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876 résultats pour « Ronbout »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre

DCA_23TL00614_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

gerbeur, d'au moins un four de grande taille permettant la cuisson de la poterie, d'un séchoir attenant alimenté par l'air chaud du four, d'une grande filière permettant le moulage des briques et de bras-robots

Source officielle

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TA

Magistrat M. FAY

DTA_2201214_20230313

Administratif

13 mars 2023

13 mars 2023

date du 30 mars 2021 ainsi que la copie d'écran d'un message électronique reçu sur la boîte de messagerie du requérant " karim_du_06@live.fr " émis le 30 mars 2021 à 13h16 par le compte de messagerie " robot-nuu.csso

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201374_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

figurant dans le rapport d'enquête précité, que Mme A avait pour habitude d'emporter des biens et des bouteilles de vins appartenant au département de Vaucluse, qu'elle a volé deux poêles en fonte et un robot

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c976bd3db21cbdd88674

Appel

4 avril 2006

4 avril 2006

Madame Ana-Paula X... a été engagée par la société TECHNI CON- CEPT le 16 août 2004, comme opératrice robot (machine de soudure par ultra- sons), par contrat à durée indéterminée, étant précisé qu'elle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01594

Cassation

27 juin 2012

27 juin 2012

traçabilité et réalisation d'audits internes, 1998-1999 : 8 mois au sein du service maladies infectieuses de Hoechst Marion Roussel, Romainville (93) Encadrement de techniciens pour la programmation du robot

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100325_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

B en situation de travail " s'afférent à pétrir de la pâte à pain et à remplir un robot mixeur de cette même pâte ".

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2001026_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

A qui se borne à indiquer qu'il exerçait le métiers de pilote de robot sur plate-forme pétrolière en free-lance et à établir ses pertes de revenu sur la base de la somme mensuelle de 1 136,00 euros correspondant

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2408369_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

le requérant, qui s'est vu diagnostiquer un adénocarcinome prostatique à risque intermédiaire en Algérie au début de l'année 2022 et a subi, en France, une prostatectomie radicale coelioscopique par robot

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69facdabcdc6046d47bedb72

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 430.252.965, prise en la personne de son représentant légal domicilié à son siège social situé [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Jessica RONDOT

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69f1963acdc6046d47ed9700

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

commerce et des sociétés de NANTERRE sous le numéro 398.972.901, prise en la personne de son représentant légal en exercice ayant son siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Jessica RONDOT

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a91c57cdc6046d478f2192

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

SAS, [Adresse 1], * Société RESIDENTIAL GESTION SAS, [Adresse 1], comparaissant par Maître Alice RONDOT, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Fabrice DELAVOYE, Avocat à la Cour, Associé de la SELARL

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6688de26676b73dd81b96dea

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

mai 2023 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [U] [X] [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Jessica RONDOT

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60322e2f40a40c64f20cd40b

Appel

29 mars 2018

29 mars 2018

Né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Assisté à l'audience de Me Nadia TURKI, de la BRG SELARL, avocate au barreau de PARIS, toque R095, substituant Me Richard RONDOUX

Source officielle
CA

3e chambre

5fdd499cd0a9b4b1b7dda58a

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

représentant légal Représentant : Me Martine Y... de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1656614 Représentant : Me Richard RONDOUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd9224e

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

présentation et montage du receveur de douche, la SA Bougnoteau indiquait elle même que la documentation technique fournie par Mme X... ne donnait que très peu d'information (" compte rendu affaire Robot

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6364bbe9e405357f749eac31

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

[X] exerce les fonctions de Field service Engineer et qu'à ce titre, il est chargé de supporter l'installation des équipements commercialisés par la société (matériel robotique) au sein d'établissements

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

651e535ca81daa831884f452

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

* * * EXPOSE DU LITIGE Courant 2009, le GAEC 'A l'Orée de Chaumont' a acquis auprès de la société Bouet Service Elevage (société BSE) un système de traite volontaire, communément appelé 'robot

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c35089cdc6046d47d7768f

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

AIRUDIT SAS, a été créée le 15 mars 2013 et immatriculée le 1er octobre 2015, elle développe des technologies propriétaires permettant le dialogue entre l'humain et les machines (ordinateurs, programmes, robots

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6629f362dc6faf000958881d

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Il me semble difficile de faire mieux pour éviter des T.M.S à moins de faire faire les manipulations et transports par des robots '! ».

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bca13cdc6046d47240f5f

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

division énergie/nucléaire serait créée au travers d'un pôle ingénierie, production et mécanique, et d'un pôle maintenance industrielle, par l'intermédiaire d'un bureau d'étude mécanique complexe et robotique

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