AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la S.C.A. Laboratoires Fournier, dont le siège social est sis ...

barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Juillet 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, président, François

attaqué (Lyon, 19 janvier 2009), que Mme X..., a été employée par la société Parfums Nina Ricci, puis par la société Puig prestige beauté, dépendant toutes deux du groupe Puig, avec la société Paco Rabanne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête en rabat d'arrêt : Attendu que par arrêt du 31 mai 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu les avis donnés aux parties ; Sur le rabat d'office de l'arrêt n° 107 F-D, après observation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu la connexité, joint les pourvois n° Q 03-42.439 au n° B 03-42.448 ; Vu la requête présentée par

CIV. 1 FB COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 28 septembre 2016 Rabat partiel d'arrêt et cassation partielle Mme BATUT, président Arrêt n° 1057 F-D Pourvoi

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : La Cour se saisissant d'office dans l'affaire opposant : La société Neuilly

CIV. 2 MF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 15 novembre 2018 Rejet de la requête en rabat d'arrêt Mme FLISE, président Arrêt n° 1413 F-D Pourvoi n° Y 16-24.879

CIV. 1 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 12 septembre 2019 Rabat partiel d'arrêt Mme BATUT, président Arrêt n° 704 F-P+B Pourvoi n° N 17-17.536 R É

CIV. 1 IK COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 22 mai 2019 Rabat d'arrêt Mme BATUT, président Arrêt n° 493 F-P+B Pourvoi n° Q 18-11.677 R É P U B L I Q U

CIV. 2 CH.B COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 24 novembre 2016 Rabat d'arrêt Mme FLISE, président Arrêt n° 1713 F-D Pourvoi n° A

CIV. 3 MF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 23 septembre 2021 Rejet de la requête en rabat d'arrêt M.

Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller, qui en ont délibéré.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu leur connexité joint les pourvois n° U 04-48.356, V 04-48.357 et W 04-48.358 ; Sur la requête en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête formée par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête en rabat d'arrêt présentée, à la suite de l'arrêt n° 335 D

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société anonyme d'habitations à loyer modéré pour l'action sociale

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée le 18 juin 1999 au nom de Mlle X..., Antoinette de Y... de Sieyès de Veynes, demeurant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la société Bail Equipement, société anonyme,