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683 résultats pour « Frédérique CAMPANA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0106DEC002226110

Admin. suprême

6 janvier 2015

6 janvier 2015

    Le 23 mars 2011, indiquant qu’il avait vu dans les médias la campagne concernant la disparition de T.B.C., A.R.Y. adressa une lettre aux autorités dans laquelle il déclarait en substance

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0430JUD001381004

Admin. suprême

30 avril 2015

30 avril 2015

#xa0; Le tribunal ne fut pas non plus convaincu par la déclaration de la mère du requérant selon laquelle celle-ci n’avait vu aucune lésion sur lui le jour de son interpellation, ni par celle de son frère

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0604JUD005916612

Admin. suprême

4 juin 2015

4 juin 2015

    En 2005, son frère aurait été enlevé par des membres d’Al-Qaïda qui auraient affirmé qu’ils allaient le tuer en raison de la collaboration du requérant avec les Américains.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:1210JUD002514194

Admin. suprême

10 décembre 2002

10 décembre 2002

Les kurdes ne se sont pas considérés comme des frères. C’est pourquoi ils ne peuvent se débarrasser de leur ennemi. S’il n’y a pas de confrérie entre les kurdes, il n’y aura pas de Kurdistan (...)

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6034458b47adcf3654b7133a

Appel

11 janvier 2017

11 janvier 2017

La livraison de l'ouvrage était fixée au 14 septembre pour permettre la campagne de séchage et de collecte du maïs commençant à la mi-septembre.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00313

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

apos;il ait existé, ce rendez-vous n'a été suivi d'aucun résultat ; que la salariée a expliqué (pièces n° 15 et 17 de l'intimée) qu'elle aurait vu cette personne à la demande de son frère

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

696791f2cdc6046d4743fee7

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La société en [10] [KW], créée en 2011, gérée par deux frères, Messieurs [L] et [BF] [KW] et dont le siège social est situé à [Localité 9] en Charente, propose des services de travaux agricoles auprès

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

696791facdc6046d4743ffb4

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La société en nom collectif [9] [IL], créée en 2011, gérée par deux frères, Messieurs [OA] et [IF] [IL] et dont le siège social est situé à [Localité 10] en Charente, propose des services de travaux agricoles

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69679215cdc6046d47440194

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La société en nom collectif [6] [DP], créée en 2011, gérée par deux frères, Messieurs [LP] et [TA] [DP] et dont le siège social est situé à [Localité 8] en Charente, propose des services de travaux agricoles

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69679412cdc6046d474466c4

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La société en nom collectif [7], créée en 2011, gérée par deux frères, Messieurs [N] et [H] [JC] et dont le siège social est situé à [Localité 8] en Charente, propose des services de travaux agricoles

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6967941bcdc6046d47446766

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La société en nom collectif [8] [BE], créée en 2011, gérée par deux frères, Messieurs [Z] et [ZD] [BE] et dont le siège social est situé à [Localité 9] en Charente, propose des services de travaux agricoles

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6440d84fe704a005d1ed71d7

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Insuffisance professionnelle 2.1 Fédération Française du Prêt-à-Porter Féminin : défaut de diligence et de réponse au Client Lors d'une prise de vue pour un visuel utilisé pour les besoins d'une campagne

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6883ee272a8fb67db7b48298

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

fur et à mesure des progrès techniques et scientifiques et ont utilisé tous les moyens techniques et humains disponibles à l’époque pour combattre les poussières aussitôt que le risque a été connu : campagne

Source officielle
CA

1ère Chambre sect.Famille

6610e5f174ef9f00086f6706

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

[A] [R] a cédé ses parts dans le GFA du [Adresse 19] à ses deux frères, [I] et [K]. 1-5/ Le GFA du [Adresse 19] a été dissout le 26 février 2015 mais il est resté non liquidé. 1-6/ Mme [P] a réalisé

Source officielle
CA

19e chambre

5fdd3d59369763a5e5fb8757

Appel

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Europe interdivision et que le travail de synthèse qui lui avait été demandé n'avait rien d'inutile puisque lors de cette revue ont été évoquées certaines de ses réalisations sur la Roumanie et le duty free

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00169

Cassation

25 janvier 2016

25 janvier 2016

élections pour le 29 juillet 2014 et un second tour le 5 août 2014 ; le syndicat [1] a refusé de signer cet accord, demandant : 1 - l'ajout de la précision selon laquelle les conjoints, ascendants, frères

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100997

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

Monsieur Y... ne démontre par en quoi ces faits seraient imputables à faute à l'épouse ; qu'il est aussi établi que Madame X... fait état de diplômes et de qualifications prestigieuses ; que cependant, son frère

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-3120383-3474171

Admin. suprême

12 mai 2010

12 mai 2010

Condamné pour homicide (dans une affaire controversée, certaines preuves ayant disparu et d’autres étant contradictoires) et libéré en 1996, il a ensuite mené campagne contre les erreurs judiciaires.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0e72c25a97f0381f569f

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

[Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marie-catherine VIGNES de la SCP GALLAND - VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistée de Me Frédérique CECCALDI, plaidant pour la SCP AGUENA

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC002937716

Admin. suprême

21 octobre 2021

21 octobre 2021

1971 Rosa CAMASSA 1973 Anna Maria COLUCCI 1969 Antonella COLUCCI 1967 Antonia COLUCCI 1958 Gino COLUCCI 1968 Antonietta CONVERTINI 1963 Angela CRESCENZO 1972 Anna DIGREGORIO 1969 Idria Maria DIGREGORIO

Source officielle

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