Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
740 résultats pour « Elisabeth WEILLER Pôle »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
740 résultats pour « Elisabeth WEILLER Pôle »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe III
Pôles et aires de puissance - La Chine littorale - La Californie Chaque fois que cela est possible et justifié par les programmes, on prend appui sur des exemples géographiques locaux ou pris dans l'environnement régional. 4.
Article Annexe II
La France dans la mondialisation - La présence française dans le monde. - La France, pôle touristique mondial. - Paris, ville mondiale.
Article Annexe 2
AT 4003 Expert cadrage macroéconomique, pôle CSLP (cadre stratégique de lutte contre la pauvreté). 14 710 Sénégal.
Article 2
infrastructures affectées au transport public urbain de voyageurs, au moyen d'un métro automatique de grande capacité en rocade qui, en participant au désenclavement de certains territoires, relie le centre de l'agglomération parisienne, les principaux pôles
Article Annexe
Le gestionnaire de paie peut exercer dans différents contextes : moyenne ou grande entreprise, société de service de gestion de la paie ou cabinet d'expertise-comptable (pôle social).
LEGIARTI000050186673
de la santé des populations et de la prévention des maladies chroniques Le sous-directeur de la prévention des risques liés à l'environnement et à l'alimentation Le sous-directeur de l'appui au pilotage et des ressources Le sous-directeur du pôle
Article R6152-404-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 18 > 86
Une convention d'engagement de carrière hospitalière peut être conclue, sur proposition du chef de pôle ou, à défaut, du chef de service, du responsable de l'unité fonctionnelle ou d'une autre structure interne, et après avis du président de la commission
Article R6152-508-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 18 > 87
Une convention d'engagement de carrière hospitalière peut être conclue, sur proposition du chef de pôle ou, à défaut, du chef de service, du responsable de l'unité fonctionnelle ou d'une autre structure interne, et après avis du président de la commission
Article L5842-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 70 > 88
du I de l'article L. 5211-10-1 : 1° Le mot : “contigus” est supprimé ; 2° Les mots : “Par délibérations de leurs organes délibérants, une partie ou l'ensemble des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre membres d'un pôle
Article D361-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 57 > 79
entreprises sociales pour l'habitat ; - Procivis - UES-AP ; - la Fédération nationale des sociétés coopératives d'HLM ; - la fédération des entreprises publiques locales ; - Action logement ; - la Fédération des promoteurs immobiliers de France ; - le Pôle
LEGIARTI000032885943
Condition d'exercice en groupe ou en pôle de santé Pour bénéficier de l'option, les médecins doivent exercer au sein d'un groupe formé entre médecins ou d'un groupe pluridisciplinaire, quelle que soit sa forme juridique, ou dans le cadre d'un pôle de
Article ANNEXE 32
Roubaix/Tourcoing (département du Nord) : La Bourgogne, Alma, Cul-de-Four, Fosse-aux-Chênes, Epidème, Roubaix centre, Epeule, Sainte-Elisabeth Tourcoing - avenue Lefrançois du n° 10 à l'avenue du Maréchal-Joffre ; - avenue du Maréchal-Joffre jusqu'à
Article Annexe 2
CHICOULON Toulon TL 309600 CHRISTINE Toulon TL 326375 COKELUNDE Morlaix MX 430465 CORIOLAN Toulon TL 603376 CRESUS Marseille MA 309820 CROIX DU SUD III Cherbourg CH 640927 CYRRUS Fécamp FC 249529 DEUX FRERES Port-Vendres PV E41535 ELISABETH
Article 1
323t 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IV Conseiller en sommellerie 334t 5 ans CAFA formations IV Assistant gestionnaire de projets culturels ou artistiques 335p 3 ans Pôle
Article Annexe II
49 Secrétariat général commun du Maine-et-Loire Responsable de la gestion des espaces de travail, de stockage et d'archivage Adjoint au responsable du pôle
Article L5210-1-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 13
territoriale ; 6° La rationalisation des structures compétentes en matière d'aménagement de l'espace, de protection de l'environnement et de respect des principes du développement durable ; 7° L'approfondissement de la coopération au sein des périmètres des pôles
Article R6147-7-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 86
-Compétence pour proposer, conjointement avec le chef de pôle ou le responsable de service, d'unité fonctionnelle ou de toute autre structure interne, le recrutement d'un praticien contractuel, prévue à l'article R. 6152-411 ; B.
Article ANNEXE I b
L'ouvrage est conforme aux prescriptions : teinte, aspect état de surface … Savoirs associés Pôle Savoirs Connaissances Pôle 1 : Connaissance du monde professionnel S1 : L'environnement de travail : le secteur du bâtiment et des travaux publics
Article ANNEXE I b
du réseau Contexte professionnel d'intervention Les étapes de la procédure sont respectées Détecter les dysfonctionnements et les défauts d'étanchéité du réseau Les dysfonctionnements sont repérés et les causes identifiées Savoirs associés Pôle
Article ANNEXE I b
Savoirs Connaissances Pôle 1 : Connaissance du monde professionnel S1 : L'environnement de travail : le secteur du bâtiment S1. 1 : Le secteur du bâtiment et les entreprises S2 : Les enjeux énergétiques et environnementaux, l'éco-responsabilité S2
Page 31 · 740 résultats