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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4ce
19 juin 2008
19 juin 2008
Frédéric Y... C / Chantal Z... épouse A...
Source officielleCh. Sociale -Section B
635236b88c924eadffcc47a6
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président chargé de la mise en état, assisté de Carole COLAS, greffière, en présence de Rima AL TAJAR, greffière stagiaire, avons entendu les parties.
Source officielleCour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db1a
4 avril 2011
4 avril 2011
C/ SCP Alain PENNES Wilfried NOEL Frédéric TARDY O R D O N N A N C E *********** CONTESTATION D'ETAT DE FRAIS *********** DEMANDEUR A LA CONTESTATION : Monsieur Christophe X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc3bbd3db21cbdd8f8e6
18 juin 2012
18 juin 2012
Frédéric X... à payer à M. Jocelyn Z... la somme de 1 000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; Condamne M.
Source officiellecr
6079a8b59ba5988459c4ea8c
3 juillet 1968
3 juillet 1968
L'UNION DEPARTEMENTALE CGT DE LA HAUTE-SAVOIE CONTRE UN ARRET DU 16 NOVEMBRE 1967 DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBERY QUI L'A DEBOUTEE DE SA CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE DANS LA POURSUITE CONTRE MEYER (FREDERIC
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8cccf
27 octobre 2008
27 octobre 2008
avocat au barreau de GRENOBLE DEMANDEURS par requête en rectification d'erreur matérielle du 21 Juillet 2008 d'un arrêt rendu le 24 juin 2008 (No RG 04 / 530) par la Cour d'Appel de GRENOBLE faisant
Source officiellecr
6079a7ff9ba5988459c4b970
16 janvier 1984
16 janvier 1984
FREDERIC, - 2° Y...
Source officielleService des référés
68e88b583ea43407b9fbad0e
8 octobre 2025
8 octobre 2025
de la SELAS LARRIEU ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #J0073 DEFENDERESSES MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES ès qualités d’assureurs de AMOPRIM [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Frédéric
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
62760c59593736057d78a951
6 mai 2022
6 mai 2022
social est sis 97 rue des Allobroges - 38180 SEYSSINS - prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SELARL CDMF AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE ********* Nous, Frédéric
Source officielleQuatrième Chambre
65b2b323fd6229a4e58a3a25
23 janvier 2024
23 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 22/05921 - N° Portalis DB2H-W-B7G-W5AL Notifiée le : Grosse et copie à : Maître Frédéric ALLEAUME de la SCP AXIOJURIS
Source officielleciv1
60794c439ba5988459c450c0
6 décembre 1989
6 décembre 1989
unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 15 janvier 1986), que, le 5 mai 1977, au cours d'un jeu, Thierry Y..., mineur, a blessé Frédéric
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456531.20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Frédéric Aladjidi, président de chambre, présidant ; Mme Anne Egerszegi, conseillère d'Etat et M. Olivier Guiard, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 2 juin 2022. Le président : Signé : M.
Source officiellecr
61372577cd5801467741dfe4
16 janvier 1996
16 janvier 1996
Frédéric, contre l'arrêt n 77 de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, du 18 janvier 1995, qui, pour infractions à la règle du repos dominical, l'a condamné à 4 amendes de 1 000 francs chacune
Source officiellecr
61372577cd5801467741dfe5
16 janvier 1996
16 janvier 1996
Frédéric, contre l'arrêt n 78 de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, du 18 janvier 1995, qui, pour infractions à la règle du repos dominical, l'a condamné à 6 amendes de 1 000 francs chacune
Source officiellesoc
613721eccd580146773f8c12
19 octobre 1993
19 octobre 1993
Frédéric D..., demeurant à Cussy-le-Châtel, Arnay-le-Duc (Côte d'Or), 10 ) de M. Michel F..., demeurant ...
Source officielleciv1
6137226bcd580146773fccce
14 mars 1995
14 mars 1995
Frédéric X..., 2 ) Mme Florence X..., épouse de M.
Source officielleciv1
6137226ecd580146773fcf15
28 mars 1995
28 mars 1995
Frédéric X..., 2 ) Mme Florence Y..., épouse de M.
Source officielleciv1
613722e2cd58014677402ba6
16 juillet 1997
16 juillet 1997
Frédéric P., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 10 juin 1997, où
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2201545_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
maire justifie de la régularité de son projet, partagé avec Chaumont Habitat (OPHLM), relatif à l'implantation de six immeubles de six logements chacun, sur l'espace vert situé à l'angle des rues Frédéric
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6a167e9ccdc6046d4710f8cc
26 mai 2026
26 mai 2026
décisions prononçant la liquidation judiciaire Décision attaquée : n° 2025P00817 rendue par le Tribunal de Commerce de MELUN le 01 Décembre 2025 Appelants : Monsieur [G] [U], représenté par Me Frédéric
Source officiellePage 31 sur 584