Jean-Jacques Y... ; qu'il était indiqué que le prix convenu de 19 000 francs serait payé "le montage terminé" ; que, faisant valoir que le contrat n'avait pas été respecté et, notamment, que le chapiteau

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 7 juin 2005, qui, pour menace de mort matérialisée par écrit, image ou autre objet, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement

-Y... à ses torts et de l'avoir condamné à payer à son épouse une rente mensuelle de 2 000 francs pendant 15 ans à titre de prestation compensatoire, alors, selon le moyen, que le juge ne saurait se contenter

Jacques, - Y...

contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le demandeur, Kader X..., coupable de coups et blessures volontaire avec une arme, sur la personne de Jean- Jacques

rejeté l'exception de prescription de l'action en diffamation et injure soulevée par le prévenu ; "aux motifs implicitement adoptés des premiers juges que Charles Denu indique que la plainte de Jacques

Jacques, demeurant ..., 220°/ de Monsieur XR... Bernard, demeurant ..., 221°/ de Monsieur XT...

Jacques, - E...

Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a, sur l'action civile, condamné Véronique X... au paiement de dommages-intérêts au profit de Serge Z..., Serge A..., Didier B..., Jacques

REPUBLIQUE FRANCAISE Au nom du peuple français La cause a été entendue à l'audience publique du tribunal de commerce de Thonon les Bains tenue le 19 février 2025 et à laquelle siégeaient : Madame Pary

, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Eugène X... est décédé le 20 février 1980 laissant son épouse, Juliette Y..., elle-même décédée le 31 mai 1996, et ses quatre enfants, Jacqueline, José, Jacques

par : - LA COMPAGNIE D'ASSURANCES WINTERTHUR, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, du 2 juillet 1993, qui, dans les poursuites exercées contre Jacques

et demeurant à Fos-sur-Mer et son successeur, la société Paty-Fos, représentée par son directeur demeurant au siège social ..., 21 / de la société SGTI de Cassan, dont le siège social est ... à La

XCS..., demeurant ensemble à Blaricum (Pays-Bas), ... M.

Jacques, - Z... Claude, - A... David, - B... Bruno, - C... Nicolas, - D...

d'origine japonaise depuis la Corée du Sud, que la Corée du Sud ne produisait plus que six tonnes de coquilles Saint-Jacques par an et que le Japon avait accru ses exportations vers ce pays entre les

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel VERSAILLES, 9ème chambre, du 7 mai 1998, qui, pour escroqueries, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant 3 ans et a prononcé

l'appelante, Geneviève Y... née le [...] , comme compagne de Gilbert Z..., - les photographies de famille du couple formé par Gilbert Z... et Geneviève Y..., - les cartes postales et lettres, signées "Papy