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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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61372642cd580146774242e6
6 février 2004
6 février 2004
Finielz, avocat général, Mme Grosjean, greffier. En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier.
Source officielleother
61372642cd580146774242ee
5 mars 2004
5 mars 2004
Finielz avocat général, Mme Grosjean greffier. En foi de quoi la présente décision a été signée par le président, le rapporteur et le greffier.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91376
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Cour de cassation, Dans une instance concernant en outre : la société Crédit Foncier de France, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard pour avocat à la Cour de cassation, la société Stéphane Grosjean
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91375
21 décembre 2023
21 décembre 2023
la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, la société Douglas Newman Good International, ayant la SCP Spinosi pour avocat à la Cour de cassation, la société Stéphane Grosjean
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007913696
31 juillet 1996
31 juillet 1996
M..., A..., Grolleau, Merleau, Gautier et de Mmes D... et K... ne sont pas recevables. Article 3 : La présente décision sera notifiée à MM.
Source officielle1re Chambre B
61629f7535a5d4e0c2ddc9eb
11 juillet 2013
11 juillet 2013
dispositions des articles 785, 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 12 Juin 2013 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur François GROSJEAN
Source officielle1re Chambre B
61635157a2ead9ed860b6f7c
16 juin 2011
16 juin 2011
Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
616e7588898599d9908a4cdd
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleRéférés
HABITATc/Société SASU INGE-D
67f9704c0ea89248182aa49e
10 avril 2025
10 avril 2025
toutes non comparantes COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : François PRADIER, 1er Vice-président, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffier : Flavie GROSJEAN
Source officielleRéférés - Indivi/Success
67f57bcfbbf04ef7857bee26
8 avril 2025
8 avril 2025
comparante COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Gabrielle LAURENT, Première Vice-Présidente adjointe, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffier : Flavie GROSJEAN
Source officielleRéférés - Indivi/Success
67f57bd2bbf04ef7857bee74
8 avril 2025
8 avril 2025
comparants COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Gabrielle LAURENT, Première Vice-Présidente adjointe, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffier : Flavie GROSJEAN
Source officielle1re Chambre B
61624a7da68110eae5b68ff1
15 mai 2014
15 mai 2014
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre B
6162602a8672d229b8816278
20 février 2014
20 février 2014
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre B
616260378672d229b881636f
17 avril 2014
17 avril 2014
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre B
616263ca10de15342de1486a
13 février 2014
13 février 2014
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre B
6162700918eff35429d864ff
31 octobre 2013
31 octobre 2013
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre B
6162cf6a8b4dc27576e7b724
25 octobre 2012
25 octobre 2012
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre B
6163514da2ead9ed860b6eef
13 juillet 2011
13 juillet 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad10
21 mars 2008
21 mars 2008
tenue dans les conditions prévues par l' article R 212- 5 du code de l' organisation judiciaire devant la Cour composée de : Monsieur Jean- Pierre ATTHENONT, Premier Président Monsieur François GROSJEAN
Source officielle1re Chambre B
615e0e3ac25a97f0381f53ab
5 juin 2014
5 juin 2014
La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller qui en ont délibéré.
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