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633 résultats pour « Combelasse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65b35ddf1d7564000872dcf3

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

COFIDIS, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 7] représentée par Maître COMBEAU substituant Maître Pierre FONROUGE de la SELARL LEXAVOUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5a2

Appel

15 septembre 2008

15 septembre 2008

1991 Adrien X... a acquis de son frère Roger les parcelles cadastrées : lieudit " les Segelards " C 794, lieudit " les Betoulles " C 874, lieudit " les Bosts " D 1295, 683, 685 et 694, lieudit " le Combeau

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. SALAUN

69aa65bccdc6046d47add275

Commerce

17 juin 2025

17 juin 2025

Comparaissant par Maître Chritine COMBEAU, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de la SELARL LEXAVOUES KPDB BORDEAUX, Société d'Avocats, à la décharge de Maître Sylvain PRIGENT, Avocat au Barreau

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef47d9cdc6046d47b45652

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

FAUVETTES à la SNC [Localité 1] [Adresse 1], le tribunal dira que cette dernière est dès lors légitime et fondée pour prétendre au juste remboursement des remplacements des serrures par la société ROBERT COMBELAS

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1102JUD005843800

Admin. suprême

2 novembre 2004

2 novembre 2004

    Esteve Comellas Grau a)     Faits allégués par Esteve Comellas Grau 20.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

642fb5e1cece1704f5747452

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

AUTOMOBILE, immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro Bordeaux B 468 200 399, sise [Adresse 1]), représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me COMBEAU

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

665969543780990008865e95

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Cyril OZOUX, Président de chambre Conseiller : Madame Chantal COMBEAU, Présidente de chambre Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87cbd3db21cbdd8565d

Appel

14 février 2001

14 février 2001

représentants légaux, domiciliés de droit audit siège. 15 Stanhope Gate W1Y 6LN LONDRES (ROYAUME UNI) COMPARANT, concluant par la SCP THOMA - LE RUNIGO, avoué à la Cour, et ayant pour conseil Me Philippe COMBEAU

Source officielle
CA

17e chambre

64379e799477fe04f5cc6879

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

SIRET : 481 360 857 [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Sébastien COURTIER de la SELASU ARTIS AVOCATS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire: R1505, substitué par Me COMBELLES

Source officielle
CA

1ère Chambre

6285e17a6a1876057df5d53a

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

ayant toutes deux pour avocat postulant Me Thomas DROUINEAU de la SCP DROUINEAU-VEYRIER- LE LAIN-BARROUX-VERGER, avocat au barreau de POITIERS ayant toutes deux pour avocat plaidant Me Christine COMBEAU

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

680c6dccfe1a38d696f20fea

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Vincent ALDEANO-GALIMARD, Président de chambre Conseiller : Monsieur Cyril OZOUX, Président de chambre Conseiller : Madame Chantal COMBEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb15bd3db21cbdd8cd17

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

sous l'enseigne " BEAULIEU ELECTRONIQUE " Zone Commerciale-Beaulieu Est Le Treuil Bas 17138 PUILBOREAU représenté par Maître Jean-Pierre GARNERIE, avoué à la Cour, assisté de la SCP GOMBAUD & COMBEAU

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201164_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

CombesLa greffière, L.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2207134_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

CombesLa greffière, N.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

633fc2cde633183e2ee178aa

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

PERIGUEUX de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] au Mexique et domicilié dans le cadre de cette procédure chez sa mère Madame [E] [B] - [Adresse 1] DE [Localité 5] Représentés par Me COMBEAU

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6969fddacdc6046d477fba71

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Nettoyage ou comblage de fosses avec du fibro-ciment avec nombreuses poussières ». Il s'avère, toutefois, que ce calendrier professionnel n'est pas versé au débat.

Source officielle
CA

2ème Chambre

65a784528121050008662ebc

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

APPELANT : Monsieur [I] [P] né le [Date naissance 1] 1953 [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat plaidant Me Matthieu COUTAND de la SCP GOMBAUD COMBEAU COUTAND, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

69fd781acdc6046d47037eb1

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

SELARL CAROLINE HATET AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 assistés de Me Georges SIMONIAN, avocat au barreau de PARIS, toque : B0581 substitué à l'audience par Me Christian GUILLAUME-COMBECAVE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110717

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

référence SW 88, Que ce document, précisant que la première face du disque comporte l'oeuvre "Nuages" OSW146 du compositeur Django X..., interprétée par le Quintette du Hot Club de France et Alix Combelle

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

65b35e941d7564000872dd2d

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

SWISSLIFE ASSURANCES DE BIENS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 12] représentée par Maître COMBEAU substituant Maître Philippe ROGER

Source officielle

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