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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Service des référés
662a9fc6c8a1343b8cd62492
24 avril 2024
N° RG 23/54272 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZ4XC AS M N° : 17 Assignation du : 24 Mai 2023 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 24 avril 2024 par Marie-Hélène
Chambre Civile
6896d625fd8bd33bb83ea48d
7 août 2025
En foi de quoi la présente ordonnance a été signée par Aurore BLUM, Présidente de chambre chargée de la mise en état et Hélène PETRO, greffière.
65a0407cea2f9efae430e8bd
11 janvier 2024
En l’espèce, les pièces versées aux débats caractérisent l’existence d’un motif légitime de rendre les opérations d’expertise communes à la partie défenderesse.
65a04088ea2f9efae430e9db
10 janvier 2024
N° RG 23/54427 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZWOJ AS M N° : 7 Assignation du : 12 Mai 2023 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 janvier 2024 par Marie-Hélène
65a82989228119c903226acf
17 janvier 2024
° RG 22/58725 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYID3 N° : 1 - MD Assignation du : 15 Novembre 2022 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 17 janvier 2024 par Marie-Hélène
65a8298b228119c903226aee
RG 23/58867 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3GUW N° : 16 - MD Assignation du : 23 Novembre 2023 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 17 janvier 2024 par Marie-Hélène
1ère Chambre
653a0708d0451e8318d0ec4d
24 octobre 2023
Pierre DANTON, Greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Madame [O] [T] née le 27 Avril 1962 à [Localité 4] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Hélène
6584912ce41137cbf9fc8425
21 décembre 2023
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110595
27 septembre 2017
La somme de 1.500 € n'est pas rapportable aux successions de Marcel X... et d'Hélène F..., le bénéficiaire du chèque, M. Jacques C..., n'étant pas héritier de ses beaux-parents.
Chambre sociale
62c7ca0dcb8dca058e3e7a44
7 juillet 2022
[O] [V] (Chargé d'audience) en vertu d'un pouvoir général INTIMÉS : [X] [J] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Hélène AVELINE de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU
62c7ca0dcb8dca058e3e7a46
[M] [B] (Chargé d'audience) en vertu d'un pouvoir général INTIMÉS : [A] [S] [Adresse 1] [Localité 9] représentée par Me Hélène AVELINE de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU
Cour d'Appel
6253cbf5bd3db21cbdd8ebba
5 décembre 2011
APPELANTE Mademoiselle Marie-Hélène X... ... 97129 LAMENTIN Représentée par M. Ernest Y...
6253cc10bd3db21cbdd8f05c
25 janvier 2012
Jeanne E... épouse F...et 8. 000 euros à Mademoiselle Laura Emilie Hélène Z..., ordonné une expertise psychiatrique de Madame Emmanuelle Y... et Mademoiselle Laura Emilie Hélène Z..., réservé la demande
REFERES Président
686422d70bb2f8a66ca5f12a
1 juillet 2025
PARC HELENE BOUCHER Représenté par son Syndic la Société FONCIA TERRES DE PROVENCE, dont le siège social est [Adresse 1]., dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Nicolas MERGER, avocat
REFERES CONSTRUCTION
6866d5c2d33109fd079b209f
2 juillet 2025
copie exécutoire à Me Alice ARCHENOUL Me Chrystelle ARNAULT Me Marie-hélène BOEFFARD Me Jérôme COUTELIER-TAFANI 2 copies service des expertises 1 copie dossier délivrées le : Envoi par Comci à Me
ECLI:FR:CCASS:2012:C101088
10 octobre 2012
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mmes Hélène X..., Marie-Caroline Y..., épouse Z..., et Marie-Catherine Y..., épouse A..., de ce qu'elles se sont
ECLI:FR:CCASS:2018:C100162
7 février 2018
Y... de la somme mise à sa charge à titre de soulte, dans le délai de six mois à compter de la signification de la décision, il sera procédé à la mise en vente amiable de l'immeuble indivis qui lui a été
5ème chambre
DCA_23NT00250_20241217
17 décembre 2024
S'agissant du moyen tiré de la méconnaissance des règles de hauteur du PLUi par la " maison Héléna " : 29.
3ème CHAMBRE FAMILLE
6451fadf48616ed0f8cd4f1d
2 mai 2023
[Z] à lui verser la somme de 13.046,34 euros sur le fondement de l'enrichissement sans cause, - condamné Mme [K] à verser à M.
6253ccf7bd3db21cbdd91dd2
17 décembre 2014
EXPOSE DU LITIGE Suivant demande enregistrée le 11 février 2011, Hélène X...a fait attraire la société 3 P devant le conseil de prud'hommes de Forbach.
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