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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2025:C100053
22 janvier 2025
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Cofidis, de Me Occhipinti, avocat de M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310295
22 mai 2025
Sur le rapport de Mme Grandjean, conseiller, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat du syndicat des copropriétaires des [Adresse 2], de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de
comm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10342
12 juin 2025
Sur le rapport de Mme Champ, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M. [P], de M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2025:C210289
6 mars 2025
Sur le rapport de Mme Bonnet, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2025:C210892
2 octobre 2025
Delbano, conseiller, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de la société Hôtelière de [Localité 4], de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de la société [Adresse 3], anciennement dénommée les
ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90821
16 octobre 2025
[K] [U], ayant Me Occhipinti pour avocat à la Cour de cassation, Nathalie Palle, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffière lors des
ECLI:FR:CCASS:2026:C110056
21 janvier 2026
Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseillère référendaire, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M. et Mme [P], de la SARL Delvolvé et Trichet, avocat de la société BNP Paribas Personal
ECLI:FR:CCASS:2026:OR88863
12 mars 2026
sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Paris - Ile-de-France, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société [1], ayant Me Occhipinti
ECLI:FR:CCASS:2026:C110154
4 mars 2026
Sur le rapport de Mme Collomp, conseillère, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de Mme [L], agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de l'enfant [E] [O] [L
ECLI:FR:CCASS:2026:C310350
28 mai 2026
[P] [I], de Me Occhipinti, avocat de Mme [K], après débats en l'audience publique du 24 mars 2026 où étaient présents Mme Teiller, présidente, M. Pety, conseiller rapporteur, M.
ECLI:FR:CCASS:2026:C310383
4 juin 2026
Sur le rapport de Mme Oppelt, conseillère, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de la société civile immobilière du Pays d'Aix, de la SCP Duhamel , avocat du syndicat des copropriétaires [
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10644
12 juillet 2016
Déglise, conseiller, Mme Hotte, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2018:C300290
22 mars 2018
Jariel, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2018:C110484
5 septembre 2018
Reynis, conseiller rapporteur, Mme Wallon, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de la société Foncière Roméo, de Me Rémy-Corlay,
ECLI:FR:CCASS:2018:C201029
12 juillet 2018
Poirotte, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Le Fischer, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00615
4 juillet 2018
Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Schmidt, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti, avocat de M. Z..., de la SCP Delvolvé et Trichet, avocat de M. Y..., de M.
ECLI:FR:CCASS:2020:C110178
25 mars 2020
Avel, conseiller, les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2020:C210019
9 janvier 2020
Cardini, conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand, conseiller, Mme Thomas, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2019:C200736
29 mai 2019
Prétot, conseiller doyen, Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Palle, conseiller référendaire, les observations de Me Occhipinti, avocat de Mme Y..., de la SCP Gatineau et Fattaccini
ECLI:FR:CCASS:2016:C210088
28 janvier 2016
Pimoulle, conseiller, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Occhipinti, avocat de M. [N] [X] ; Sur le rapport de M.
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