A était incarcéré au centre pénitentiaire du Mans-Les-Croisettes.

gérant en exercice, demeurant audit siège, 2°) du syndicat des copropriétaires du Domaine de Poseïdon, représenté par son syndic le cabinet RC Vivier, rue de la Capitainerie avant-port résidence La Croisette

demeurant à Lapleau (Corrèze), en cassation d'un arrêt rendu le 10 octobre 1991 par la cour d'appel de Limoges (2e chambre civile), au profit de Mme Josette X..., née Z..., demeurant à Marcillac-la-Croisille

Fabrice Y..., demeurant 7, place de la Croisette, appartement 19, 02190 Guignicourt, en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 1995 par la cour d'appel d'Amiens (Chambre sociale), au profit de la société

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Cristel X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 octobre

Par un mémoire en défense, enregistré le 15 novembre 2023, le CH de Chalon-sur-Saône, représenté par Me Crespelle, conclut au non-lieu à statuer.

20 mai 2021 par lequel le maire de la commune de Drucourt l'a informé, au nom de l'Etat, que son projet de construction d'une maison individuelle sur la parcelle cadastrée 0-ZL-29 située rue des Croisettes

demande de la Région d'Ile-de-France, désigné Mme A, experte, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative afin de se rendre sur place au lycée Rabelais situé 9 rue Francis Croisset

Par un mémoire enregistré le 25 avril, la société Setec et la société SMA, représentées par Me Creissels font part de l'intervention volontaire à l'expertise de la SMA en qualité d'assureur de la société

CROISILLE-CABROL, conseillère AF. RIBEYRON, conseillère Greffière, lors des débats : C.

CROISILLE-CABROL, conseillère faisant fonction de présidente, chargée d'instruire l'affaire, les parties ne s'y étant pas opposées.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 28 MAI 2015 N°2015/303 JPM Rôle N° 14/09610 [C] [X] C/ Sas SOCIETE CASINO DE LA POINTE CROISETTE

Mme C A est devenue propriétaire, à la suite d'un partage successoral établi le 9 mai 2014, des parcelles cadastrées section A nos 57 et 59 situées lieudit " Creisquer Traon Elorn " à Loperhet.

construire un bâtiment devant comprendre des logements, des commerces ainsi qu’un parc de stationnement pour une surface de plancher de 6 830 mètres carrés (m²), sur un terrain situé 25-35 boulevard de la Croisette

francs, le second à 209 amendes de 100 francs ; " aux motifs propres que le docteur X... avait reconnu avoir procédé à 500 ou 600 inséminations par an avec des paillettes provenant du centre de la Crespelle

Madame Cristelle DOUSSIN GALY, Greffier - Créancier poursuivant S.A.

CROISILLE-CABROL, Conseiller, magistrat délégué par ordonnance du Premier Président en date du 4 AVRIL 2023 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants

Madame Cristelle DOUSSIN GALY, Greffier - Créancier poursuivant S.A BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, immatriculée au RCS de PARIS sous le n° 542 097 902, agissant poursuites et diligences de son représentant