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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2510055_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
pour un marché de coaching destiné à ses agents et managers.
Source officielle1ère chambre
DTA_2000777_20250228
28 février 2025
28 février 2025
En outre, il n'est pas contesté que les parties d'ouvrage à étanchéifier du marché MT3 se distinguant, notamment par leur longueur, de ceux réalisés dans le cadre des marchés MT2 et MT4 pouvaient, pour
Source officielleCour d'Appel
6253c960bd3db21cbdd88200
8 mars 2006
8 mars 2006
il s en est suivi une discussion entre Jason C... et Marie F... de part et d autre de la fenêtre ; que Jason C..., armant son bras, a abattu la barre de fer en direction de la jeune femme ; que celle-ci
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200847
28 avril 2011
28 avril 2011
a été déboutée de la demande qu'elle avait formée auprès de la Caisse nationale d'assurance vieillesse aux fins d'obtenir le rachat de cotisations pour une activité exercée en Algérie par son défunt mari
Source officiellesoc
613724b3cd58014677417ab4
24 janvier 2007
24 janvier 2007
Y... a été engagé par la société Demathieu et Bard en qualité de maçon-coffreur le 5 septembre 1989 ; que les relations de travail sont régies par la convention collective nationale des ouvriers des
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4e2
31 mai 2006
31 mai 2006
Cette mesure a été étendue à la société Barry Matériaux (le fournisseur Barry) , à la société AGF, recherchée comme son assureur, à la société Gagneraud, qui a elle-même fourni la société Barry précitée
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3ba
17 janvier 2008
17 janvier 2008
mars 2007, une perquisition a été effectuée par des fonctionnaires de police dans la salle des marchés de la société CALYON, ayant plus particulièrement pour objet le pose de travail de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300289_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
En juin 2021, l’agence IAD a estimé la valeur du bien dans une fourchette comprise entre 880 000 et 900 000 euros, soit un montant proche de celui préconisé par l’agence Barnes. M.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021924831
3 mars 2010
3 mars 2010
Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 27 mars et 25 juin 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS, dont le
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f8a
24 janvier 2006
24 janvier 2006
en Provence Ayant pour avocat Me PROUTEAU, 11 avenue Jules Ferry - 74100 ANNEMASSE Le Ministère Public a été entendu en ses réquisitions ; Maître PROUTEAU, avocat de la partie civile, présent à la barre
Source officielle2ème Chambre
DTA_2313101_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Elle soutient que : la décision du 10 mars 2023 n’a pas été précédée d’une mise en demeure dans les conditions prévues à l’article 45.1 du cahier des clauses administratives applicable au marchés de fournitures
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2406358_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Toutefois, il résulte de l'instruction que la société Demathieu Bard Batiment Sur Est était titulaire d'un contrat d'assurance auprès de la Zurich Insurance Europe AG.
Source officiellecr
édure suiviec/M. Jean-Marc Y
ECLI:FR:CCASS:2013:CR05615
3 décembre 2013
3 décembre 2013
Jean-Marc Y..., M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-242689
10 mars 2025
10 mars 2025
Davide ITA 1985 459 BARBA Claudia ITA 1970 460 BARBA Francesco ITA 1953 461 BARBACOVI Luisa ITA 1971 462 BARBAGALLO Flavia ITA 1964 463 BARBAN Martina ITA 1969 464 BARBARISI Lina ITA 1958 465 BARBATI
Source officiellecr
6079a8b29ba5988459c4e9db
8 janvier 1969
8 janvier 1969
(MARC), PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE BOURGES, EN DATE DU 26 MARS 1968, QUI A CONFIRME UNE ORDONNANCE DE NON-LIEU DANS LES POURSUITES EXERCEES CONTRE Y
Source officielle7 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000008018571
22 juin 2001
22 juin 2001
Article 2 : Les conclusions du département de la Réunion et de la société Demathieu et Bard tendant au remboursement des frais exposés par eux et non compris dans les dépens sont rejetées.
Source officiellesoc
613721bfcd580146773f6d02
19 novembre 1992
19 novembre 1992
Barbas, demeurant ... à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), défendeur à la cassation ; En présence de : M. le directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région Ile-de-France, dont
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b4fd66cdc6046d479e9679
13 janvier 2025
13 janvier 2025
WATTELIER, Monsieur David BARA, Juges.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300461
16 avril 2013
16 avril 2013
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la recevabilité du pourvoi contestée par la défense : Attendu que la société civile immobilière Baris ayant formé son pourvoi
Source officiellesoc
6137213dcd580146773f223b
31 janvier 1991
31 janvier 1991
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse maladie régionale des professions artisanales d'Ile-de-France, dont le siège est sis à Paris (2ème), ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 mars
Source officiellePage 31 sur 501
Barbe, Maël Marc Serge
16/07/2026
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BARBE, Marc, Jean, Paul
13/01/2026
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Barberteguy, Stephane, Christian, Marc
13/02/2025
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Barbery, Arnaud Marc Maurice
09/08/2023
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EIRL BARBELLION JEAN-MARC, BARBELLION, Jean-Marc
19/05/2023
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