CROUS) Structure Comité social d'administration Formation spécialisée Titulaires Suppléants Titulaires Suppléants Réseau du CNOUS et des CROUS 10 10 10 10 Centre national des œuvres universitaires et scolaires (CNOUS) 5 5 CROUS d'Aix-Marseille

Article L301-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 16

Code de la construction et de l'habitation

-Lorsqu'une convention de délégation est conclue par les métropoles, la métropole d'Aix-Marseille-Provence ou la métropole de Lyon, mentionnées respectivement aux articles L. 5217-1, L. 5218-1 et L. 3611-1 du code général des collectivités territoriales

Article 1

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France-Réseau Logistique II Manager transports et logistique 311 5 ans Ecole nouvelle d'organisation économique et sociale - Ecole supérieure des transports (ENOES-EST) II Responsable des opérations logistiques 311p 3 ans Aix-Marseille

Article Annexe I

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Caisse fédérale du crédit mutuel méditerranéen, Marseille (Bouches-du-Rhône), et 43 caisses locales. Caisse fédérale du crédit mutuel Midi-Atlantique, Toulouse (Haute-Garonne), et 27 caisses locales.

LEGIARTI000046025690

—

souveraineté Modélisation métabolique des interactions régime alimentaire-microbiome chez les personnes obèses et les témoins sains (Metabolic modeling of diet-microbiome interactions in obese individuals and healthy controls) Université Aix-Marseille

Article 1

—

. - Emplois de coordonnateur général des activités de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques dans certains groupements ou sites hospitaliers de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille et des

Article Annexe

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Canal Martigues-Marseille. Compris dans les eaux maritimes de Martigues au rocher des Trois Frères. Collectivité territoriale de Martinique Rivière Monsieur. Ancien pont de la Glacière. Rivière Longvilliers ou canal du Lamentin.

Article Annexe 6-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 72

Code de commerce

Tribunal judiciaire de Narbonne Ressort du tribunal judiciaire Aveyron Tribunal judiciaire de Rodez Le département Bouches-du-Rhône Tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence Ressort du tribunal judiciaire Tribunal judiciaire de Marseille

LEGIARTI000048723698

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 36

Code du cinéma et de l'image animée

Semaine internationale de la critique ; - Festival international du grand reportage d'actualité et du documentaire de société (FIGRA) ; - Sunny Side of the Doc ; - Etats généraux du documentaire ; - Festival international du documentaire de Marseille

LEGIARTI000048725501

—

La Villa Arson, le Centre international de recherche musicale et l'Ecole régionale d'acteurs de Cannes et Marseille apportent leur notoriété internationale en matière de formation et de soutien à la création artistique, leur patrimoine architectural ou

Article Annexe

—

Nantes ; Directeur des services pénitentiaires, chef de la maison centrale de Saint-Maur ; Directeur des services pénitentiaires, adjoint à la direction régionale de Lille ; Directeur des services pénitentiaires, adjoint à la direction régionale de Marseille

Article 1

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Sciences-U Lyon ; Sciences-U Paris II Manager de projet d'ingénierie industrielle 200p 5 ans INSAVALOR II Manager en hôtellerie internationale 334p 1 an Association institut Vatel - groupe Vatel II Musicien intervenant (DU) 133 333 5 ans Aix-Marseille

LEGIARTI000032725171

—

ZIT Marseille 1.1. Limites latérales - des aéronefs devant réaliser une activité en lien avec l'EURO 2016 sous réserve d'un accord préalable de la Préfecture des Bouches-du-Rhône ; 2.

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

LISTE DES AÉRODROMES CLASSÉS PAR CATÉGORIE Liste des aérodromes de catégorie A (Complétée par décret n° 2022-519 du 18 avril 2022) Départements/collectivités Aérodromes Alpes-Maritimes Nice - Côte d'Azur Bouches-du-Rhône Marseille - Provence

Article Annexe II

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Nouvelle-Aquitaine Jean ERZILBENGOA/ Jean-Pascal ERZILBENGOA/ PASCAL MARINE, 14, avenue Marinella (devenue avenue François-Mitterrand), puis 11, avenue Gabriel-Delaunay 64500 Ciboure : de 1986 à 2010.

Article Annexe

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prothèse maxillo-faciale) 2 5 7 Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie 1 3 3 Total 9 1 31 28 Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Marseille

Article Annexe

—

Valeurs limites et conditions de rejet Les effluents gazeux doivent respecter les valeurs limites définies ci-après, exprimées dans les conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilo pascals) après déduction de la vapeur

Article Annexe

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Canal de Saint-Quentin Ecluse de Pascal 217 1er avril 2008 30 avril 2008 Navigation restreinte. ― 1 sas sur 2 en exploitation. Ecluse de Masnières 217 7 avril 2008 11 avril 2008 Navigation restreinte. ― 1 sas sur 2 en exploitation.

LEGIARTI000030366608

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prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 302477369 Finess géographiques 130786445 Etablissement MATERNITÉ CATHOLIQUE PROVENCE L'ÉTOILE Code comptable - Ville du comptable - Code CPU 131 Libellé CPU CPAM Marseille

Article L5211-29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 05 > 06

Code général des collectivités territoriales

. – 1° Le coefficient d'intégration fiscale, qui est défini pour les communautés urbaines, les métropoles, y compris celle d'Aix-Marseille-Provence, la métropole de Lyon et les communautés d'agglomération, est égal, pour chacun de ces établissements publics

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