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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613723bfcd5801467740da52
8 janvier 2002
8 janvier 2002
Patrick X..., demeurant ... de Vence, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon
Source officielleChambre 06
69f23778cdc6046d47fbb262
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Patrick PETIT Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.
Source officielleChambre 04
69f24063cdc6046d47fc4d6d
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Patrick ROSSI [Adresse 2] [Localité 2] [Adresse 3] non comparant Décision contradictoire et en premier ressort, Délibéré par : Président : M. Olivier BAFUNNO Juges : M. Jean-Luc GAILHAC M.
Source officielleProcédures collectives
69dd3e3ccdc6046d471f7091
7 avril 2025
7 avril 2025
Patrick NAUDIN M. Jean-Luc ROUSSELET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.
Source officielleProcédures collectives
69dd4788cdc6046d4720161e
7 avril 2025
7 avril 2025
Patrick NAUDIN M. Jean-Luc ROUSSELET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.
Source officielleclôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-3 à 14 heures 00
69d721adcdc6046d4797c210
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Jean-luc Bour, juge-commissaire. Maintient la SELARL ACTIS MANDATAIRES JUDICIAIRES en la personne de Me [E] [M] [Adresse 2], mandataire judiciaire liquidateur.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01339
23 mai 2018
23 mai 2018
Patrick C..., Claude D..., Dominique E..., Jean-François F..., Daniel G..., Jean-Luc H..., Bernard I... et Renaud J... ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 7 mai 2018 où étaient
Source officiellesoc
61372192cd580146773f4e30
19 juin 1991
19 juin 1991
Patrick E..., demeurant la Gacogne, Azincourt, Fruges (Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1988 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de l'Association des
Source officielleciv3
61372118cd580146773f0f2d
20 décembre 1989
20 décembre 1989
au profit : 1°) de Monsieur Emile Z..., 2°) de Madame Marie-Thérèse A..., épouse de Monsieur Emile Z..., demeurant ensemble ..., "Les Bornettes", à La Londe-les-Maures (Var), 3°) de Monsieur Patrick
Source officiellesoc
613720d2cd580146773eead9
18 février 1988
18 février 1988
Patrick, Pompes Funèbres Maréchal, Rive de Giers (Loire) ; 2°) Monsieur Z...
Source officiellecomm
61372337cd58014677406ed9
19 janvier 1999
19 janvier 1999
Patrick E..., ès qualités de représentants des créanciers de la société Emaux de Briare technologies, domicilié ..., 4 / de M.
Source officielleciv2
6137237fcd5801467740a956
18 mai 2000
18 mai 2000
Jean-Luc A..., demeurant ..., en cassation d'une décision rendue le 3 février 2000 par le tribunal d'instance de Prades (contentieux des élections politiques), au profit : 1 / de M. Z...
Source officiellesoc
61372289cd580146773fe262
5 juillet 1995
5 juillet 1995
Patrick X..., demeurant ...
Source officiellesoc
61372340cd580146774075f0
16 février 1999
16 février 1999
Patrick X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 5 janvier 1999, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen, faisant fonctions de président, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd876f3
16 février 2005
16 février 2005
ST ARMEL représenté par la SCP JEAN LOUP BOURGES & LUC BOURGES, avoués assisté de Me MOQUET, avocat Madame Armel X... 32 rue Louis Bourdon 35230 ST ARMEL représentée par la SCP JEAN LOUP BOURGES & LUC
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0ac
9 mai 2008
9 mai 2008
COUR D' APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 9 mai 2008 (Rédacteur : Monsieur Patrick GABORIAU, Conseiller) No de rôle : 06 / 04848 IT
Source officiellesoc
6137211dcd580146773f1167
7 février 1990
7 février 1990
Jean-Luc, demeurant ... (Drôme), 17°) Monsieur Q... Gilbert, demeurant ... (Drôme), 18°) Monsieur R... Roger, demeurant ... (Drôme), 19°) Monsieur S...
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f40f
28 mars 2012
28 mars 2012
La SA ROBERT a été reprise par la société ELIDIS en juin 1999 et Mme X... a de nouveau changé de lieu de travail pour un entrepôt situé à Lucé au voisinage de Chartres.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd911f9
3 mars 2014
3 mars 2014
NON COMPARANT Madame Patricia Y... épouse X..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84de5
28 septembre 2000
28 septembre 2000
Jean-Luc X... le 19 février 1999; Vu les conclusions déposées pour M. Jean-Luc X... le 19 février 1999 et le 22 mai 1999 ; Vu les conclusions déposées pour M.
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