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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892af
26 septembre 2007
de Claude A..., * ordonner le restitution des exemplaires des textes, compositions et phonogrammes qu'il a confiés à Claude A... en août 2000, * ordonner l'insertion du texte suivant en tête de jaquette
cr
MIENS, en date du 27 juin 1995, qui, dans la procédure suiviec/Isabelle Y
613725bbcd580146774201b5
25 juin 1996
Jean-Pierre A... et M. Jacques C.... M.
J.L.D.
686425e60bb2f8a66ca5fc54
1 juillet 2025
Code de la Santé Publique, Concernant : Madame [T] [C] née le 22 Janvier 1997 à [Localité 6] Vu la requête en date du 26 Juin 2025 du CENTRE HOSPITALIER [5] reçue au greffe le 26 Juin 2025 et les pièces
Tribunal Administratif de Nancy
ORTA_2403039_20250317
17 mars 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
5e Chambre
64422a26d2fa6fd0f80406d0
20 avril 2023
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 février 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Bénédicte JACQUET
64422a28d2fa6fd0f80406e4
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 mars 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Bénédicte JACQUET
Ch.protection sociale 4-7
6892e2abbf535a2d228f952c
9 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bénédicte JACQUET, conseillère, faisant fonction de présidente, Madame Aurélie PRACHE, présidente
68676110c173dff6a793364a
3 juillet 2025
Sur les circonstances de l'accident du travail Le tribunal, après avoir examiné les pièces produites, a estimé que la preuve d'un fait accidentel n'était pas établie et a déclaré que la décision de
68676113c173dff6a7933678
Cette magistrate a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseillère, faisant fonction de présidente, Madame Julie MOUTY-TARDIEU,
6780b79d34dc79f9f0614f30
Il ressort ainsi des pièces produites par l'assurée et notamment de sa pièce 5 , un courrier de son médecin traitant le Docteur [Y] en date du 07 novembre 2013, qu'une précédente demande au titre d'une
Pôle 4 - Chambre 2
6034458b47adcf3654b7133c
11 janvier 2017
de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Loup CARRIERE, Président de chambre, Madame Claudine ROYER, Conseillère, Madame Agnès DENJOY, Conseillère, Greffier, lors des débats : Mme Stéphanie JACQUET
2ème Chambre
DTA_2105837_20240314
14 mars 2024
Des notes en délibéré présentées par Me Jacquet ont été enregistrées les 5 et 15 mars 2024 et n'ont pas été communiquées. Vu les autres pièces du dossier.
DTA_2105764_20240314
Des notes en délibérés présentées par Me Jacquet ont été enregistrées les 5 et 15 mars 2024 et n'ont pas été communiquées. Vu les autres pièces du dossier.
DTA_2106451_20240314
DTA_2106374_20240314
1ère Chambre
DTA_2400393_20250211
11 février 2025
Vu les autres pièces du dossier.
civ3
6137250fcd5801467741aa2b
23 mai 2007
société Mattei, assurée auprès de la société Les Souscripteurs du Lloyd's de Londres, et, depuis lors, en liquidation judiciaire, a été chargée du lot "maçonnerie-couverture" ; que la société EURL Jacquet
6969d522cdc6046d477ade41
15 janvier 2026
Elle indique également que les mobilités de la cheville et du pied sont indiquées comparativement à celles du côté opposé, ce qui permet facilement de connaître la mobilité normale du pied gauche.
Tribunal Administratif de Caen
ORTA_2201525_20251028
28 octobre 2025
Par un mémoire en production de pièces, enregistré le 21 novembre 2023, le centre hospitalier de Flers a produit les registres de contention de l’année 2020.
6253cd06bd3db21cbdd920fb
5 mars 2015
André JACQUOT, Président, publiquement, le 05 Mars 2015, par mise à disposition au greffe de la Cour.
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