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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Serv. contentieux social
6786b2f5df5b5c7d10ca43b3
8 janvier 2025
disposition au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Laure CHASSAGNE, Juge, assistée de Dominique RELAV, Greffier.
cr
édure suiviec/Laure Y
6137252fcd5801467741bb02
18 juillet 1990
Laurence, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 27 octobre 1989, qui, dans la procédure suivie contre Laure Y... du chef de blessures involontaires
Pôle 6 - Chambre 9
603236587c78d06cce6b5c83
28 mars 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benoit HOLLEAUX, conseiller faisant fonction de président Mme Christine LETHIEC, conseillère Madame Laure
comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00312
25 mars 2014
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu les articles 493 et 875 du code de procédure civile ; Attendu que les
civ2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201425
26 septembre 2013
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, qui est identique, du pourvoi principal et du pourvoi provoqué : Vu l'article 699 du code de procédure
Cour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd19
6 août 2012
Par ordonnance du 12 mars 2012, l'ordonnance de clôture a été révoquée pour permettre la mise en cause de la Selarl Marie Laure Gastaud, es qualités.
Rétention Administrative
6628a170b2cb67000826a46f
22 avril 2024
Monsieur [R] [P] né en Octobre 1979 à [Localité 7] (TURQUIE), de nationalité Turque, se disant né le 1.01.1979 à l'audience Actuellement au CRA de [Localité 8] comparant en personne, assisté de Me Laure
6253cbe8bd3db21cbdd8e972
7 décembre 2011
No 10/ 04107 AFFAIRE : Anne Laure DE X... C/ Me SCP OUIZILLE-HART DE KEATING-Mandataire liquidateur de Société FULL IMAGE ...
6253c9bebd3db21cbdd8924e
18 mai 2007
Marie Laure X... épouse B... 135, Provinciale House ... -AFRIQUE DU SUD- Représentant : Me Henri Z... (avocat au barreau de SAINT PIERRE) INTIMES : A...
6253cb02bd3db21cbdd8ca7d
11 janvier 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : 05/25169 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 Septembre 2005 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 03/07666 APPELANTE Madame Laure
5e Chambre
6438f3bfa942a604f5e93a41
13 avril 2023
DENIZE de la SELEURL Anne-Laure Denize, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D276 substituée par Me Julien TSOUDEROS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1215 APPELANTE à : [6] [Adresse
6438f3bfa942a604f5e93a43
Chambre 4-3
66235abfaec0e60008fe97df
19 avril 2024
RG 20/00915 N° Portalis DBVB-V-B7E-BFO7F Association INSTITUT DE [5] ([5]) C/ [W] [X] Copie délivrée le 19 Avril 2024 à : -Me Roy SPITZ, avocat au barreau de NICE - Me Laure
Pôle 4 - Chambre 8
659e474f55379800088472a4
9 janvier 2024
commerce d'hôtellerie restauration, de gestion d'ensembles de loisirs et de golf de ses membres, d'améliorer ou d'accroître les résultats de ces activités : la mise en commun entre ses membres de tous les moyens
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2203847_20221117
17 novembre 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Anne-Laure Delamarre vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
613720e9cd580146773ef6b4
9 mars 1989
demeurant à Davron (Yvelines), "Les Tournelles", en cassation d'un jugement rendu le 14 février 1989 par le tribunal d'instance de Poissy, en matière électorale, au profit de : 1°) Madame Marie-Laure
civ1
6137228acd580146773fe368
10 octobre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) Mlle Marie-Laure Y..., demeurant ... et Coli à Sèvres (Hauts-de-Seine
2ème chambre
DTA_2001822_20221114
14 novembre 2022
Elle fait valoir que le moyen soulevé par M. B n'est pas fondé. Par ordonnance du 31 juillet 2020, la clôture d'instruction a été fixée au 15 septembre 2020. Un mémoire présenté M.
Chambre des Rétentions
6788a229b815c30a4df70b52
15 janvier 2025
Le moyen est rejeté.
7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02087_20230623
23 juin 2023
Il fait valoir qu'aucun des moyens soulevés par Mme B n'est fondé. Vu les autres pièces du dossier.
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