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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
661a20324cfa010008a2d7c9
11 avril 2024
11 avril 2024
Localité 7] (LOIRE) [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque:475 Et ayant pour avocat plaidant Me Rudy
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
67f602651c1a56b8e1651fe9
8 avril 2025
8 avril 2025
le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 9] Représentées par Me François DEVEDJIAN de la SELAS GINESTIE MAGELLAN PALEY-VINCENT, avocat au barreau de PARIS, toque R 138, Assistées de Me Rudy
Source officielleChambre 1-1
5ffc81f877686c579ea2a423
5 janvier 2021
5 janvier 2021
Rudy LESSI Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 05 Janvier 2021.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300825
23 juin 2010
23 juin 2010
nullité de l'expertise et, évoquant sur le quantum de la condamnation après expertise, d'avoir condamné in solidum la société CONSEIL STRATEGIE DEVELOPPEMENT et Monsieur Michel X... à payer à Monsieur Rudy
Source officiellechambre 1-3
69d1c52acdc6046d472886bb
1 avril 2025
1 avril 2025
] [L] Avocat (E1578) ET : SAS APRIL SANTE PREVOYANCE, dont le siège social est Immeuble Aprilium, 114 boulevard Marius Vivier6Merle 69003 Lyon - RCS B 428702419 Partie défenderesse : assistée de Me RUY
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2307387_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
A B demande au tribunal d'annuler la décision du 30 juin 2023 par laquelle le maire de la commune de Ruy Montceau a fait installer une clôture à l'intérieur d'un espace public communal.
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-212715
16 septembre 2021
16 septembre 2021
KRIVOVA 09/11/2010 11/04/2011 11944/05 LIPISVITSKA 12/05/2011 12/05/2011 55109/08 LITVINYUK 01/03/2018 01/03/2018 17262/07 NAKONECHNYY 26/01/2012 26/01/2012 8237/06 PAVLOV 05/11/2015 05/11/2015 19019/18 RUDYY
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6350e4fb42150aadff23dc2a
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [F] [U] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Rudy OSSIBI, avocat au barreau de l'ESSONNE à DÉFENDEUR
Source officielleTrib. de Commerce
69e2028dcdc6046d478df156
15 avril 2026
15 avril 2026
Président, assisté de : * Madame Isabelle FIBIANI-FOREST, greffier, après quoi le Président en a délibéré pour rendre ce jour la présente décision : ENTRE Rôle n° 2026R469 * la société SELARL Docteur Rudy
Source officielleChambre 07
69f2260bcdc6046d47fa4a3b
8 avril 2025
8 avril 2025
Ruddy JEAN-JACOUES La Minute est signée électroniquement par M. Olivier DELMAS-LEGUERY, Président et par M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6520f674bb275d83183a3ccb
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 INTIMÉE S.A.S. [6] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Julien TSOUDEROS, avocat au barreau de PARIS, toque : D1215, substitué par Me Ruddy
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
627ca6844781dc057dee792c
9 mai 2022
9 mai 2022
NORD agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège (salarié [L] [G]) Rue de l'industrie 59820 GRAVELINES Représentée et plaidant par Me Ruddy
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6688491a342d338c20d4ffe2
5 juillet 2024
5 juillet 2024
GIRARD HERVOUET Zone industrielle Rue des rosiers 44190 CLISSON Représentée par Maître Julien TSOUDEROS, avocat au barreau de PARIS, substitué par Maître Ruddy TAN, avocat au même barreau Défenderesse
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
662c94fbb787c4000862f697
26 avril 2024
26 avril 2024
par Me Camille MACHELE, avocat au barreau de PARIS INTIMEE Société [5] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Julien TSOUDEROS, avocat au barreau de PARIS, toque : D1215 substitué par Me Ruddy
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68660f87bbe0ac41ca81b1c5
2 juillet 2025
2 juillet 2025
de SAINT-BRIEUC - Pôle Social Références : 20/00256 **** APPELANTE : LA SAS [9] [Adresse 10] [Localité 1] représentée par Me Julien TSOUDEROS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Ruddy
Source officielleTARIFICATION
6794830bc6ca88188aff6ae0
24 janvier 2025
24 janvier 2025
DEMANDERESSE S.A.S. [8] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée et plaidant par Me Ruddy
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8baf2
23 juillet 2008
23 juillet 2008
née le 24 Avril 1944 à SAINT-DENIS Demeurant ... 32290 AIGNAN représentée par la SCP TESTON - LLAMAS, avoués assistée de Me Rudy MBEMBA, avocat INTIMEE D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c169
23 juillet 2008
23 juillet 2008
née le 26 Avril 1944 à SAINT-DENIS REUNION de nationalité française retraité Demeurant ... 32290 AIGNAN représentée par la SCP TESTON - LLAMAS, avoués assistée de Me Rudy MBEMBA, avocat INTIMEE
Source officielleciv3
61372361cd58014677409044
1 décembre 1999
1 décembre 1999
Rudy Z..., demeurant 125, cours des Provinces, bât. ..., 8 / de la société Le Boskop, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 9 / de M.
Source officielleJuge de l'Exécution
6685a28b1d2b47a9d8cd7580
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Assistée de Pauline RUBY, Greffière ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [V] [Z] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] comparant ET PARTIE DÉFENDERESSE : Monsieur [D] [X] domicilié : chez SAS
Source officiellePage 31 sur 78