Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372118cd580146773f0f08
8 novembre 1989
8 novembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur MAC X..., demeurant et domicilié ...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100520
15 mai 2015
15 mai 2015
Le premier moyen de cassation fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré le syndicat « Manifeste des Avocats Collaborateurs-MAC » représenté par son président M.
Source officielleJEX IMMOBILIER_VENTES
65bc61bf4fb290a34607401c
1 février 2024
1 février 2024
MACE Immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le numéro 438 461 238, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au [Adresse 4] représentée par Maître Sylvie BOCHE-ANNIC de la
Source officielle3e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2506921_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Madé en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2519487_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Madé. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:466122.20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:467497.20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officiellecr
613724e3cd5801467741931a
8 août 1989
8 août 1989
POTIER de LA VARDE et de Me CHOUCROY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA COMPAGNIE D'ASSURANCES LA PREVOYANCE MUTUELLE MACL
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2200820_20220826
26 août 2022
26 août 2022
Vu la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Mahé, premier conseiller, pour statuer sur les demandes en référé.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202434_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Le rapport de Mme Mach, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2102720_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Délibéré après l'audience du 14 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, M. Torrente, premier conseiller, M. Rifflard, conseiller.
Source officielleJuge unique - 1ère chambre
DTA_2102569_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Mach en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3e Section - 1re Chambre - R.222-13
DTA_2319855_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Madé en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle2 e chambre civile
69f44216cdc6046d472e79ae
30 avril 2026
30 avril 2026
jugement rendu le 28 septembre 2023 : - déclaré valable le congé délivré le 29 avril 2021 à la société [N] [S] [X] [H] par Mmes [C] et [Y] [P] aux fins de reprise ; - enjoint à la société [N] [F] Mac
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02348_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Sud-Ouest (Sepanso) Landes a demandé au tribunal administratif de Pau d'annuler la délibération du 27 février 2020 par laquelle le conseil communautaire de la communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS
Source officielleciv1
61372131cd580146773f1bdd
10 juillet 1990
10 juillet 1990
Günter Y..., demeurant à Chatellerault, Antoigne (Vienne), 32, résidence Tour Girard, 2°/ de la société anonyme Mac Leod, dont le siège social est à La Chapelle-Saint-Mesmin (Loiret), ..., défendeurs
Source officiellesoc
6079b1a49ba5988459c52cbe
23 janvier 2001
23 janvier 2001
Maison représentée devra garantir au représentant l'intégralité de son revenu, tel que avant la modification du secteur pendant 2 ans " ; qu'ils représentaient les produits diffusés sous la marque " Maco
Source officielleChambre 6/Section 3
65a9752519a7f19a782db6bc
17 janvier 2024
17 janvier 2024
AXA FRANCE IARD,es qualité d’assureur du SDC du [Adresse 1] Représentant : Maître Florence MONTERET AMAR de la SCP MACL SCP d’Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0184 Monsieur [Y] [H] Représentant
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2503780_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer en matière de référés.
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2400624_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Mahé, vice-présidente, pour statuer sur les demandes en référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officiellePage 31 sur 332