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1 111 résultats pour « Gauthier THIERRY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372590cd5801467741ed26

Cassation

4 janvier 1993

4 janvier 1993

celles-ci et exposé les motifs de fait et de droit dont elle a déduit qu'il n'existait pas de charges suffisantes contre quiconque d'avoir commis des violences ou voies de fait sur la personne de Thierry

Source officielle

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CC

cr

6137267acd58014677425e33

Cassation

18 janvier 2000

18 janvier 2000

Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 8 juin 1999, qui, pour homicide involontaire et contraventions au Code de la route, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b49c

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

GAUTHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre. ASSESSEURS : Madame M. LEVY et Monsieur B. POLLET, Conseillers. GREFFIER : Madame M. DEVILLARD, Greffier.

Source officielle
CC

cr

61372500cd5801467741a240

Cassation

18 octobre 1988

18 octobre 1988

Thierry, contre un arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 15 mars 1988 qui, pour infraction à la police de la chasse, l'a condamné à 2 000 francs d'amende dont 1 000 francs

Source officielle
CC

civ3

6137210dcd580146773f093c

Cassation

31 octobre 1989

31 octobre 1989

demeurant à Tarbes (Hautes-Pyrénées), 4, place Saint-Blaise, 2°/ Monsieur Lucien Z..., domicilié à Tournissan (Aude), 3°/ Madame Maria D..., épouse Z..., demeurant à Tournissan (Aude), 4°/ Monsieur Thierry

Source officielle
CC

civ2

6137265fcd58014677425121

Cassation

1 avril 1999

1 avril 1999

Thierry Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 mars 1999, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ2

61372262cd580146773fc80d

Cassation

20 avril 1995

20 avril 1995

Robert Y..., 2 ) Mme Patricia A..., épouse Y..., demeurant ensemble 18, rue J.B Thierry Z... à Nancy (Meurthe-et-Moselle), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-

Source officielle
CC

civ2

613722cfcd58014677401c3d

Cassation

19 mars 1997

19 mars 1997

Thierry X..., demeurant ..., 2°/ de M.

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

682f539fdd4fa92cae2d227c

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Dans ses conclusions en demande n° 1 en date du 28 janvier 2025, Maître Gautier THIERRY, avocat, assurant la défense des intérêts de Madame [I] [R] [L] demande au tribunal de : -JUGER que la reconnaissance

Source officielle
TJ

Chambre des référés

662692a31329eb3db7c03e13

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

THIERRY de la SELARL THIERRY AVOCAT, avocats au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION CONSTRUCTIONS METALLIQUES DE L’OCEAN INDIEN [Adresse 18] [Localité 15] Rep/assistant : Maître Didier ANTELME de la

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69fc1e9acdc6046d47e099df

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[H] [X] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Thierry CODET de la SELARL CODET CHOPIN ET ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

17e chambre

653a0724d0451e8318d0ed15

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller,

Source officielle
CA

25e chambre MEE commune

652f79b8b053208318995cfb

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

GSF GRANDE ARCHE pris en la personne de son représentant légal, domicilié es-qualité audit siège ;, représentant : Me Gautier KERTUDO de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau

Source officielle
CC

civ2

61372329cd580146774063dd

Cassation

14 janvier 1999

14 janvier 1999

Thierry, Jean-Louis X..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre civile), au profit de Mme Agnès Y... épouse X..., défenderesse à la cassation

Source officielle
TJ

1ère Chambre

66fec7e8172da17169e53e6b

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

RG 24/01532 - N° Portalis DB3Z-W-B7I-GWLU NAC : 78K JUGEMENT DU JUGE DE L’EXÉCUTION le 03 octobre 2024 DEMANDERESSE Madame [X] [W] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Gautier

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110256

Cassation

24 avril 2024

24 avril 2024

au centre hospitalier Drome Vivarais, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ au procureur général près la Cour d'appel de Grenoble, domicilié en son parquet général, palais de justice, place Firmin Gautier

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CC

cr

61372525cd5801467741b55b

Cassation

25 juin 1991

25 juin 1991

Thierry, inculpé de vol avec port d'arme, séquestrations et arrestations illégales avec prises d'otages, vol, escroqueries, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date

Source officielle
CC

civ2

61372383cd5801467740ac3b

Cassation

23 novembre 2000

23 novembre 2000

Thierry X..., 3 / de M. François X..., demeurant tous deux ..., apt. n° 13, bât. 1er étage, 92160 Antony, 4 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a1bd3db21cbdd85d1f

Appel

13 novembre 2001

13 novembre 2001

GAUTHIER, Conseiller le plus ancien présent dans l'ordre des nominations à la Cour faisant fonction de Président de Chambre en l'absence du titulaire régulièrement empêché et à défaut de désignation d'un

Source officielle
CC

civ2

613722c6cd580146774014c7

Cassation

30 avril 1997

30 avril 1997

Thierry Louis X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le

Source officielle