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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-7
69d1e748cdc6046d472adff9
9 avril 2025
9 avril 2025
AARPI, Avocat et comparant par Me Jean-Didier Meynard de la SCP Brodu Cicurel Meynard Gauthier Marie, Avocat (P240) APRES EN AVOIR DELIBERE : Attendu que par acte en date du 13 novembre 2024, la SAS
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300859
6 juillet 2017
6 juillet 2017
Jean-Marie Z..., domicilié [...] , 2°/ à M. D...
Source officiellecr
6137267dcd58014677425fc2
28 mars 1996
28 mars 1996
Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 18 mai 1995, qui, pour fraude fiscale, en récidive, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis et mise
Source officiellesoc
6137217ecd580146773f4402
13 février 1991
13 février 1991
Jeanne-d'Arc à Evreux (Eure), 38°) de M. Jean XI..., demeurant ... à Saint-Sébastien (Eure), 39°) de M. Joël XJ..., demeurant ..., Saint-André de l'Eure (Eure), 40°) de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61625c95d64a6b1f51487727
8 février 2013
8 février 2013
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Jean-Charles GOUILHERS, Président de chambre Hervé GUILBERT, Conseiller Christian RISS, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89e9c
4 décembre 2007
4 décembre 2007
MONTAMAT-CHEVALLIER-FILLASTRE-LARROZE-GACHASSIN Jacques X...
Source officielleChambre 2 A
69fd7e2acdc6046d470445fe
5 mai 2026
5 mai 2026
MATERA Représentée par Me Charline LHOTE, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉS [M] [J] et [Y] [C] épouse [J] Représentés par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY, avocat au barreau de COLMAR S.A.S.
Source officielleChambre 2 A
69f043d2cdc6046d47cce990
13 avril 2026
13 avril 2026
HANTSCH, prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY, avocat au barreau de COLMAR INTIMÉ M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
668edacd2980a82f59dbc9a3
9 juillet 2024
9 juillet 2024
muni d’un pouvoir spécial MISE EN CAUSE : [Adresse 5] non représenté DÉBATS À L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 4 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENTE : Manuela De Luca, juge ASSESSEURS : Jean-Michel
Source officiellecomm
61372335cd58014677406dbc
9 mars 1999
9 mars 1999
Jean-Claude X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb7d
6 novembre 2008
6 novembre 2008
Le témoin précise encore que Monsieur Alain X... venait régulièrement prendre des cours de cheval avec lui et qu'il voyait bien que ses chevaux étaient travaillés régulièrement.
Source officielle2ème Chambre
643a42ddd83dbd04f5fb2b33
14 avril 2023
14 avril 2023
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 14 AVRIL 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François
Source officielleCour d'Appel
écennale du constructeur, dirigéc/André X
6253c8c8bd3db21cbdd86442
24 février 2003
24 février 2003
Maître Yannick GUGUEN AXA ASSURANCES RG N : 01/01246 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt quatre Février deux mille trois, par Jean-Louis BRIGNOL, Président
Source officielleCour d'Appel
écennale du constructeur, dirigéc/André D
6253cb31bd3db21cbdd8d0f1
24 février 2003
24 février 2003
AXA ASSURANCES RG N : 01 / 01246 - A R R E T N°- ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt quatre Février deux mille trois, par Jean-Louis BRIGNOL, Président de Chambre
Source officielleChambre 2-5
69d670afcdc6046d47872afd
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Jean-François Poncet, juge présidant l'audience, M. Jean-Luc Bour, juge, M. Jean-Michel Russo, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Jean Z
61372187cd580146773f4884
4 février 1992
4 février 1992
Jean Z..., désignée par le conseil de famille le 8 août 1986, en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1990 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre, 2e section), au profit de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876cc
8 novembre 2005
8 novembre 2005
MODENA (ITALIE) Représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués Assistée de Me Jérôme NOVEL, avocat INTIMEE : Société BMRA POINT P venant aux droits et obligations de la Société CHEVAILLER
Source officiellesoc
6137217dcd580146773f438a
12 mars 1991
12 mars 1991
Jean A..., demeurant Calignac à Nerac (Lot-et-Garonne), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 février 1991, où étaient présents : M. Cochard, président, M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA01082_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Jean-François Papin, premier conseiller, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
662209709ce1420008389871
18 avril 2024
18 avril 2024
de faiblesse du cheval le jour du sinistre. 4.2.
Source officiellePage 31 sur 177