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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés
66fd8b8338de0398b516e07a
1 octobre 2024
1 octobre 2024
CLESENCE (CLESENCE), S.A.S. SOCIETE DES ETABLISSEMENTS ROUSSEAU (ROUSSEAU), S.A.S. MTSSO (MTSSO), et S.A. UNION TECHNIQUE DU BATIMENT (UTB) dans le cadre d’une procédure accélérée au fond.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b35d471d7564000872dcad
25 janvier 2024
25 janvier 2024
6 457,33 euros, En tout état de cause, - de débouter l'entreprise Virgo Clèment de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, - de condamner l'entreprise Virgo Clèment au paiement de la somme
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA03128_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 novembre 2025, sous le n° 25MA03128 la commune de Clumanc, représentée par Me Emilie Olivier, doit être regardée comme demandant à la
Source officielle3ème chambre
DTA_2101239_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Sur la responsabilité du centre hospitalier de Clamecy : 3.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2300034_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
2022, par laquelle le conseil municipal de Clamecy a approuvé les termes de la convention à passer avec l'association Club ULM de Clamecy pour l'occupation et la gestion de ce hangar et a autorisé le maire
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00160_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
: Procédure contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Montpellier : 1°) d'annuler la décision du 23 septembre 2021 par laquelle la maire de la commune de Saint-Clément-de-Rivière
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00509_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Par un mémoire, enregistré le 17 août 2023, la SCI Noirot Clément déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielle3ème chambre
636ca66d6c7633dcd15b3cbc
10 octobre 2022
10 octobre 2022
D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU DIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTS Monsieur [J] [K] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Eric-gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01136
1 décembre 2009
1 décembre 2009
. ; que par ailleurs cette omission ne peut donner lieu à une quelconque clémence, ce moyen étant inopérant devant les juridictions civiles ; que ces faits sont suffisants pour caractériser les manquements
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007927045
29 décembre 1997
29 décembre 1997
Vu, 1°/ sous le n° 160169, la requête enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 7 septembre 1994, présentée par Mlle Marie-Clémence X..., demeurant ... ; Mlle Marie-Clémence X... demande
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
6864c3a19b52144d0e7165c7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Il est entré en vigueur le 1er août 2018 et a été mis en place par la société Clémente en août 2021, sans application rétroactive.
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c6fd
17 septembre 2008
17 septembre 2008
avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception et reçue au greffe le 9 juillet 2008 par Maître Florence PAIN, avocat de Monsieur Clément
Source officielleJuge des référés
DCA_24MA02624_20250226
26 février 2025
26 février 2025
Par arrêté du 1er février 2021, le maire de Clumanc a mis en demeure M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
603335642c15cca63b7aca18
6 septembre 2017
6 septembre 2017
- signé par Madame Marie-Luce GRANDEMANGE, présidente et par Madame Clémence UEHLI, greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035cf67510a023663109c15
23 février 2016
23 février 2016
Lors de l'assemblée générale des copropriétaires du 22 juin 2009 ceux-ci ont désigné la SAS Neouze-Clément-Gousse en qualité de syndic.
Source officielle2ème Chambre
DCA_25NT00067_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Par un arrêté du 2 avril 2021, le maire de Saint-Clément-de-la-Place a refusé de lui délivrer le permis d’aménager sollicité.
Source officielleChambre civile 1-2
6628a182b2cb67000826a707
23 avril 2024
23 avril 2024
de Crédit mutuel Boulogne-Jean-Baptiste Clément de sa demande, - condamné la société Caisse de Crédit mutuel Boulogne-Jean-Baptiste Clément aux dépens de l'instance, - débouté la société Caisse de Crédit
Source officielle3ème chambre
DTA_2303019_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Le centre hospitalier de Clamecy soutient que : - la requête de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd92395
6 mai 2015
6 mai 2015
assisté de Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean LUISI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Clémence Y... épouse X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100858
19 septembre 2018
19 septembre 2018
seulement en ce qu'il condamne l'époux au versement d'une prestation compensatoire de 65 000 euros et maintient la contribution du père pour les deux enfants majeurs, aux sommes de 300 euros pour Clémence
Source officiellePage 31 sur 817