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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
65b35ddf1d7564000872dcf3
25 janvier 2024
COFIDIS, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 7] représentée par Maître COMBEAU substituant Maître Pierre FONROUGE de la SELARL LEXAVOUE
Cour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5a2
15 septembre 2008
1991 Adrien X... a acquis de son frère Roger les parcelles cadastrées : lieudit " les Segelards " C 794, lieudit " les Betoulles " C 874, lieudit " les Bosts " D 1295, 683, 685 et 694, lieudit " le Combeau
REFERES DELIBERE M. SALAUN
69aa65bccdc6046d47add275
17 juin 2025
Comparaissant par Maître Chritine COMBEAU, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de la SELARL LEXAVOUES KPDB BORDEAUX, Société d'Avocats, à la décharge de Maître Sylvain PRIGENT, Avocat au Barreau
JEUDI
69ef47d9cdc6046d47b45652
23 avril 2026
FAUVETTES à la SNC [Localité 1] [Adresse 1], le tribunal dira que cette dernière est dès lors légitime et fondée pour prétendre au juste remboursement des remplacements des serrures par la société ROBERT COMBELAS
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:1102JUD005843800
2 novembre 2004
    Esteve Comellas Grau a)     Faits allégués par Esteve Comellas Grau 20.
2ème CHAMBRE CIVILE
642fb5e1cece1704f5747452
6 avril 2023
AUTOMOBILE, immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro Bordeaux B 468 200 399, sise [Adresse 1]), représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me COMBEAU
Chambre civile TGI
665969543780990008865e95
26 avril 2024
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Cyril OZOUX, Président de chambre Conseiller : Madame Chantal COMBEAU, Présidente de chambre Conseiller
6253c87cbd3db21cbdd8565d
14 février 2001
représentants légaux, domiciliés de droit audit siège. 15 Stanhope Gate W1Y 6LN LONDRES (ROYAUME UNI) COMPARANT, concluant par la SCP THOMA - LE RUNIGO, avoué à la Cour, et ayant pour conseil Me Philippe COMBEAU
17e chambre
64379e799477fe04f5cc6879
12 avril 2023
SIRET : 481 360 857 [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Sébastien COURTIER de la SELASU ARTIS AVOCATS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire: R1505, substitué par Me COMBELLES
1ère Chambre
6285e17a6a1876057df5d53a
17 mai 2022
ayant toutes deux pour avocat postulant Me Thomas DROUINEAU de la SCP DROUINEAU-VEYRIER- LE LAIN-BARROUX-VERGER, avocat au barreau de POITIERS ayant toutes deux pour avocat plaidant Me Christine COMBEAU
680c6dccfe1a38d696f20fea
25 avril 2025
dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Vincent ALDEANO-GALIMARD, Président de chambre Conseiller : Monsieur Cyril OZOUX, Président de chambre Conseiller : Madame Chantal COMBEAU
6253cb15bd3db21cbdd8cd17
29 octobre 2008
sous l'enseigne " BEAULIEU ELECTRONIQUE " Zone Commerciale-Beaulieu Est Le Treuil Bas 17138 PUILBOREAU représenté par Maître Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour, assisté de la SCP GOMBAUD & COMBEAU
1ère chambre
DTA_2201164_20251202
2 décembre 2025
CombesLa greffière, L.
DTA_2207134_20251118
18 novembre 2025
CombesLa greffière, N.
633fc2cde633183e2ee178aa
6 octobre 2022
PERIGUEUX de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] au Mexique et domicilié dans le cadre de cette procédure chez sa mère Madame [E] [B] - [Adresse 1] DE [Localité 5] Représentés par Me COMBEAU
Chambre pôle social
6969fddacdc6046d477fba71
13 janvier 2026
Nettoyage ou comblage de fosses avec du fibro-ciment avec nombreuses poussières ». Il s'avère, toutefois, que ce calendrier professionnel n'est pas versé au débat.
2ème Chambre
65a784528121050008662ebc
16 janvier 2024
APPELANT : Monsieur [I] [P] né le [Date naissance 1] 1953 [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat plaidant Me Matthieu COUTAND de la SCP GOMBAUD COMBEAU COUTAND, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT
Pôle 4 - Chambre 3
69fd781acdc6046d47037eb1
7 mai 2026
SELARL CAROLINE HATET AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 assistés de Me Georges SIMONIAN, avocat au barreau de PARIS, toque : B0581 substitué à l'audience par Me Christian GUILLAUME-COMBECAVE
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110717
22 novembre 2017
référence SW 88, Que ce document, précisant que la première face du disque comporte l'oeuvre "Nuages" OSW146 du compositeur Django X..., interprétée par le Quintette du Hot Club de France et Alix Combelle
65b35e941d7564000872dd2d
SWISSLIFE ASSURANCES DE BIENS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 12] représentée par Maître COMBEAU substituant Maître Philippe ROGER
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