau, Mme C, épouse D justifie de la nécessité pour elle d'obtenir rapidement un rendez-vous pour que
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2519075_20260227
27 février 2026
27 février 2026
vulnérabilité de la requérante ; elle précise notamment que cette dernière a un enfant mineur de quinze ans à charge, et qu’elle souffre d’une leucopathie vasculaire, anomalie de la substance blanche du cerveau
Source officielleChambre 1
DTA_2201203_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Enfin, si le requérant expose qu'il est suivi pour un méningiome de la faux du cerveau frontale, lequel a été opéré et pour lequel un suivi médical est toujours en cours, aucun des éléments du dossier
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2209769_20230209
9 février 2023
9 février 2023
A justifie d'un état de santé dégradé notamment du fait de plusieurs pathologies, à savoir, une épilepsie généralisée, un diabète de grade II et une tumeur au cerveau.
Source officielleJuge des référés, formation collégiale
ECLI:FR:CEORD:2024:490403.20240229
29 février 2024
29 février 2024
En outre, l'électroencéphalogramme indique que le cerveau est non fonctionnel, ce que confirme l'examen clinique révélant l'impossibilité de tout contact en l'absence de toute réponse à l'appel, réponse
Source officielle4ème Chambre
DTA_2200635_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Cancer du cerveau et système nerveux central. Cancer des os et du tissu conjonctif. Cancer de l'utérus. Cancer de l'intestin grêle. Cancer du rectum. Cancer du rein. Cancer de la vésicule biliaire.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400544_20250206
6 février 2025
6 février 2025
" mentalité et éducation () sales et puantes " et en écrivant au directeur fonctionnel des services pénitentiaires d'insertion et de probation " vous êtes un individu à la pensée très limitée et au cerveau
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2315330_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
mesure d'éloignement et prolonge sa situation de précarité de manière anormalement longue ; il ne peut voyager vers son pays d'origine afin de se rendre auprès de son père à qui une tumeur maligne du cerveau
Source officielleJuge unique 5
DTA_2402549_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
C qui a levé le secret médical fait valoir qu'il souffre d'épilepsie et présente un gliome (tumeur au cerveau), qu'il a passé une IRM dont il n'a pas les résultats et présente une hypertension crânienne
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0304REP003989798
4 mars 1999
4 mars 1999
Elle est représentée devant la Commission par Maître Luigi Ceretti, avocat à Vigevano (Pavie). Le gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
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