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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01354
6 juillet 2016
X... a été engagé par la société Le Clipper en qualité de commis de cuisine par contrat de travail à durée déterminée à compter du 6 mai 2012 pour une durée de six mois ; qu'à compter du 3 juillet 2012
comm
61372358cd58014677408961
5 octobre 1999
l'expression "J'M Y..." déposée le 2 avril 1985 sous le n° 4 156 et enregistrée sous le n° 1 304 802 pour désigner en classes 21, 25, 29, 30, 32 et 42, divers produits, notamment des petits ustensiles pour la cuisine
ECLI:FR:CCASS:2023:SO02060
15 novembre 2023
Selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 décembre 2021), Mme [N] épouse [P] a été engagée en qualité de commis de cuisine, par la société Le Pont du Rialto par contrat de travail du 1er juin 2012. 2.
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00913
14 septembre 2022
[P] a été engagé en qualité de chef des cuisines par la société Hôtel Lutetia (la société) à compter du 1er mars 1991. 2.
cr
61372625cd580146774234af
30 avril 2002
fédération départementale de la boulangerie et de la boulangerie-pâtisserie de la Loire, le syndicat national des industries de la boulangerie-pâtisserie, le groupement indépendant des terminaux de cuisson
1re chambre sociale
6014f0eb01ded60fbc5a0f67
27 janvier 2021
[C], qui supervisait la cuisine. Et le seul cuisinier expérimenté était M. [N], âgé de 60 ans.
613722d6cd58014677402204
1 juillet 1997
Y... et X..., artisans boulangers, faisant valoir que la société Le Fournil d'Angers, société exploitant des terminaux de cuisson, pratiquait la vente de pain sept jours sur sept dans son établissement
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01653
8 juillet 2009
X..., engagé le 10 juin 2003 en qualité de cuisinier par la société La Scala, a été licencié pour insuffisance professionnelle le 19 décembre 2003 ; Sur le premier moyen : Attendu que M.
6079d3719ba5988459c59483
10 mars 1980
PANADE SOIT CUITE OU CRUE " ET QUE " LE MELANGE DE LA PATE S'IL ETAIT EFFECTUE DANS UN MALAXEUR INDUSTRIEL TOURNANT A DES VITESSES REGLABLES MAIS POUVANT ETRE ELEVEES NE RENDAIT PLUS NECESSAIRE LA CUISSON
Cour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d88a
11 janvier 2011
d'alimentation des appareils de cuisson ; qu'au demeurant madame X... verse aux débats plusieurs témoignages attestant d'une fuite de gaz au-dessus du robinet desservant sa cuisinière, ce dès le début
7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00174_20230324
24 mars 2023
Elle énonce, par ailleurs, que l'emploi occupé correspond à celui d'un " chef cuisinier ", poste au demeurant occupé par M.
613723f5cd580146774106f4
26 février 2002
X..., engagé en 1969 par le restaurant Le Louis XIV en qualité de cuisinier, a été mis à pied le 2 mars 1992 et licencié le 16 mars 1992 pour faute grave alors qu'il exerçait les fonctions de chef cuisinier
civ3
60794c919ba5988459c46093
23 mars 1994
; qu'en décidant le contraire, la cour d'appel a violé l'article L. 415-3, alinéa 2, du Code rural ; Mais attendu qu'ayant souverainement relevé que l'incendie, qui avait pris naissance dans la cuisine
Chambre 1-6
64a7af073bcaf505db69625c
6 juillet 2023
saint pierre à [Localité 7], - entre 2008 et 2010 : des emplois de commis de cuisine à l'hôtel Méridien beach plaza de [Localité 9], un emploi de cuisinier au restaurant Le Derby à [Localité 6], un emploi
Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2500961_20250305
5 mars 2025
B A, représentant la société Alliance Froid Cuisine, demande au juge des référés de suspendre l'exécution de l'accord-cadre à bons de commande pour l'acquisition et l'installation de matériels de cuisson
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01958
25 septembre 2012
Il monte la clientèle du restaurant du Golf contre la cuisine, les serveurs du restaurant contre les cuisiniers et ne fait que des erreurs lorsqu'il doit prendre une commande et envoyer une commande à
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01847
23 septembre 2009
constaté, d'une part, que le salarié produisait préalablement des éléments de nature à étayer sa demande, à savoir des témoignages donnant des informations concordantes sur les heures d'ouverture de cuisine
6253ccf3bd3db21cbdd91cff
25 novembre 2014
suis désormais rétrogradé au rôle d'un simple employé cuisine.
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10383
10 juillet 2018
au côté du chef cuisinier entre janvier et février 2014 ; qu'il estime que les désordres constatés par un huissier de justice mandaté par le cessionnaire ne peuvent être considérés comme rédhibitoires
Tribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2301953_20230418
18 avril 2023
et la rénovation des équipements de la cuisine (frigos, micro-ondes, feux de cuisson) ; - d'assurer l'accès à du lait infantile (sans injonction à l'allaitement) et à des couches en quantité suffisante
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