(appartenant à un tiers), l'expert, en prenant en considération la ligne médiane de l'allée, n'a pas modifié les droits des propriétaires des fonds [...] et [...] et la mention d'une distance de 1m50 -

Dans le rapport de l’électromyographie (EMG) du 11 mai 1994, la présence de lésions concernant l’ensemble des parties médianes et antérieures des deux plexus brachiaux fut décelée.

Il a identifié 5 transactions conclues entre septembre 2017 et novembre 2019, dont les actes sont produits, pour un prix moyen de 29.62 euros/m² et un prix médian de 26 euros/m².

Blocage ou limitation de la partie médiane du pied 15 %. Dans le sens antéro-postérieur le pied n'est pas bloqué mais il n'y a pas 15 % de part et d'autre de l'angle droit.

en se prononçant sur l'opportunité des dépenses engagées et en qualifiant les faibles marges d'acte anormal de gestion ; - à titre subsidiaire, l'administration ne justifie pas l'application de la médiane

57 du code général des impôts et l'administration ne peut s'immiscer dans la gestion de la société en l'absence d'acte anormal de gestion ; - pour le calcul des rehaussements, l'application de la médiane

Si la société requérante se réfère au prix de vente médian au m² de locaux commerciaux dans le secteur cadastral au sein duquel est située la parcelle en litige par rapport au prix de vente médian au sein

Le certificat médical initial établi le 26 janvier 2018 par le Dr [P] mentionne ' lombo sciatique par hernie discale para-médiane et foraminale L4-L5".

L'avant du véhicule sur l'axe médian de la chaussée – pour apparemment vérifier que personne n'arrivait sur sa droite, c'est-à-dire de [...

lombaire du 23 mai 2023 « protrusion L4 L5 latéralisée à gauche pouvant expliquer une radiculalgie L5 gauche » ainsi que l’I.R.M. du 21 septembre 2023 « à l’étage L4 L5, protrusion discale postérieure médiane

Le médecin conseil de la caisse précise notamment dans cet avis que le barème prévoit un taux de 15 % d'IPP en cas de blocage ou de limitation de la partie médiane du pied et que les docteurs [B] et [X

L'analyse des scellés DEUX a révélé la présence de distillat de pétrole médian pouvant correspondre à un allume-feu ou un combustible pour poêle à pétrole et à la présence de supercarburant.

conclut qu'au regard du barème indicatif de la sécurité sociale pour les maladies professionnelles, son taux d'incapacité résultant de la névrose post-traumatique doit être évalué à 20%, l'atteinte du médian

de rémunération transparente par la mise en place d'une grille de critères permettant d'objectiver lesdites rémunérations et d'en informer les salariés, - sa rémunération est inférieure au salaire médian

Q..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 25 novembre 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre), dans le litige l'opposant à la société Mediane, anciennement dénommée Financière

Il y a lieu de réparer ce préjudice par l'octroi à la victime, à compter de sa majorité et sa vie durant, d'une rente fixée sur la base du salaire médian net mensuel de l'année de sa majorité et revalorisée

de survie ne dépasse pas 18 mois, que, dans le groupe de patients auxquels était administré Xofigo, la médiane de survie globale s'est élevé à 14 mois contre 11 mois et six jours dans le groupe auquel

critique la méthode Clerc, statistiquement biaisée car reposant sur une fiction, des effectifs trop faible et une utilisation non pertinente de la moyenne au détriment d'un coefficient ou d'un salaire médian

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