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26 807 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01354

Cassation

6 juillet 2016

6 juillet 2016

X... a été engagé par la société Le Clipper en qualité de commis de cuisine par contrat de travail à durée déterminée à compter du 6 mai 2012 pour une durée de six mois ; qu'à compter du 3 juillet 2012

Source officielle
CC

comm

61372358cd58014677408961

Cassation

5 octobre 1999

5 octobre 1999

l'expression "J'M Y..." déposée le 2 avril 1985 sous le n° 4 156 et enregistrée sous le n° 1 304 802 pour désigner en classes 21, 25, 29, 30, 32 et 42, divers produits, notamment des petits ustensiles pour la cuisine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02060

Cassation

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 décembre 2021), Mme [N] épouse [P] a été engagée en qualité de commis de cuisine, par la société Le Pont du Rialto par contrat de travail du 1er juin 2012. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00913

Cassation

14 septembre 2022

14 septembre 2022

[P] a été engagé en qualité de chef des cuisines par la société Hôtel Lutetia (la société) à compter du 1er mars 1991. 2.

Source officielle
CC

cr

61372625cd580146774234af

Cassation

30 avril 2002

30 avril 2002

fédération départementale de la boulangerie et de la boulangerie-pâtisserie de la Loire, le syndicat national des industries de la boulangerie-pâtisserie, le groupement indépendant des terminaux de cuisson

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6014f0eb01ded60fbc5a0f67

Appel

27 janvier 2021

27 janvier 2021

[C], qui supervisait la cuisine. Et le seul cuisinier expérimenté était M. [N], âgé de 60 ans.

Source officielle
CC

soc

613722d6cd58014677402204

Cassation

1 juillet 1997

1 juillet 1997

Y... et X..., artisans boulangers, faisant valoir que la société Le Fournil d'Angers, société exploitant des terminaux de cuisson, pratiquait la vente de pain sept jours sur sept dans son établissement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01653

Cassation

8 juillet 2009

8 juillet 2009

X..., engagé le 10 juin 2003 en qualité de cuisinier par la société La Scala, a été licencié pour insuffisance professionnelle le 19 décembre 2003 ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

Source officielle
CC

comm

6079d3719ba5988459c59483

Cassation

10 mars 1980

10 mars 1980

PANADE SOIT CUITE OU CRUE " ET QUE " LE MELANGE DE LA PATE S'IL ETAIT EFFECTUE DANS UN MALAXEUR INDUSTRIEL TOURNANT A DES VITESSES REGLABLES MAIS POUVANT ETRE ELEVEES NE RENDAIT PLUS NECESSAIRE LA CUISSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb75bd3db21cbdd8d88a

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

d'alimentation des appareils de cuisson ; qu'au demeurant madame X... verse aux débats plusieurs témoignages attestant d'une fuite de gaz au-dessus du robinet desservant sa cuisinière, ce dès le début

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00174_20230324

Admin. Appel

24 mars 2023

24 mars 2023

Elle énonce, par ailleurs, que l'emploi occupé correspond à celui d'un " chef cuisinier ", poste au demeurant occupé par M.

Source officielle
CC

soc

613723f5cd580146774106f4

Cassation

26 février 2002

26 février 2002

X..., engagé en 1969 par le restaurant Le Louis XIV en qualité de cuisinier, a été mis à pied le 2 mars 1992 et licencié le 16 mars 1992 pour faute grave alors qu'il exerçait les fonctions de chef cuisinier

Source officielle
CC

civ3

60794c919ba5988459c46093

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

; qu'en décidant le contraire, la cour d'appel a violé l'article L. 415-3, alinéa 2, du Code rural ; Mais attendu qu'ayant souverainement relevé que l'incendie, qui avait pris naissance dans la cuisine

Source officielle
CA

Chambre 1-6

64a7af073bcaf505db69625c

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

saint pierre à [Localité 7], - entre 2008 et 2010 : des emplois de commis de cuisine à l'hôtel Méridien beach plaza de [Localité 9], un emploi de cuisinier au restaurant Le Derby à [Localité 6], un emploi

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2500961_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

B A, représentant la société Alliance Froid Cuisine, demande au juge des référés de suspendre l'exécution de l'accord-cadre à bons de commande pour l'acquisition et l'installation de matériels de cuisson

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01958

Cassation

25 septembre 2012

25 septembre 2012

Il monte la clientèle du restaurant du Golf contre la cuisine, les serveurs du restaurant contre les cuisiniers et ne fait que des erreurs lorsqu'il doit prendre une commande et envoyer une commande à

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01847

Cassation

23 septembre 2009

23 septembre 2009

constaté, d'une part, que le salarié produisait préalablement des éléments de nature à étayer sa demande, à savoir des témoignages donnant des informations concordantes sur les heures d'ouverture de cuisine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91cff

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

suis désormais rétrogradé au rôle d'un simple employé cuisine.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10383

Cassation

10 juillet 2018

10 juillet 2018

au côté du chef cuisinier entre janvier et février 2014 ; qu'il estime que les désordres constatés par un huissier de justice mandaté par le cessionnaire ne peuvent être considérés comme rédhibitoires

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2301953_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

et la rénovation des équipements de la cuisine (frigos, micro-ondes, feux de cuisson) ; - d'assurer l'accès à du lait infantile (sans injonction à l'allaitement) et à des couches en quantité suffisante

Source officielle

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