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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02248_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Le rapport de Mme Peton a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02337_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Le rapport de Mme Peton a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02989_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Me Peton, les conclusions de Mme Bourguet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25NC00893_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Le rapport de Mme Peton a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleArrêt
JUFI:JUFITEXT000049790091
25 juin 2024
25 juin 2024
COUR DES COMPTES - CHAMBRE DU CONTENTIEUX - Arrêt - 25/06/2024 - Régie Gazélec de Péronne (Somme) - Affaire n° 871 - n° S-2024-0943
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2202879_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
représenté par Me Donnette, demande au juge des référés de prescrire une expertise, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, en présence du centre hospitalier de Péronne
Source officielleArrêt
JUFI:JUFITEXT000051477544
16 avril 2025
16 avril 2025
Cour d'appel financière - Arrêt d'appel - 16/04/2025 - Régie Gazélec de Péronne (Somme) - Affaire n° CAF-2024-02 - n° 2025-03
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02178_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Le rapport de Mme Peton, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03490_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Peton, - les observations de Me Géhin, avocat de M. et Mmes D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03612_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Le rapport de Mme Peton a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC03009_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Le rapport de Mme Peton a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01424_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Peton, première conseillére, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Barberousse
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03031_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Peton, - et les conclusions de Mme Bourguet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCH5 - JCP
67d3607ebc3ec610466a7364
9 janvier 2025
9 janvier 2025
représentée par Me Marco FRISCIA, avocat au barreau de TOULON DEFENDEUR A L'INJONCTION DE PAYER: DEMANDEUR A L'OPPOSITION: Monsieur [S] [K] [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Maître Christine PENON
Source officiellesoc
613720c8cd580146773ee588
2 juin 1988
2 juin 1988
suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme DOUCE HYDRO, dont le siège est ... à Albert (Somme), en cassation d'un jugement rendu le 20 septembre 1985 par le conseil de prud'hommes de Péronne
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-55198
10 juillet 1998
10 juillet 1998
0.15pt; vertical-align:super } .s2ED52ED2 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:13pt } RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH (98) 262 DROITS DE L’HOMME REQUÊTE N o 34262/96 PETRONE
Source officielleTAXES
62c5294ea2c423637907965c
5 juillet 2022
5 juillet 2022
* * * Me [T] a été le conseil de Mme [K] veuve [I] dans le cadre de procédures devant le tribunal administratif d'Amiens et devant le tribunal paritaire des baux ruraux de Péronne.
Source officielleQuatrième Chambre
68681a614965b5d9df31490d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
et 1 Copie à Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, vestiaire : 1547 Me Yves PHILIP DE LABORIE de la SELARL BDL AVOCATS, vestiaire : 566 Maître Bertrand POYET de la SELARL CHOULET PERRON
Source officielleciv3
60794c139ba5988459c448fb
9 décembre 1981
9 décembre 1981
D'UN SECOND ETAGE, ETAIT "COPROPRIETAIRE" D'UN ESCALIER, DU PERRON Y FAISANT SUITE ET DU VESTIBULE D'ENTREE DE CETTE MAISON, ALORS, SELON LE MOYEN "QUE, D'UNE PART, DANS LES DEUX ACTIONS SUCCESSIVES CLOTUREES
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300547
14 mai 2013
14 mai 2013
CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 janvier 2012), qu'en 2007, M. et Mme X... ont confié à la société Charpenterie André Pérone
Source officiellePage 31 sur 192