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1 891 résultats pour « D'JOURNO Thomas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4 A

65c32eeb11f78b0008e3e367

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par M.

Source officielle
CA

1re Chambre B

61627ea338d18b7ebf63d22a

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

FOND DU 24 OCTOBRE 2013 D.D-P N° 2013/601 Rôle N° 12/20577 [E] [X] EPOUSE [A] [B] [X] C/ [P] [X] [Y] [X] Grosse délivrée le : à : Me Thomas

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2010321_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2011717_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2011831_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2012212_20240813

Administratif

13 août 2024

13 août 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2012721_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2008220_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2008221_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103372_20240813

Administratif

13 août 2024

13 août 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103663_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

19e chambre

6040a83331336b630938c6a1

Appel

3 mars 2021

3 mars 2021

2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Nanterre N° RG : 11/02573 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SELARL SAINT-MARTIN AVOCATS Me Claudine THOMAS

Source officielle
CA

2e chambre sociale

68de071e1bc19e7640ea3e53

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Elle était heureuse que cette journée soit finie car elle était de repos deux jours et allait pouvoir se reposer et oublier tout ça.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6708c029445a086e2bcedd89

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Vous klaxonnez toute la journée à des inconnus que vous prétendez connaître alors que ceux-ci ne vous répondent même pas.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10041

Cassation

20 janvier 2021

20 janvier 2021

Les bordereaux de pointage produits par la société IDVERDE indiquent de juin 2012 à novembre 2012 un nombre d'heures de travail par jour de 7.40, sans aucune variation.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00649

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

accord collectif de branche ou d'entreprise lequel doit définir les catégories de cadres concernés, fixer le nombre de jours travaillés, préciser les modalités de décompte de ces jours, les conditions

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00774

Cassation

22 juin 2022

22 juin 2022

Sur le rapport de Mme Thomas-Davost, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société Saint Jean industries, de la SCP Waquet, Farge et Hazan,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb23bd3db21cbdd8ce78

Appel

23 janvier 2009

23 janvier 2009

.- 13008 Marseille comparant représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté par Me Thomas DJOURNO, avocat au barreau de Marseille L'ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01972

Cassation

26 octobre 2010

26 octobre 2010

de temps service par mois calendaire, d'une journée à partir de 215 heures et jusqu'à 224 heures de temps de service par mois calendaire, et de deux jours pour 230 heures de temps de service par mois

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

69d7ea42cdc6046d47ae0462

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

judiciaire de BOBIGNY siégeant au tribunal de proximité de PANTIN, assistée de Madame Martine GARDE, greffier ; ENTRE : DEMANDEUR : Société PANTIN HABITAT [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Thomas

Source officielle

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